L'open hardware, une nouvelle forme de démocratisation informationnelle en propriété intellectuelle Auteur(s) : Mouron, Philippe Année de publication : Loading the player... Éditeur(s) : EUTIC : le réseau international et interdisciplinaire pour les Enjeux et Usages des Technologies de l'Information et de la Communication Extrait de : "Les écosystèmes numériques et la démocratisation informationnelle" : colloque, les 3 et 4 novembre 2015. Université des Antilles Description : L'Open hardware constitue la dernière extension du mouvement dit du « Libre » en propriété intellectuelle. Si l'Open hardware procède également du numérique, son objet est constitué d'un « matériel libre », soit une série d'objets physiques dont la production, la distribution et le partage sont déclarés libres par un modèle de licence similaire à celui des logiciels. La création collaborative irrigue désormais des créations purement matérielles, plus précisément corporelles. Siècle(s) traité(s) : 21 Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15408 V15408 | Partager |
Art et Artisanat : authenticité, propriété intellectuelle (restitution) Auteur(s) : Lacaisse, Patrick Année de publication : Loading the player... Éditeur(s) : Musée des Cultures Guyanaises (Cayenne) Museu Paraense Emilio Goeldi (Belém) Stichting Surinaams Museum (Paramaribo) Extrait de : Journées du patrimoine. "Patrimoines partagés : rencontres transfrontalières", le 17 septembre 2011. Université des Antilles et de la Guyane Description : Restitution de l'atelier sur "l'art et l'artisanat : authenticité, propriété intellectuelle". Siècle(s) traité(s) : 21 Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V12029 V12029 | Partager |
Discussion conférence la propriété industrielle en Guyane Auteur(s) : Kiminou, René Auteurs secondaires : Rosele-Chim, Paul Année de publication : Loading the player... Éditeur(s) : Université des Antilles et de la Guyane. Faculté de Droit et de Sciences économiques de la Guadeloupe Extrait de : Journée de l'entreprise 2014 : 9e édition, le 11 avril 2014. Université des Antilles et de la Guyane Description : La propriété industrielle en Guyane : les marques, les brevets, les inventions - les oeuvres des entreprises (production, gestion et exploitation) Siècle(s) traité(s) : 20 Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V14125 V14125 | Partager |
L'Appelation d'Origine Controlée et les entreprises spécialisées Auteur(s) : Kiminou, René Auteurs secondaires : Rosele-Chim, Paul Année de publication : Loading the player... Éditeur(s) : Université des Antilles et de la Guyane. Faculté de Droit et de Sciences économiques de la Guadeloupe Extrait de : Journée de l'entreprise 2014 : 9e édition, le 11 avril 2014. Université des Antilles et de la Guyane Description : La propriété industrielle en Guyane : les marques, les brevets, les inventions, les oeuvres de l'entreprise (production, gestion et exploitation) Siècle(s) traité(s) : 20 Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V14124 V14124 | Partager |
Art et Artisanat : authenticité, propriété intellectuelle (Partie 2) Auteur(s) : Lacaisse, Patrick Doorson, Ken Ateni, Joseph Miranda, Andelie Othily, Arthur Abonnenc, Mathieu Jungurman, Remy Kapiten Ngwete, Abelli Année de publication : Loading the player... Éditeur(s) : Museu Paraense Emilio Goeldi (Belém) Stichting Surinaams Museum (Paramaribo) Musée des Cultures Guyanaises (Cayenne) Extrait de : Journées du patrimoine. "Patrimoines partagés : rencontres transfrontalières", le 17 septembre 2011. Université des Antilles et de la Guyane Description : Le thème de cet atelier trouve son origine dans les propos de Magda Adjasie : dans son atelier de Paramaribo, cette styliste saamaka crée depuis une quinzaine d'années des pangi dont elle retrouve de (mauvaises) copies sur les marchés du Guyana et de Sainte-Lucie. De son côté, le Musée des cultures guyanaises souhaiterait nouer des relations avec des artistes et artisans vivant en Guyane, auxquels il serait régulièrement passé commande de pièces « originales » proposées à la vente dans sa boutique du 54 rue Madame Payé, à Cayenne. Mais que recouvrent ces notions d'originalité et d'authenticité, souvent rattachées à la « tradition », concept complexe et ambigu qui renvoie trop vite à des expressions immuables, répétitives ? Quelles sont les conséquences du passage d'un art « pour soi » à un art destiné à la vente, à un marché débordant les frontières de son groupe culturel ? Le processus de reconnaissance de l'art tembe en Guyane pourra nous aider à mieux comprendre les enjeux, les écueils, et à tenter de formuler des réponses adaptées au contexte local, débordant le cadre strict de la législation (OMPI). Siècle(s) traité(s) : 21 Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V12022 V12022 | Partager |
Art et Artisanat : authenticité, propriété intellectuelle (Partie 1) Auteur(s) : Tiouka, Alexis Soly, Elsol Jungurman, Remy Abonnenc, Mathieu Othily, Arthur Ateni, Joseph Miranda, Andelie Ruben Van der Bock, Steven Année de publication : Loading the player... Éditeur(s) : Museu Paraense Emilio Goeldi (Belém) Musée des Cultures Guyanaises (Cayenne) Stichting Surinaams Museum (Paramaribo) Extrait de : Journées du patrimoine. "Patrimoines partagés : rencontres transfrontalières", le 17 septembre 2011. Université des Antilles et de la Guyane Description : Le thème de cet atelier trouve son origine dans les propos de Magda Adjasie : dans son atelier de Paramaribo, cette styliste saramaka crée depuis une quinzaine d'années des pangi dont elle retrouve de (mauvaises) copies sur les marchés du Guyana et de Sainte-Lucie. De son côté, le Musée des cultures guyanaises souhaiterait nouer des relations avec des artistes et artisans vivant en Guyane, auxquels il serait régulièrement passé commande de pièces « originales » proposées à la vente dans sa boutique du 54 rue Madame Payé, à Cayenne. Mais que recouvrent ces notions d'originalité et d'authenticité, souvent rattachées à la « tradition », concept complexe et ambigu qui renvoie trop vite à des expressions immuables, répétitives ? Quelles sont les conséquences du passage d'un art « pour soi » à un art destiné à la vente, à un marché débordant les frontières de son groupe culturel ? Le processus de reconnaissance de l'art tembe en Guyane pourra nous aider à mieux comprendre les enjeux, les écueils, et à tenter de formuler des réponses adaptées au contexte local, débordant le cadre strict de la législation (OMPI). Siècle(s) traité(s) : 21 Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V12021 V12021 | Partager |
Synthèse générale des Rencontres transfrontalières durant les Journées du patrimoine Auteur(s) : Colardelle, Michel Année de publication : Loading the player... Éditeur(s) : Museu Paraense Emilio Goeldi (Belém) Stichting Surinaams Museum (Paramaribo) Musée des Cultures Guyanaises (Cayenne) Extrait de : Journées du patrimoine. "Patrimoines partagés : rencontres transfrontalières", le 17 septembre 2011. Université des Antilles et de la Guyane Description : Synthèse sur les rencontres transfrontalières portant sur la propriété intellectuelle, les modes de transmission des savoirs, l'accès aux ressources patrimoniales, les programmes et outils de restitution, les échanges transfrontaliers. Siècle(s) traité(s) : 21 Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V12033 V12033 | Partager |
L’Open hardware Une nouvelle forme de démocratisation informationnelle en propriété Intellectuelle Auteur(s) : Mouron, Philippe Auteurs secondaires : Aix Marseille Université (AMU) Laboratoire Interdisciplinaire Droit des Médias et Mutations Sociales (LID2MS) ; Aix Marseille Université (AMU) Éditeur(s) : HAL CCSD Résumé : International audience L’Open hardware constitue la dernière extension du mouvement dit du « Libre » en propriété intellectuelle. Si l’Open hardware procède également du numérique, son objet est constitué d’un « matériel libre », soit une série d’objets physiques dont la production, la distribution et le partage sont déclarés libres par un modèle de licence similaire à celui des logiciels. La création collaborative irrigue désormais des créations purement matérielles,plus précisément corporelles. Les écosystèmes numériques et la démocratisation informationnelle : Intelligence collective, Développement durable, Interculturalité, Transfert de connaissances Schoelcher, France Droits : http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/ hal-01265772 https://hal.univ-antilles.fr/hal-01265772 https://hal.univ-antilles.fr/hal-01265772/document https://hal.univ-antilles.fr/hal-01265772/file/Philippe%20MOURON.pdf | Partager |
Entre protection et valorisation : le patrimoine saisi par le droit Auteur(s) : Breton, Jean-Marie Éditeur(s) : Université des Antilles Études caribéennes Résumé : La mise en œuvre des politiques publiques du patrimoine et, plus largement, de l’environnement, se réalise par des instruments normatifs qui traduisent leur appréhension et leur saisie par le droit. Les différents outils institutionnels, conventionnels, législatifs et réglementaires contribuent dans une large mesure à la protection du patrimoine et de la biodiversité, au même titre que ceux qui se situent dans les domaines politique, économique et social. La protection concerne aussi bien le patrimoine naturel et la biodiversité que le patrimoine culturel et immatériel. La nature et le contenu des dispositifs de protection, qu’elle soit mise en œuvre aux niveaux national, régional ou international, procèdent de paramètres et se réfèrent à des objectifs divers mais convergents, parmi lesquelles les problématiques identitaire et patrimoniale occupent une place souvent déterminante. Elle doit en outre prendre en compte la spécificité des milieux comme des sociétés, et la relation des populations et des communautés à leur patrimoine, aussi bien reçu que construit. The implementation of heritage public policies and, more widely, environmental policies, are carried out through legal instruments, which reveal the impact of the law on them. These different institutional, legislative and regulatory tools deeply contribute to the protection of heritage and biodiversity, as they do in the political, economical and social fields. The protec-tion they offer concerns as well natural, cultural and intangible heritage. The nature and methods of the protection, at the national, regional or international levels, result from para-meters and refer to different but convergent objectives, among which identity and heritage dimensions often have a decisive place. Moreover this protection must consider the specific environmental and social backgrounds, and the relation of the populations and communities with their heritage, let it have been received or built. Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess urn:doi:10.4000/etudescaribeennes.5374 http://journals.openedition.org/etudescaribeennes/5374 | Partager |
Les stratégies de contestation des pays en voie de développement face à l'universalisation des brevets sur le vivant Auteur(s) : Obertan, Paméla Auteurs secondaires : Antilles-Guyane Université du Québec à Montréal Réno, Fred Côté, René Résumé : Selon les théories classiques du pouvoir, les relations asymétriques favorisent généralement l’acteur le plus puissant en termes de ressources. Toutefois, la partie la plus puissante au niveau de la force et des ressources ne gagne pas toujours dans les négociations. Cela dépend de plusieurs facteurs et notamment des tactiques de négociation de la partie la plus faible. Notre thèse vise justement à analyser un certain nombre de stratégies de négociations que peuvent mener les parties les plus faibles pour obtenir des gains. Afin d’illustrer nos propos, nous avons choisi l’exemple donné par un certain nombre de pays en voie de développement (PVD) pour contester le brevet sur le vivant contenu dans l’Accord sur les aspects des droits de la propriété intellectuelle (ADPIC). Notre objectif a été de comprendre les principales stratégies qu’ils ont employées pour remettre en question cette norme et la rééquilibrer. Afin de réaliser ce travail, nous nous sommes servis du concept d’hégémonie de Gramsci et de cadre emprunté à la littérature des mouvements sociaux. Cela nous a permis de poser l’hypothèse selon laquelle l’Accord sur les ADPIC constitue une norme hégémonique qui avantage essentiellement quelques pays développés et des entreprises internationales. Cependant, cette domination se cache derrière un discours universel et positif visant à susciter une forte adhésion. Ainsi, dans un tel cas de figure, les PVD ne peuvent pas espérer la remettre en question sans un changement de perception. Il faut donc que les règles perçues comme justes et immuables soient cadrées comme injustes et mutables, pour que les pays décident de les contester. Nous avons alors testé cette hypothèse à travers une analyse de contenu du discours officiel des PVD à l’Organisation mondiale du commerce. Ce travail nous a permis d’observer que le cadrage est un instrument important pour lutter contre l’hégémonie d’une norme. En effet, il offre la faculté de montrer que le brevet sur le vivant, loin de présenter que des avantages, est aussi une source de problèmes auxquels il faut apporter des solutions. Le cadre constitue aussi un bon moyen pour élaborer des propositions normatives alternatives. Toutefois, nous avons constaté que cette stratégie est insuffisante pour traduire les propositions des PVD en normes contraignantes. Afin d’obtenir certains changements normatifs, l’élaboration de coalitions s’avère particulièrement pertinente pour les PVD. De même, nous avons noté que les PVD qui demandent des changements normatifs quand la structure des opportunités politiques est ouverte ont plus de chance d’obtenir satisfaction de leurs revendications. La présente thèse nous offre ainsi un portrait général de stratégies de négociation et démontre que sous certaines conditions les parties les plus faibles peuvent obtenir certains gains dans une négociation asymétrique. According to the classical theories of power, asymmetrical relations generally favor the most powerful actor in terms of resources. However, the most powerful in terms of strength and resources part does not always win in negotiations. This depends on several factors, including negotiation tactics of the weaker party. Our thesis aims to analyze different type of negotiation strategies that weaker parties can use to obtain some benefit. To illustrate this point, we chose the example set by a number of developing countries (DV) to challenge the patenting of life contained in the Agreement on Trade-Related Aspects of Intellectual Property Rights (TRIPS). Our goal was to understand the key strategies they have used to question this norm and rebalance it. To make this work, we used the concept of hegemony conceptualized by Gramsci and the concept of framework borrowed from the literature of social movements. This tool has allowed us to make the assumption that TRIPS is a hegemonic norm that mainly benefit to few developed countries and international companies. However, this domination is hidden by the norms thanks to universal and positive discourse which help to generate strong adhesion. Thus, in such a case, developing countries can’t expect to challenge this norm without a change of perception. It is therefore necessary that the rules perceived as fair and immutable are framed as unjust and mutable, so that countries decide to challenge it. We then tested this hypothesis through a content analysis of the DC’s official discourse at the World Trade Organization. This work has allowed us to observe that the framing is an important tool in the fight against the norm’s hegemony. Indeed, it offers the possibility to show that the patenting of life, far from presenting just a source of benefits, is also a source of problems that need solutions. The frame is also a good way to develop alternative normative propositions. However, we found that this strategy is insufficient to translate DC’s proposals into binding norms. In order to obtain changes in the agreement, building coalitions is particularly relevant for DC. Furthermore, we noted that DC which require regulatory changes when the structure of political opportunities is opened are more likely to obtain what they want. This thesis offers us a general picture of negotiations strategies and reveal that under certain conditions the weaker parties can get some gains in an asymmetrical negotiation. http://www.theses.fr/2013AGUY0642/document | Partager |