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Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1913
Date :
1913
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code de la Guyane française. Deuxième partie, Depuis la reprise de possession par la France, en novembre 1817. Tome premier
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du Roi
Lieu :
Cayenne
Date :
1824
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cause portée devant le tribunal de commerce du département de la Seine, par le cit. Castanet, négociant et habitant au Cap-Français Isle S.-Domingue,contre le cit. Barrillon son associé : question de fidélité sociale
Auteur :
Castenet, Denis (17..-18..)Edition :
Imprimerie de Renaudière, Desenne
Lieu :
Paris
Date :
1800
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil d'édits, déclarations et arrests de Sa Majesté, concernant l'Administration de la justice et la police des colonies françaises de l'Amérique, et les engagés
Edition :
Librairies associez
Lieu :
Paris
Date :
1744
Mention d'édition :
Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux. Recueil de textes règlementaires publiés entre 1664 et 1738 concernant notamment la Traite, l'esclavage, les engagés. Le recueil contient notamment une édition de 1685 du Code noir (p. 81)
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code noir, ou recueil d'édits, déclarations et arrets concernant les esclaves nègres de l'Amérique, avec un recueil de réglemens, concernant la police des isles françoises de l'Amérique et les Engagés
Contributeur :
Barbot, Jean (1695-1771)Edition :
Librairies associez
Lieu :
Paris
Date :
1743
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Ex-dono de Jean Barbot, président de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux. Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. Robert Chot, gouverneur p. i. [par interim] de la Guyane française, à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général, 27 novembre 1939
Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1939
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Le Ministre de la Marine et des Colonies aux Gouverneurs, commissaires généraux et Commissaires de la République dans les Colonies : Dispositions relatives à l'exécution du décret du 3 mai 1848, qui rend applicables aux colonies les lois, etc, sur l'inscription maritime
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1848
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cayenne, le 15 juillet 1897
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1897
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code des colons de Saint-Domingue : présentant l'histoire et la législation de l'ex-colonie ; la loi de l'indemnité avec les motifs et la discussion ; les ordonnances royales relatives à son exécution ; l'analyse du rapport fait au roi par la commission préparatoire ; avec des notes explicatives
Edition :
Vergne
Lieu :
Paris
Date :
1826
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Ordonnance concernant la levée d'une somme de 750 mille livres argent des îles, sur la colonie de la Guadeloupe, Marie-Galante, la Désirade et dépendances, pendant l'année 1764
Edition :
Imprimerie Pierre Richard
Lieu :
Martinique
Date :
1764
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
