431 documents satisfont la requête.
Mémoire signifié pour Jean-Joseph Maximin, ci-devant capitaine du Brigantin le S. Jean de la Martinique, intimé. Contre Jean Audouin, négociant à La Rochelle, propriétaire du même Brigantin, Appellant de Sentence de l'Amirauté générale du Palais, à Paris, du 3 mars 1752
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Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant l'Isle de Saint-Domingue : du 9 avril 1790
Auteur(s) : Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) France
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Arrêté modifiant le règlement intérieur de l'hôpital-hospice civil : 27 mars 1905
Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
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Maurice Delafosse : 1870-1926
Auteur(s) : You, Emmanuel André (1864-1958)
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Les négocians de France, intéressés au commerce de la Guadeloupe, au corps législatif
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Etat des finances de Saint-Domingue : contenant le résumé des recettes & dépenses de toutes les caisses publiques depuis le 1er janvier 1788, jusqu'au 31 décembre de la même année
Auteur(s) : Barbé de Marbois, François (1745-1837)
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Arrêté qui rend exécutoire dans la colonie le budget des recettes et des dépenses du service local pour l'exercice 1867
Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Hennique, Agathon Privat François (1810-1870)
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Projet de loi, Sur les délits et les peines militaires, proposé à l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire.
Auteur(s) : Chabroud, Charles (1750-1816)
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Etat-Major de la marine et service des ports
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Du 22 Floréal, l'an troisième de la République française une et indivisible &
Auteur(s) : Brulley, Augustin-Jean (1756-18..) Delpech, O.F. Daubonneau Millet, Thomas (17..-18..) Verneuil Clausson, L. J. Polvérel, Étienne de (1738-1795) Sonthonax, Léger-Félicité (1763-1813)
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Adresse prononcée à l'Assemblée nationale, séance du 30 septembre, au soir, par les députés des paroisses de Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Atlas colonial illustré. Fasc. 24
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Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie 1878-1879.
Auteur(s) : Peyron, Alexandre Louis François (1823-1892)
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Chambres des pairs. Séance du 13 février 1833. Rapport fait à la Chambre par M. Gautier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de lois relatifs à l'état des hommes de couleur et au régime legislatif des colonies
Auteur(s) : Gautier, Jean-Elie (1781-1858)
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Opinion de J. Ph. Garran sur les dénonciations formées contre les agens du Directoire, à Saint-Domingue : séance du 16 prairial, an V
Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies : sur les effets de la Révolution dans les colonies françaises au-delà du Cap de Bonne-Espérance ; sur la nécessité d'y envoyer quatre commissaires civils, au-lieu de deux, dont l'Assemblée nationale constituante avait décrété l'envoi ; sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillité publique dans nos possessions de l'Inde ; et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves
Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815) France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Arrêté n°1050 du 17 octobre 1906 promulguant le décret du 10 mars 1906, portant modifications à la règlementation minière de la Guyane
Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
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