Filtrer par
359 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Ouverture
Intervenant principal :
Bondil, Frédéric (1968-.... ; juriste) , Elfort, Maude , Faberon, Florence (19..-....)Edition :
Université de Guyane (2015-....), Migrations, interculturalité et éducation en Amazonie (Guyane)
Lieu :
Cayenne
Date :
19 février 2020
Extrait de :
« Populations amérindiennes et droits de la personne humaine » : conférence, le 19 février 2020
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Ouvroir des jeunes filles de Cayenne : Guyane française : [décret présidentiel du 25 février 1876 reconnaissant comme établissement d'utilité publique l'ouvroir Sainte-Anne]
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1876
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Panorama de l'activité du tribunal administratif en matière d'environnement
Intervenant principal :
Vivens, GuyEdition :
Institut de droit d'outre-mer (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)
Lieu :
Cayenne
Date :
29 avril 2013
Extrait de :
« Exploitation des ressources naturelles et environnement sur le plateau des Guyanes » : journées d'étude, les 29 et 30 avril 2013
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Guy Vivens présente la double action du tribunal administratif en matière d'environnement. La première correspond au rôle que joue le tribunal administratif en matière d'enquête publique. Le premier correspond au rôle que joue le tribunal administratif en matière d'enquête publique. Ce dernier désigne le ou les commissaires enquêteurs appelés à travailler sur cette mission. Deux types d'enquêtes sont privilégiés. Celle qui se rattache à l'environnement et celle lié au code de l'expropriation dans la matière d'activité publique.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plaidoyer pour le citoyen Jones, ancien subercargue et propriétaire du navire "the Fame" ; contre le citoyen Beaudeuf
Edition :
Racle
Date :
1802
Nombre de pages :
75
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Résumé :
La date du procès est restituée d'aprés le retour du navire dans le port de Bordeaux à l'été 1801. Un navire, the Fame, appartenant à l'armateur bordelais Beaudeuf, chargé de vins fins et liqueurs diverses, appareille de Bordeaux pour Charlestown, muni de faux actes de propriété établi au nom d'Edward Jones, citoyen américain, son subrécargue, de manière à échapper aux navires anglais.
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 77248
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plainte portée contre la Cour Royale de la Guadeloupe pour crime de forfaiture, de soustraction, frauduleuse de pièces, de faux et d'envoi de pièces fausses au ministre de la Justice par un ancien magistrat condamné, le 14 mai 1830 à la peine de la censure.
Edition :
Impr. Aug. Lecrène
Lieu :
Caen
Date :
1833
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Poems on the abolition of the slave trade
Auteur :
Benger, Elizabeth Ogilvy (1778-1827) , Graham, James (1765-1811) , Montgomery, James (1771-1854)Edition :
R. Bowyer
Lieu :
Londres
Date :
1809
Type :
Livre - Poésie
Langue :
Anglais
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Polémique coloniale : 1871-1881
Auteur :
Schoelcher, Victor (1804-1893)Edition :
E. Dentu
Lieu :
Paris
Date :
1882
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Pourquoi la CTM ?
Intervenant principal :
François-Lubin, BertrandIntervenant secondaire :
Lacom, GérardEdition :
Centre de recherche sur les pouvoirs locaux dans la Caraïbe (Schoelcher, Martinique), Martinique (Région). Conseil de la culture, de l'éducation et de l'environnement
Lieu :
Schœlcher
Date :
24 octobre 2015
Extrait de :
« La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives » : séminaire, le 24 octobre 2015
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
La CTM répond à deux finalités qui, loin d'être contradictoires, s'avèrent complémentaires. Indéniablement, la CTM répond à un besoin de différenciation institutionnelle exprimé depuis fort longtemps. Corrélativement à cette finalité, la création de la CTM vise à une plus grande efficacité et à une plus grande efficience de l'action publique locale, à en améliorer la cohérence et à la rationaliser, en mutualisant les moyens humains, matériels et financiers. Vu sous cet angle, la CTM s'insère dans le cadre de la réforme globale des collectivités territoriales qui a cours depuis une bonne dizaine d'années en France. Au cœur de cette réforme territoriale, une préoccupation majeure : rationaliser et simplifier la carte administrative en réduisant le nombre de structures administratives et en recherchant l'optimum dimensionnel.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Principe de libre administration et autonomie fiscale : le cas de la Martinique
Intervenant principal :
Vitalien, ChristianEdition :
Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)
Lieu :
Martinique
Date :
09 février 2012
Extrait de :
« Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012
Type :
Vidéo - Colloque & conférence
Résumé :
Monsieur Christian Vitalien nous expose le principe de la libre administration et de l'autonomie fiscale en Martinique.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Procès Virginie, de la Guadeloupe : plaidoirie et arrêt de cassation : 22 novembre 1844
Edition :
Imprimerie de Ph. Cordier
Date :
1844
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
