Opinion de M. L'Archevêque d'Aix sur la suppression et le remplacement de la gabelle Année de publication : | Partager |
Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du sud de Saint-Domingue, et de sa séance du 16 mai 1790 Auteur(s) : Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue Année de publication : | Partager |
Des peines infamantes à infliger aux Négriers Auteur(s) : Grégoire, Henri (1750-1831) Année de publication : | Partager |
Collection de mémoires sur les colonies. Tome V, Et notamment sur le régime colonial Auteur(s) : Malouet, Pierre-Victor (1740-1814) Année de publication : | Partager |
Motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies Auteur(s) : Curt, Alexandre Louis de (1752-1804) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Projet de décret d'application pour l'administration de la marine Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue, et de sa séance du 16 mai 1790 Auteur(s) : Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue Année de publication : | Partager |