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Rappel de recherche : Sujet : Planteurs
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Titre : Adresse à l'Assemblée nationale, par les propriétaires de Saint-Domingue, résidans à ParisEdition : [s.n.]Date : 1791Type : Livre - Adresse, pétitionRésumé : Comprend la liste des signatairesLangue : FrançaisMots-clés : Controverse politique - Planteurs - Révolution française (1789-1799) - Révolution haïtienne - Haïti - Hispaniola - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Arrêté no 1617 relatif aux créances sur les colons de Saint-Domingue, du 19 fructidor an X de la République françaiseContributeur : Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)Edition : imprimerie du Dépôt des loisLieu : ParisDate : 1802Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Arrêté n°1777 du 23 germinal an XI de la République française, interprétatif de celui du 19 fructidor an X, concernant les créanciers des colons de Saint-DomingueContributeur : Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)Edition : imprimerie du Dépôt des loisLieu : ParisDate : 1803Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Continuation des réclamations des anciens propriétaires de St Domingue, réunis à Paris, ou représentés par des fondés de pouvoirs, à Messieurs de la Chambre des députésEdition : Imprimerie de Carpentier-MéricourtLieu : ParisType : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Décret impérial n°451 qui fixe l'époque jusqu'à laquelle il sera sursis à toutes poursuites pour le paiement de créances antérieures à 1792 et relatives à St.-Domingue : de notre camp impérial de Tilsit, le 20 juin 1807Contributeur : Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)Edition : chez Rondonneau, au dépôt des loisLieu : ParisDate : 1807Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Décret impérial n°571 relatif aux créanciers pour une des causes énoncées au décret du 20 juin 1807 concernant Saint-Domingue : à Bayonne, le 24 juin 1808Contributeur : Bassano, Hugues-Bernard Maret (1763-1839 ; duc de)Edition : chez Rondonneau, au dépôt des loisLieu : ParisDate : 1808Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Liquidation d'indemnité, 1846-1847 pour les colons de St Domingue exploits d'huissierEdition : [s.n.]Type : LivreRésumé : Date : [185.]Langue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Liquidation d'indemnité, 1846-1847 pour les colons de St Domingue exploits d'huissierEdition : [s.n.]Type : LivreRésumé : Date : [185.]Langue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Pétition présentée à l'Assemblée nationale dans la séance du 11 décembre 1791Edition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1791Type : Livre - Adresse, pétitionLangue : FrançaisMots-clés : Planteurs - Révolution française (1789-1799) - Révolution haïtienne - Haïti - Hispaniola - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Pétition à l'Assemblée nationale, par les propriétaires de Saint-Domingue, résidans à Paris, du 9 décembre 1791Edition : Imprimerie nationaleLieu : ParisDate : 1791Type : Livre - Adresse, pétitionLangue : FrançaisMots-clés : Controverse politique - Planteurs - Révolution haïtienne - Haïti - Hispaniola - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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