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Rappel de recherche : Type de contenu : Livre | Type de document : Pièce judiciaire Modifier les filtres
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Livre
Bibliothèques de Bordeaux
Consultation pour le citoyen Artaud, négociant de la Guadeloupe, armateur du corsaire la Jeune…
1801
  • Notice détaillée
    Titre : Consultation pour le citoyen Artaud, négociant de la Guadeloupe, armateur du corsaire la Jeune Marseillaise. contre le nommé Stading, capitaine du navire capturé le Vandrham
    Edition : Migneret
    Date : 1801
    Type : Livre - Pièce judiciaire
    Langue : Français
    Mots-clés : Course, Guerre de - Guadeloupe - 19e siècle
    Conditions d'utilisation : Domaine public
    Provenance : Bibliothèques de Bordeaux
Livre
Bibliothèques de Bordeaux
Mémoire adressé aux municipalités, chambres de commerce et villes maritimes de France par M. de…
Fanneau de Lahorie, Jean-Baptiste
  • Notice détaillée
    Titre : Mémoire adressé aux municipalités, chambres de commerce et villes maritimes de France par M. de Lahorie, député des habitans de la ville de Saint-Pierre la Martinique, contenant le tableau affrux de leur position actuelle ; & les moyens à employer auprès de l'Assemblée Nationale, pour détourner les malheurs qui vont achever de perdre le commerce de France, si les deux vaisseaux La Ferme & l'Embuscade, au lieu de protéger les quarante-deux navires qui sont mouillés devant cette rade pour y prendre charge, ils emploient leurs forces à empêcher toute communication avec lesdits habitans
    Auteur : Fanneau de Lahorie, Jean-Baptiste (1767-1845)
    Type : Livre - Pièce judiciaire
    Langue : Français
    Mots-clés : Administration coloniale - Insurrection - Politique - Droit - Martinique
    Conditions d'utilisation : Domaine public
    Provenance : Bibliothèques de Bordeaux
Livre
Bibliothèque Alexandre-Franconie
Mémoire adressé par le Conseil des délégués des colonies aux Ministres du Roi sur la question des…
Conseil des délégués des colonies 1842
Livre
Bibliothèque Alexandre-Franconie
Mémoire adressé par le Conseil des délégués des colonies à Messieurs les membres du Conseil des…
Conseil des délégués des colonies 1842
Livre
Bibliothèque Schœlcher
Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789
France. Assemblée nationale constituante 1789
Livre
Archives départementales de la Guadeloupe
Mémoire pour M. de Ferrayre, ancien chevalier de Saint-Louis, appelant, contre les héritiers de M…
1813
  • Notice détaillée
    Titre : Mémoire pour M. de Ferrayre, ancien chevalier de Saint-Louis, appelant, contre les héritiers de M. de Mauret, ancien commandant les milices de la Guadeloupe, intimés : Cour impériale, IIe Chambre, audience du 1er décembre 1813
    Edition : Imp. P. Gueffier
    Lieu : Paris
    Date : 1813
    Type : Livre - Pièce judiciaire
    Langue : Français
    Mots-clés : Procès - Droit - Guadeloupe - 19e siècle
    Conditions d'utilisation : Domaine public
    Provenance : Archives départementales de la Guadeloupe
Livre
Bibliothèque Alexandre-Franconie
Mémoire pour Madame Marie-Anne-Zélie de Tessière de Bellecize, épouse Mourié, dûment assistée et…
1846
  • Notice détaillée
    Titre : Mémoire pour Madame Marie-Anne-Zélie de Tessière de Bellecize, épouse Mourié, dûment assistée et autorisée, demanderesse, en restitution de la valeur de divers esclaves et en 20 000 francs à titre de dommage - intérêts pour DOL et fraude, contre le Sieur Pierre-Antoine Mirat. produit devant le Tribunal Civil de première instance de la Guyane française
    Edition : Imprimerie du Gouvernement
    Date : 1846
    Type : Livre - Pièce judiciaire
    Langue : Anglais
    Mots-clés : Administration coloniale - Esclavage - Justice - Droit - Guyane Française - 19e siècle
    Conditions d'utilisation : Domaine public
    Provenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
Livre
Médiathèque Michel-Crépeau de la Communauté d’agglomération de La Rochelle
Mémoire pour Messire Alexandre Prevost, Chevalier, Seigneur d'Olbreuse, ancien Capitaine de…
1776
Livre
Bibliothèque Schœlcher
Mémoire pour S. Ex. le Président de la République d'Haïti, contre Me Blanchet, avocat, sur la…
Isambert, François-André 1827
Livre
Bibliothèque Alexandre-Franconie
Mémoire pour la Dame Bagot, Veuve Lecomte
1769

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