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Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française : second mémoire présenté par les Etats unis du Brésil au gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome VI, Atlas
Edition :
A. Lahure
Lieu :
Paris
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre - Atlas
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Statistique générale et particulière de la France et de ses colonies avec une nouvelle description topographique, physique, agricole, politique, industrielle et commerciale T.7
Edition :
F. Buisson
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Statistique générale et particulière de la France et de ses colonies avec une nouvelle description topographique, physique, agricole, politique, industrielle et commerciale T.3
Auteur :
Deyeux, Nicolas (1745-1837) , Dumuys , Duval, Amaury (1760-1838) , Herbin de Halle, Pierre Etienne (1772-18..) , Parmentier, Antoine Augustin (1737-1813)Edition :
F. Buisson
Lieu :
Paris
Date :
1803
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de la Martinique. 4 novembre 1862
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Date :
1862
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. Tome septième, Du 1er frimaire an V, au 1er vendémiaire an VI
Edition :
Imprimerie de la République
Lieu :
Paris
Date :
1798
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Conseil Général de la Guadeloupe et Dépendances : deuxième session ordinaire de 1920. Rapport présenté par M. J. Archimède au nom de la commission financière
Auteur :
Archimède, J.Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat
Auteur :
Butel, PierreContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
A. Durand et Pedone-Lauriel
Lieu :
Paris
Date :
1893
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome III : 1625-1715
Auteur :
Ballet, Jules (1825-1904)Edition :
Imp. du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1896
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Le Ministre de la Marine et des Colonies aux Gouverneurs, commissaires généraux et Commissaires de la République dans les Colonies : Dispositions relatives à l'exécution du décret du 3 mai 1848, qui rend applicables aux colonies les lois, etc, sur l'inscription maritime
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1848
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire contenant l'exposé des droits de la France dans la question des frontières de la Guyane française et du Brésil soumise à l'arbitrage du gouvernement de la Confédération suisse. Atlas
Edition :
Phototypie Berthaud Frères
Lieu :
Paris
Date :
1899
Type :
Livre - Atlas
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
