Filtrer par
208 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Actes du gouvernement de M. Bonfils, capitaine de vaisseau, gouverneur de la Guadeloupe et dépendances
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1854
Titre d'ensemble :
Bulletin officiel de la Guadeloupe
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours sur l'état de Saint-Domingue et sur la conduite des agens du Directoire, prononcé par Vienot-Vaublanc. Séance du 10 prairial an 5. Corps législatif. Conseil des Cinq-cents.
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
La réserve domaniale du bord de la mer dans les colonies françaises : délimitations et plans
Auteur :
Rejon, N.Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Adresses de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, aux quatre-vingt-trois départemens du royaume, à l'Assemblée nationale, suivies d'une lettre de la même assemblée, au roi des Français. Extrait du journal de Saint-Domingue, du samedi 16 juillet 1791
Edition :
G. Descombas et Compagnie
Lieu :
Cap-Haïtien
Type :
Livre - Adresse, pétition, Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plainte portée contre la Cour Royale de la Guadeloupe pour crime de forfaiture, de soustraction, frauduleuse de pièces, de faux et d'envoi de pièces fausses au ministre de la Justice par un ancien magistrat condamné, le 14 mai 1830 à la peine de la censure.
Edition :
Impr. Aug. Lecrène
Lieu :
Caen
Date :
1833
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Audience solennelle de la cour d'appel de la Guadeloupe et dépendances pour la rentrée des cours et tribunaux : 4 octobre 1937
Auteur :
France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition :
Imprimerie catholique
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1937
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Le Code noir, ou recueil des reglemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises. Et les conseils et compagnies établis à ce sujet
Edition :
Prault père
Lieu :
Paris
Date :
1742
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui prolonge jusqu'au premier juillet 1792, l'effet des lettres patentes du premier mai 1768, qui accordoient à l'Isle de Cayenne & à la Guyane françoise, la liberté de commerce avec toutes les nations : du 15 mai 1784
Auteur :
France. Conseil d'Etat (13..-1791)Edition :
Imprimerie du Roi
Lieu :
Lyon
Date :
1784
Type :
Livre
Résumé :
Exemplaire augmenté d'un page d'annotations manuscrites complétant cet arrêt sur la porcelaine.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Correspondance de M. le Général avec l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue, à laquelle on a ajouté les délibérations prises par les assemblées provinciales du Sud et de celle du Nord de Saint-Domingue, ainsi que la motion faite à l'occasion du décret national du 8 mars dernier, concernant les colonies françaises de l'Amérique
Edition :
Bergeret
Lieu :
Bordeaux
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies
Auteur :
France. Chambre des pairsEdition :
[s.n.]
Date :
1840
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
