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Notice détaillée
Titre :
Lettre de messieurs les capitaines de navires du commerce, en rade à Saint-Pierre-Martinique, du 22 décembre dernier, suivie de l'acte de dépôt de leurs protestations, du 18 dudit mois
Edition :
A. Levieux
Lieu :
Bordeaux
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre importante à mes commettans. Mai 1791
Edition :
Imprimerie nationale
Date :
1791
Nombre de pages :
57
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 73917
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre à messieurs les officiers municipaux de la ville de Bordeaux, adressée par M. de Lahorie, député-adjoint de la ville de Saint-Pierre-Martinique, à l'Assemblée Nationale
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre écrite à M. le comte de Peynier, général de St. Domingue, par l'assemblée provinciale de la partie du Nord
Contributeur :
Peinier, Louis-Antoine Thomassin (1731-1809 ; comte de)Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi du 21 avril 1810 sur les mines, minières et carrières, l'arrêté de promulgation et le décret modificatif [du 1er avril 1858]
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1858
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi portant prorogation du privilège des banques coloniales et des statuts desdites banques : promulguée le 13 décembre 1901
Edition :
Imprimerie Hemmerlé
Lieu :
Paris
Date :
1902
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791
Edition :
Imprimerie A. Adibert
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791
Edition :
Imprimerie A. Adibert
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, & particulièrement à celle de l'île Cayenne & de la Guyane françoise : donée à Paris, le 11 juillet 1792, l'an 4e de la liberté
Edition :
Pierre-Joseph Calmen
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
Edition :
Cuchet
Lieu :
Grenoble
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
