Réponse de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue à la lettre du Directoire du département de la Gironde Auteur(s) : Saint-Domingue. Assemblée provinciale | Partager |
Procès Virginie, de la Guadeloupe : plaidoirie et arrêt de cassation : 22 novembre 1844 Auteur(s) : Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864) France. Cour de cassation Année de publication : | Partager |
Observations pour le S.r Tainon, contre le S.r d'Olbreuse Année de publication : | Partager |
Enquête sur les sucres Auteur(s) : France. Ministère du commerce et des manufactures (1828-1829) Année de publication : | Partager |
Mémoire pour S. Ex. le Président de la République d'Haïti, contre Me Blanchet, avocat, sur la question morale de ce procès Auteur(s) : Isambert, François-André (1792-1857) Année de publication : | Partager |
Mémoire pour Messire Alexandre Prevost, Chevalier, Seigneur d'Olbreuse, ancien Capitaine de Cavalerie, Chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de St. Louis, Appellant Année de publication : | Partager |
Mémoire pour le nommé Roc, nègre, contre le sieur Poupet, négociant Auteur(s) : Poncet de la Grave, Guillaume (1725-1803) Année de publication : | Partager |
L'affaire Légitimus et la race noire : un crime politico-judiciaire Auteur(s) : Boussenot, Georges Auteurs secondaires : Bérenger, Henry Victor (1867-1952) Année de publication : | Partager |
Procès du contre-amiral Comte Durand de Linois, gouverneur de la Guadeloupe et de l'adjudant-commandant Baron Boyer de Peyreleau, commandant de la même colonie. Année de publication : | Partager |
"Mémoire pour le nommé Roc, nègre, contre le sieur Poupet, négociant" Auteur(s) : Henrion de Pansey, Pierre-Paul-Nicolas (1742-1829) Année de publication : | Partager |
Procès de M. Anquetil de Beauregard contre le directeur de la Revue des colonies [M. Bissette] Année de publication : | Partager |
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840 Auteur(s) : France. Cour d'assises (Pointe-à-Pitre) Année de publication : | Partager |
Défense des émigrés français, adressée au peuple français Auteur(s) : Lally-Tolendal, Trophime-Gérard de (1751-1830) Année de publication : | Partager |
Journal de l'adjudant-général Ramel, commandant de la garde du corps législatif de la république Française, l'un des déportés a la Guiane après le 18 fructidor. Auteur(s) : Ramel, Jean-Pierre (1768-1815) Auteurs secondaires : Le Pitre, Jacques-François (1764-1821) Lally-Tolendal, Trophime-Gérard de (1751-1830) Année de publication : | Partager |
Prévention de complicité dans une poursuite en concussion, dirigée contre le Capitaine-Général de la Guadeloupe Auteur(s) : Mallespine, Michel Année de publication : | Partager |