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Notice détaillée
Titre :
Edits et ordonnances du Roi, concernant l'administration générale et particulière de la justice aux isles sous le vent
Auteur :
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Date :
1766
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes du Roi, concernant la poursuite des biens de la Société & Compagnie des Jésuites qui sont dans les colonies françoises : données à Versailles le 3 Juin 1763
Auteur :
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Contributeur :
France. Parlement de ParisEdition :
chez P. G. Simon, Imprimeur du Parlement
Lieu :
Paris
Date :
1763
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
