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Notice détaillée
Titre :
Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Tome I
Edition :
J-B. Puynesge
Lieu :
Bergerac
Date :
1786
Type :
Livre
Résumé :
Table des matières à la fin du tome 2
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours sur l'état de Saint-Domingue et sur la conduite des agens du Directoire, prononcé par Vienot-Vaublanc. Séance du 10 prairial an 5. Corps législatif. Conseil des Cinq-cents.
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat
Auteur :
Butel, PierreContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
A. Durand et Pedone-Lauriel
Lieu :
Paris
Date :
1893
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Banque de la Guyane française : règlement intérieur
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1858
Type :
Livre
Résumé :
L'ouvrage présente le fonctionnement de la Banque de la Guyane française. Il aborde successivement les actions et billets de banque, la gestion des administrateurs, du bureau et du personnel, les opérations de banque et les relations de la Banque.
Langue :
Anglais
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil d'édits, déclarations et arrests de Sa Majesté, concernant l'Administration de la justice et la police des colonies françaises de l'Amérique, et les engagés
Edition :
Librairies associez
Lieu :
Paris
Date :
1744
Mention d'édition :
Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux. Recueil de textes règlementaires publiés entre 1664 et 1738 concernant notamment la Traite, l'esclavage, les engagés. Le recueil contient notamment une édition de 1685 du Code noir (p. 81)
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. Robert Chot, gouverneur p. i. [par interim] de la Guyane française, à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général, 27 novembre 1939
Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1939
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1917
Date :
1917
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la Guyane française. 1863
Date :
1863
Extrait de :
Bulletin officiel de la Guyane française
Type :
Numéro de revue
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêté modifiant le règlement intérieur de l'hôpital-hospice civil : 27 mars 1905
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1905
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par le Gouverneur L. J. Bouge, à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général le 5 décembre 1931
Auteur :
Bouge, Louis-Joseph (1878-1960)Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1931
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :