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Avis divers et petites affiches américaines Partager

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Instructions pour les établissemens et la culture des habitations caféyè̀res de la Couronne. Partager

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Ordonnance du Roi, qui détermine les attributions et l'organisation du Département du Ministre de la Maison du Roi. Partager

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Extrait des registres du Grand Conseil d'Etat. Partager

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Ordonnance du Roi, qui nomme les membres de la Cour des comptes. Partager

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Carte des cotes de la Guyane et des cotes septentrionales du Brésil sur laquelle on a tracé les routes faites par dix batiments francais etc.
Auteur(s) : Lartigue
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Extrait des registres des deliberations de la Municipalite du Cap
Auteur(s) : Imprimerie royale (Haiti) 		Partager

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Abolition de l'esclavage dans les colonies anglaises : enquêtes parlementaires et documents divers Partager

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Ordonnance du Roi, qui crée un Ministre pour la Maison du Roi, et nomme à cette charge. Partager

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Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non-recevable & mal fondé dans son opposition à l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 17 février dernier : le déboute en conséquence de toutes ses fins & conclusions ; supprime les requêtes & mémoires dudit sieur Fournier, comme attentatoires au respect dû à l'autorité du roi, contraires à la police de l'imprimerie, injurieux, faux & calomnieux : interdit l'avocat de ses fonctions pour un an, du 28 juillet 1787
Auteur(s) : France. Conseil d'Etat (13..-1791)
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Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Instructions nautiques sur les côtes et les débouquements de Saint-Domingue
Auteur(s) : Chastenet de Puységur, Antoine Hyacinthe Anne de (1752-1809)
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Ordonnance du Roi, pour l'établissement d'une compagnie de cadets gentilshommes à l'Isle de Ré, pour le département des colonies. Du 13 décembre 1779
Auteur(s) : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) France
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Ordonnance du Roi, pour la formation nouvelle du dépôt des recrues des colonies, établi à l'Isle de Ré : du 12 septembre 1776
Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
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Supplément à La Gazette du mardi 11 juillet 1780, n°55
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Ordonnance du Roi, portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de Sa Majesté, employées au service de la marine & des colonies, et qui établit de nouvelles peines contre les déserteurs : du 13 janvier 1776
Auteur(s) : France Louis XVI (roi de France ; 1754-1793)
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Précis de l'abolition de l'esclavage dans les colonies anglaises (deuxième publication)
Auteur(s) : Duperré, Guy-Victor (1775-1846)
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Mémoire à consulter, et consultation pour le sieur Souchet, négociant au Cap, contre le sieur Testart son associé
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Traité des Fougères de l'Amérique
Auteur(s) : Plumier, Charles (1646-1704)
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Ordonnance du Roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Guiane française
Auteur(s) : Charles X (roi de France ; 1757-1836)
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