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Notice détaillée
Titre :
Code des colons de Saint-Domingue : présentant l'histoire et la législation de l'ex-colonie ; la loi de l'indemnité avec les motifs et la discussion ; les ordonnances royales relatives à son exécution ; l'analyse du rapport fait au roi par la commission préparatoire ; avec des notes explicatives
Edition :
Vergne
Lieu :
Paris
Date :
1826
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code de procédure civile adapté à la Guyane Française
Edition :
[s.n.]
Lieu :
Cayenne
Date :
1821
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
La figure juridique du Noir à travers l'évolution de la législation coloniale française (XVII-XIXe siècles)
Intervenant principal :
Niort, Jean-François (1965-....)Intervenant secondaire :
Dorigny, Marcel (1948-2021)Edition :
Centre de recherches interdisciplinaires en lettres, langues, arts et sciences humaines (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015), Groupe de Recherches sur les Représentations Européennes de l'Afrique aux XVIIe et XVIIIe siècles (Pau), Institut d'histoire de la Révolution française (Paris), Mémorial ACTE (Pointe-à-Pitre, Guadeloupe)
Lieu :
Guadeloupe
Date :
02 mars 2013
Extrait de :
« Les représentations du Noir dans la littérature, l'histoire et les arts européens et américains des XVIIIe, XIXe et début du XXe siècle » : colloque pluridisciplinaire, du 27 février au 2 mars 2013
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Cette communication présente à grands traits l'évolution de la représentation du Noir dans la législation coloniale française, depuis l'Edit de 1685 jusqu'à la loi Mackau de 1845, tant à travers le statut juridique de l'esclave que celui du libre de couleur. Une attention particulière est portée sur le Code Noir.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Les représentations du Noir dans le droit et les débats d'idées du XVIIe siècle au début du XXe
Intervenant secondaire :
Dorigny, Marcel (1948-2021)Edition :
Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015), Centre de recherches interdisciplinaires en lettres, langues, arts et sciences humaines (Schoelcher, Martinique), Mémorial ACTE (Pointe-à-Pitre, Guadeloupe), Groupe de Recherches sur les Représentations Européennes de l'Afrique aux XVIIe et XVIIIe siècles (Pau), Institut d'histoire de la Révolution française (Paris)
Lieu :
Guadeloupe
Date :
02 mars 2013
Extrait de :
« Les représentations du Noir dans la littérature, l'histoire et les arts européens et américains des XVIIIe, XIXe et début du XXe siècle » : colloque pluridisciplinaire, du 27 février au 2 mars 2013
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Débat entre les intervenants et le public sur "Les représentations du Noir dans le droit et les débats d'idées du XVIIe siècle au début du XXe".
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
La représentation des entités infra-étatiques dans les organisations de coopération et d'intégration régionales : Débats 01
Edition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique)
Lieu :
Burg de Case Navire
Date :
25 mars 2013
Extrait de :
« Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales » : colloque international, les 25 et 26 mars 2013
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Cette première tranche de débat permet d'approfondir la question de la coopération infra-étatique. Y émergent des interrogations sur le rapport entre le besoin d'intégration et de coopération et la modification du droit français. De même que des interrogations sur le rôle et la place de la société civile dans la coopération et la formation des hommes et femmes à cet effet.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française. Second mémoire présenté par les Etats Unis du Brésil au Gouvernement de la Confédération suisse ; arbitre choisi selon les stipulations du traité conclu à Rio-de-Janeiro, le 10 avril 1897 entre le Brésil et la France. Tome III, Documents accompagnés de notes explicatives et rectificatives
Edition :
Imprimerie Staempfli & Cie
Lieu :
Berne
Date :
1899
Titre d'ensemble :
Frontières entre le Brésil et la Guyane française
Type :
Livre
Résumé :
Le Contesté franco-brésilien est un différend soulevé entre les gouvernements français et brésilien, sur la question de la délimitation de la frontière entre la Guyane et le Brésil. Le protocole du 10 avril 1897, signé entre la France le Brésil détermine que la rivière Japoc ou Vincent Pinçon est l'Oyapoc et que la limite intérieure se forme à partir de la source principale de cette rivière jusqu'à la frontière hollandaise par la ligne de partage des eaux du bassin des Amazones qui, dans cette région est constituée dans sa presque totalité par la ligne de faîte des monts Tamuc-Humac.
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1867
Date :
1867
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Sentence du conseil fédéral Suisse dans la question des frontières de la Guyane française et du Brésil : du 1er décembre 1900
Edition :
Imprimerie Staempfli
Lieu :
Berne
Date :
1900
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
