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Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 22e jour du 1er mois de l'an second de la République françoise, une & indivisible, qui supprime la retenue de quatre deniers pour livre, sur les dépenses de la marine & des colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire des sieurs Jean-Baptiste Le Blond, & Nicolas-Benoît Mathelin, députés de la ville de Cayenne, renvoyés en France par ordre du sieur Bourgon, gouverneur de la Guyane françoise, pour être remis au sieur Mistral, intendant du Havre
Edition :
imprimerie de Clousier
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Biographie
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. le baron Dufougerais, député de la Vendée, relative à la proposition de sursis en faveur des colons de Saint-Domingue. Comité secret du 14 mars 1818
Contributeur :
France. Chambre des députés (1814-1848)Edition :
Imprimerie de Hacquart
Lieu :
Paris
Date :
1818
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Motion de M. de Cocherel, Député de S. Domingue, à la séance du samedi 29 août 1789, soir
Edition :
Baudouin
Lieu :
Vienne
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre des membres de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale du 2 novembre 1792, l'an premier de la République françoise : payement des traites tirées par l'ordonnateur de Saint-Domingue, sur le Trésor public
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Saint-Domingue : étude et solution nouvelle de la question haïtienne. Tome 1
Edition :
Arthus Bertrand
Lieu :
Paris
Date :
1846
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre des Commissaires de la colonie de Saint-Domingue, au Roi
Edition :
[s.n.]
Date :
1788
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
L'Assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, aux quatre-vingt trois départemens de la France, aux places de commerce, et aux manufactures de la métropole
Edition :
Imprimerie de la Société typographique des trois amis
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
