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Rappel de recherche : Auteur : France. Convention nationale
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Titre : A la Convention nationale : notes sur les lettres attribuées à Page et Brulley, commissaires de St.-Domingue, députés près la Convention nationaleContributeur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie de Laurens aînéLieu : ParisDate : 1793Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Assemblée constituante - Histoire coloniale - Révolution française (1789-1799) - Histoire - Haïti - West Indies - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Arrêté portant suspension des citoyens Desparbès, Cambefort, et autres officiers militaires de la colonie de Saint-Domingue : décret du 17 décembre 1792, l'an premier de la République, imprimé par ordre de la ConventionAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1792Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Calomniateurs dénoncés à la Convention nationaleAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie de Laurens jeuneLieu : ParisDate : 1794Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Polverel, Étienne (1738-1795) - Sonthonax, Léger-Félicité (1763-1813) - Science politique - Haïti - West Indies - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Discours de B. Gouly, représentant du peuple, aux membres de la Convention nationale, Paris, le 15 fructidor, an 3 de la RépubliqueAuteur : Gouly, Benoît (1753-1823)Contributeur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie de GallettiLieu : ParisDate : 1795Type : Livre - Discours, allocutionLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome IAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1795Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome IIAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1795Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome IIIAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1795Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome VIIAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1795Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale du 2 novembre 1792, l'an premier de la République françoise : payement des traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue, sur le Trésor publicAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationale exécutive du LouvreLieu : ParisDate : 1792Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Titre : Décret de la Convention nationale du 6 mars 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve les mesures prises par les commissaires nationaux Polverel & Santhonax dans la colonie de Saint-DomingueAuteur : France. Convention nationaleEdition : Imprimerie nationale exécutive du LouvreLieu : ParisDate : 1793Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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