165 documents satisfont la requête.
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome I
Auteur(s) : France. Convention nationale
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Pilote de la Guadeloupe
Auteur(s) : Ploix, Edmond (1830-1879)
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Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu à l'Assemblée nationale le 26 mai 1792. [1, Avertissement]
Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation et de marine, réunis. Tome troisième
Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
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Commerce et traite des Noirs aux côtes occidentales d'Afrique : 1er janvier 1848
Auteur(s) : Bouët-Willaumez, Edouard (1808-1871)
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Projet de décret sur la garde des cotes, et l'instruction des aspirans
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Projet de décret, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
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Projet de décret sur l'institution publique militaire, et sur le mode d'admission au service, en qualité d'officier
Auteur(s) : Broglie, Charles-Louis-Victor de (1756-1794)
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Opinion d'Eschassériaux (aîné), sur les moyens de rétablir les colonies : séance du 16 prairial, an V
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport fait à l'Assemblée nationale le 8 mars 1790 au nom du Comité des colonies
Auteur(s) : Barnave, Antoine (1761-1793)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome III
Auteur(s) : France. Convention nationale
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Décret de la Convention nationale du 2 novembre 1792, l'an premier de la République françoise : payement des traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue, sur le Trésor public
Auteur(s) : France. Convention nationale
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Les Américains réunis à Paris, et ci-devant composant l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Précis historique des troubles survenus à la Guadeloupe, depuis l'arrivée des Commissaires du Roi à la Martinique.
Auteur(s) : Dupuch, Elie Louis (1744-1806)
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Opinion de Jean-François Merlet, député du département de Maine et Loire, sur la question de la représentation des colonies dans le corps législatif
Auteur(s) : Merlet, Jean-François (1762-1830)
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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 10 janvier 1792
Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Auteurs secondaires : Tarbé, Charles (1756-1804)
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Décret de la Convention nationale, du 22e jour du 1er mois de l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des colonies
Auteur(s) : France. Convention nationale
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Arrêté portant suspension des citoyens Desparbès, Cambefort, et autres officiers militaires de la colonie de Saint-Domingue : décret du 17 décembre 1792, l'an premier de la République, imprimé par ordre de la Convention
Auteur(s) : France. Convention nationale
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Décret de la Convention nationale du 6 mars 1793, l'an second de la République françoise, qui approuve les mesures prises par les commissaires nationaux Polverel & Santhonax dans la colonie de Saint-Domingue
Auteur(s) : France. Convention nationale
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Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament lesa ssemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies ; & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics ; prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791
Auteur(s) : Maury, Jean Sifrein (1746-1817)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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