Résumé : (Bibliography) Includes bibliographical references.
(Citation/Reference) Brown, J.C. Cat., 1493-1800,
(Citation/Reference) Sabin,
(Citation/Reference) Martin & Walter,
(Citation/Reference) Bissainthe, M. Dictionnaire de bib. haitienne,
Statement of responsibility for v. 2-4: Par J.Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Tome II, distribué au Corps législatif en pluviôse an VI.; ... Tome III, [-IV,] distribué au Corps législatif en nivose an VII.
Dates of publication: v.2: An VI de la République [1798]; v.3: An VII de la République [1799].
Text divided into three sections: Première partie. Des troubles parmi les blancs durant l'Assemblée constituante, et de la première assemblée coloniale (v.1); Seconde partie. Des insurrections contre les blancs, et de la seconde assemblée coloniale (v.2); Troisième partie. De l'administration de Polverel et de Sonthonax, et de l'affranchisement général des noirs (v.3-4).
(Statement of Responsibility) fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut publique, de législation et de marine, réunis, par J. Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et distribué au Corps législatif en ...
Haiti
Haïti

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870249362
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Extrait de : Proceso histórico de la enmienda Platt (1897-1934) (p. 400 bis)
Résumé : Photographie représentant un portrait de Cosme de la Torriente y Peraza, juriste, diplomate et homme politique cubain (1872-1956). Colonel lors de la guerre hispano-américaine de 1898, il présida l'Assemblée générale de la Société des Nations entre 1923 et 1924.
Siècle(s) traité(s) : 19
Droits : Domaine public
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IHE140230481i1

Extrait de : Histoire de la Martinique : à l'usage des cours supérieur et complémentaire des écoles primaires (p. 136)
Résumé : Porry-Papy. Représentant de la Martinique à l'Assemblée Natuionale Constituante ( 1871-1874 )
Siècle(s) traité(s) : 19
Droits : Domaine public
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NAN130600152i1

Éditeur(s) : Archives départementales de la Martinique
1J228

Droits : Reproduction soumise à autorisation
http://www.patrimoines-martinique.org/ark:/35569/a011410525895aHoTz4

Extrait de : Histoire de la Martinique : à l'usage des cours supérieur et complémentaire des écoles primaires (p. 137)
Résumé : Victor Mazuline. Né à la Martinique, le 21 juillet 1789. Député suppléant de la Martinique à l'Assemblée Natuionale Constituante ( 1848 )
Siècle(s) traité(s) : 19
Droits : Domaine public
Permalien : http://www.manioc.org/images/NAN130600153i1
NAN130600153i1

Éditeur(s) : Archives nationales d'outre-mer
87MIOM85/2
Ile de France

Droits : Reproduction soumise à autorisation des Archives nationales d'outre-mer
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Éditeur(s) : [Paris] : Imprimerie nationale
Résumé : Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Colonies, n° 30
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16093-7
MMC16093-7

Éditeur(s) :  :
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11092
FRA11092

Éditeur(s) : [Paris] : Imprimerie nationale
Résumé : Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale, Colonies, n° 35
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16093-11
MMC16093-11

Éditeur(s) : Paris : A. Faivre
Siècle(s) traité(s) : 19
Droits : Domaine public
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11045
PAP11045

Éditeur(s) : Paris : Perrin
Description : Dans son introduction, cet ouvrage prétend combler la lacune concernant l'histoire de la Constituante dans les colonies françaises. L'auteur s'est pour cela aidé de nombreuses sources dont il présente une bibliographie. Durant cette période, les idées de liberté et d'égalité en droite ligne de 1789 sont mis en application, et ce, bien que de manière plus tardive et différente dans les colonies françaises. Ces nouvelles réformes politiques, économiques, commerciales, administratives... ne sont pas sans conséquences sociales et créent de nombreux troubles et agitations voir même guerre civile. Il termine finalement en proposant une analyse critique des actions de la Constituante dans les colonies.
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
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HASH5184fd4ff9063df686784e

Éditeur(s) : Paris : imprimerie de Clousier
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11088
FRA11088

Éditeur(s) : Cap-français : P. Roux
Résumé : Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Ville de Bordeaux. Bibliothèque municipale
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/BBX19007
BBX19007

Éditeur(s) : Paris : Imprimerie de Laurens aîné
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11253
PAP11253