Filtrer par
1217 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat
Auteur :
Butel, PierreContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
A. Durand et Pedone-Lauriel
Lieu :
Paris
Date :
1893
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Album des principaux outils, amulettes et autres objets d'origine caraïbe faisant partie d'une collection ethnographique recueillie à la Guadeloupe par le docteur F. L'Herminier et Math. Guesde : envoyé par le comité d'exposition de la Pointe-à-Pitre à l'Exposition universelle de 1867
Edition :
[s.n.]
Type :
Livre
Résumé :
Ouvrage comportant uniquement des planches
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Assemblée nationale législative : rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de MM. Schoelcher, Jouannet et Perrinon, concernant la promulgation du Code de commerce à la Martinique, et à la promulgation à la Guadeloupe de la loi de 1838 sur les faillites et banqueroutes : addition à la séance du vendredi 12 juillet 1850
Contributeur :
Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1850
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
379-530
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Essai sur la topographie médicale de la partie de la Guadeloupe, connue sous le nom de Grande Terre, et du quartier du petit canal en particulier. Tribut académique, présenté et publiquement soutenu à la faculté de médecine de Montpellier, le 29 novembre 1824, par Roaldes (Pierre-Etienne Guillaume Marie Joseph), de Toulouse... Bachelier es lettres, ex-chirurgien des armées...
Auteur :
Roaldes, Jean-Louis-GéraudContributeur :
Larrey, Auguste , Faculté de médecine , Société de médecine, chirurgie et pharmacie de Toulouse, BibliothèqueDate :
1824
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Ressources liées :
vignette : http://documents.univ-toulouse.fr/thumb/PPN150371829/1.jpg
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
Domaine public. Voir mentions légales: http://tolosana.univ-toulouse.fr/mentions-legales
Notice du document original :
Res Med XIX B 105762/50, de la Bibliothèque universitaire de santé des Allées Jules-Guesde (SCD Toulouse 3)
-
Notice détaillée
Titre :
Voeu général des habitans propriétaires, et autres citoyens actifs de l'isle Guadeloupe et dépendances, qui (le 25 brumaire an 10, c'est-à-dire vingt cinq jours après les événemens des 29 vendémiaire et 2 brumaire, et dix jours après le départ du citoyen Lacrosse, capitaine général) a désigné nommément le citoyen Côme Corneille, habitant propriétaire, pour un des membres de l'administration provisoire de cette Colonie
Edition :
Impr. de Michel (Brest)
Date :
1802
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1, Avec mode texte
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34139299b
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-LK12-1170
-
Notice détaillée
Titre :
Cour de cassation, section civile. Observations en réplique pour la dame Barbes, née Berbas, assistée et autorisée de son mari, héritière bénéficiaire de la dame veuve Berbas, sa mère, défenderesse ; contre les frères Pasturin, demandeurs en cassation, d'un arrêt du 15 mai 1812, rendu à l'île de la Guadeloupe [sous la domination britannique. Le problème posé est celui de la possibilité de cassation d'une décision d'un tribunal étranger dont il n'avait pas été fait appel. La prescription est invoquée, aussi / Signé : le chevalier Legonidet, conseiller-rapporteur ; Jourde, avocat général ; Coste, avocat]
Contributeur :
Legonidet (chevalier). Rédacteur , Jourde, Gilbert-Amable (1757-1837). Rédacteur , Coste, Pierre-Martin (avocat). RédacteurEdition :
impr. C. J. Trouvé (Paris,)
Date :
1819
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
[Factum. Pasturin, frères. 1819?], [Factum. Barbès, Berbas, Mme. 1819], Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367944935
Langue :
fre
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-1560
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport de la Commission de l' immigration
Auteur :
Guadeloupe. Conseil généralEdition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1876
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport de la Commission de l'immigration
Auteur :
Guadeloupe. Conseil généralEdition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1870
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Abolition de l'esclavage
Edition :
imprimerie de Guiraudet et Jouaust
Lieu :
Paris
Date :
1848
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Précautions personnelles à prendre contre les maladies virulentes aux colonies : prophylaxie individuelle
Edition :
Imprimerie officielle
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1940
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
