Éditeur(s) :  :
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11092
FRA11092

Résumé : Compte-rendu assemblée générale 10 08 1956 12 p.
IMPRIMERIE EXPRESS-TYPO
Siècle(s) traité(s) : 20
Droits : Domaine public
Provenance : ORkidé|Fonds privé Pierre Rostan
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK12146
ORK12146

Résumé : Rapport du commissaire, assemblée générale du 10 08 56 4 p.
Siècle(s) traité(s) : 20
Droits : Domaine public
Provenance : ORkidé|Fonds privé Pierre Rostan
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK12149
ORK12149

Résumé : Compte-rendu assemblée générale 09 07 1957 12 p.
IMPRIMERIE EXPRESS-TYPO
Siècle(s) traité(s) : 20
Droits : Domaine public
Provenance : ORkidé|Fonds privé Pierre Rostan
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK12147
ORK12147

Éditeur(s) : Paris : Imprimerie nationale
Résumé : Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11192
PAP11192

Éditeur(s) :  :
Résumé : Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11222
PAP11222

Éditeur(s) : Paris : A. Faivre
Siècle(s) traité(s) : 19
Droits : Domaine public
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11045
PAP11045

Éditeur(s) : Paris : Imprimerie nationale
Résumé : Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11221
PAP11221

Éditeur(s) : [Paris] : Imprimerie nationale
Résumé : Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale, Colonies, n° 35
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16093-11
MMC16093-11

Éditeur(s) : Paris : Imprimerie nationale
Extrait de : Colonies N° 29-01-01
Résumé : Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Description : Le document imprimé est un extrait de la revue "Colonies", n°29
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11193
PAP11193

Éditeur(s) : Paris : Perrin
Description : Dans son introduction, cet ouvrage prétend combler la lacune concernant l'histoire de la Constituante dans les colonies françaises. L'auteur s'est pour cela aidé de nombreuses sources dont il présente une bibliographie. Durant cette période, les idées de liberté et d'égalité en droite ligne de 1789 sont mis en application, et ce, bien que de manière plus tardive et différente dans les colonies françaises. Ces nouvelles réformes politiques, économiques, commerciales, administratives... ne sont pas sans conséquences sociales et créent de nombreux troubles et agitations voir même guerre civile. Il termine finalement en proposant une analyse critique des actions de la Constituante dans les colonies.
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASH5184fd4ff9063df686784e
HASH5184fd4ff9063df686784e

Éditeur(s) : Paris : imprimerie de Clousier
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11088
FRA11088

Éditeur(s) : Cap-français : P. Roux
Résumé : Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19007
BBX19007

Éditeur(s) : Paris : Imprimerie nationale
Résumé : Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11224
PAP11224

Éditeur(s) : Paris : Imprimerie de Laurens aîné
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11253
PAP11253