Éditeur(s) : CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique Mémorial ACTe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Les résistances politiques à l'esclavage dans l'espace colonial français (1750-1850) : essai de théorisation (définitions, typologies, comparaisons)" : grand séminaire d'histoire des outre-mers, du 3 au 8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : M. Urban nous propose une étude intéressante sur les "Révoltes et citoyennetés coloniales sous le Consulat et le Second Empire : la constitution Louverturienne de 1801 et la constitution algérienne de 1865 et 1870".
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15044
V15044

Éditeur(s) : Département des finances et des affaires économiques Département des finances et des affaires économiques ( Port-au-Prince )
Résumé : Title from PDF t.p. (LLMC Digital, viewed on Sept. 13, 2010)
"Imprimé en Haïti, (Offset)."
First issued in 1963.
Haiti
Haïti

663906413

Éditeur(s) : Impr. de Rambla y Bouza Impr. de Rambla y Bouza ( Habana )
Résumé : (Dates or Sequential Designation) t. 1- 1909-
At head of title: República de Cuba.
Imprint varies slightly.
Cuba
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000351242
08625889
ABY9101
16021317

Éditeur(s) : Establecimiento Tipografico Establecimiento Tipografico ( Habana )
Résumé : (Dates or Sequential Designation) Ceased publication in 1902?
"Recopilación de todas las disposiciones publicadas en la Gaceta de La Habana."
Description based on: año 1900.
Cuba
Cuba
Cuba

09816341
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Résumé : (Bibliography) Includes bibliographical references.
"11 December 1995."
(Statement of Responsibility) Center for Law and Military Operations.
United States
United States
United States
États-Unis
États-Unis
États-Unis
États-Unis
Haiti
Haïti
Haiti
United States

56722786
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http://ufdc.ufl.edu/AA00021538/00001

Éditeur(s) : Canal Zone Government ( Balboa Heights, C.Z. )
Panama
Panama
Canal Zone
Panama
Canal Zone

Droits : This item is a work of the U.S. federal government and not protected by copyright pursuant to 17 U.S.C. §105.
03477923
29312997
http://ufdc.ufl.edu/UF00097362/00006

Éditeur(s) : Canal Zone Government ( Balboa Heights C.Z, Balboa Heights C.Z )
Panama
Panama
Canal Zone
Panama
Canal Zone

Droits : This item is a work of the U.S. federal government and not protected by copyright pursuant to 17 U.S.C. §105.
03477923
029312997
http://ufdc.ufl.edu/UF00097362/00008

Résumé : With resolution 3 067 (XXVIII), November 16th, 1973, the UN General Assembly decided the organization of a 3rd Conference on marine legislation which first session, "organization and proceedings", was held in New York City from December 3rd to December 14th, 1973 and whose second session, "in-depth questions", will be held in Caracas for 10 weeks between June 20th and August 29th, 1974. In reality, the decision dates back to a resolution 2 750 C (XXV), November 17th, 1970, and stems from a number of consultations carried out by the Secretary-General demonstrating that "the idea of a general-interest conference on marine legislation was largely supported". Why did it appear necessary to totally review marine legislation, 15 years after the Geneva Conferences of 1958 and 1960? This is what we will try to explain in analysing the causes of such an evolution and drawing its general tendencies, before focusing on the current situation at the opening of the conference and the future perspectives.
Par une résolution 3067 (XXVIII) du 16 Novembre 1973, l'Assemblée Générale des Nations Unies décidait la convocation d'une 3ème Conférence sur le droit de la mer dont la première session d'organisation et de procédure a eu lieu à New York du 3 au 14 Décembre 1973 et dont la deuxième session, "aux fins de traiter des questions de fond", se tiendra à Caracas pendant 10 semaines du 20 Juin au 29 Août 1974. En réalité, la décision de principe remonte B une résolution 2750 C (XXV) du 17 Décembre 1970, et résulte de consultations entreprises par le Secrétaire Général indiquant que "l'idée de convoquer une Conférence de portée générale sur le droit de la mer recueillait un large appui". Pourquoi est-il apparu nécessaire de procéder à une révision totale du droit de la mer, 15 ans après les Conférences de Genève de 1958 et 1960 ? C'est ce que nous allons essayer d'expliquer en analysant les causes d'une telle évolution et en dégageant les tendances qui se manifestent avant d'examiner la situation telle quel le se présente à l'ouverture de la Conférence et les perspectives d'avenir. [OCR NON CONTRÔLE]

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
http://archimer.ifremer.fr/doc/1974/rapport-4794.PDF
http://archimer.ifremer.fr/doc/00000/4794/

Éditeur(s) : AIHP-GEODE : Archéologie Industrielle, Histoire, Patrimoine/Géographie- Développement Environnement de la Caraïbe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe Université de Paris I Panthéon-Sorbonne IHRF-IHMC : Institut d
Extrait de : "La révolution française et les colonies. Couleur de peau dans l'espace colonial français (1777-1815)" : grand séminaire, les 17 et 18 mai 2016. Université des Antilles
Description : Une série d'actes législatifs traitent des mariages mixtes de 1716 à 1820, jusqu'à ce qu'il soit accepté que ces mariages, jugés jusqu'alors exceptionnels, soient régis par le Code civil comme tous les autres. La communication fera le bilan de cette législation et les préjugés qu'elle reflète, en prenant pour chaque période quelques exemples tirés de la base de données que Pierre H. Boulle a créée sur les Noirs et gens de couleur vivant en France à cette époque.
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V16104
V16104

Éditeur(s) : Cnexo
Résumé : Article 246 of the international agreement on marine legislation project deals with the practical conditions of scientific research in the exclusive economic area and on the continental shelf. We feel heavily concerned by this article and the first consequences of this new legislation begin to be felt in a very unpleasant way. In a large portion of seas and oceans, corresponding to the exclusive economic areas, research is subjected to the authorisation granted "in normal circumstances" by coastal states if it is conducted "exclusively for a peaceful purpose and in the aim to increase the scientific knowledge on marine environment in the interest of the whole of humanity."
L'article 246 du projet de convention internationale sur le droit de la mer traite des conditions d'exercice de la Recherche Scientifique dans la zone économique exclusive et sur le plateau continental. Il nous concerne au premier chef et les premières conséquences de ce droit émergeant commencent à se faire sentir désagréablement. Ainsi, sur une vaste portion des mers et des océans, celle qui correspond aux "zones économiques exclusives", la Recherche est désormais soumise à autorisation que les États côtiers doivent "dans des circonstances normales" accorder si elle est poursuivie à des "fins exclusivement pacifiques et en vue d'accroître les connaissances scientifiques sur le milieu marin dans l'intérêt de l'humanité tout entière". [OCR NON CONTRÔLE]
La Lettre du Cnexo (Cnexo), 1980-09 , N. 3 , P. 1-6

Droits : Cnexo - Ifremer
http://archimer.ifremer.fr/doc/1980/publication-4774.pdf
http://archimer.ifremer.fr/doc/00000/4774/

Éditeur(s) : Impr. de l'État Impr. de l'État ( Port-au-Prince, Haïti )
Résumé : Title from PDF fasc. 3, t.p. (LLMC Digital, viewed on Sept. 1, 2010).
At head of title: Bibliothèque du Service national d'hygiène et d'assistance publique.
Vols. 1- reproduced from type-written copy.
Haiti
Haiti
Haiti
Haïti
Haïti
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660034338

Éditeur(s) : Impr. de Rambla y Bouza Impr. de Rambla y Bouza ( Habana )
Résumé : (Dates or Sequential Designation) t. 1- 1909-
At head of title: República de Cuba.
Imprint varies slightly.
Cuba
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08625889
ABY9101
16021317

Éditeur(s) : Establecimiento Tipografico Establecimiento Tipografico ( Habana )
Résumé : (Dates or Sequential Designation) Ceased publication in 1902?
"Recopilación de todas las disposiciones publicadas en la Gaceta de La Habana."
Description based on: año 1900.
Cuba
Cuba
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Éditeur(s) : Impr. Panorama Impr. Panorama ( Port-au-Prince Haïti )
Résumé : Title from PDF t.p. (LLMC Digital, viewed on Nov. 20, 2010)
At head of title: République d'Haïti, Secrétairerie d'État de la justice.
Haiti
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663202914

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Représentations, pratiques, déconstruction du genre dans les sociétés caribéennes" : journée d'étude, le 14 novembre 2016. Université des Antilles
Description : Le contexte de cette recherche se situe autour d'une enquête réalisée sur la délinquance et intitulée « Histoire sociale de la délinquance dans les établissements pénitentiaires en Martinique du XIXe au XXI siècle ». L'enquête de Christine Benavides sur les demandes de dispenses relatives au mariage a été conduite à partir des archives du Conseil privé de la Martinique. Ces demandes portent soit sur l'âge des impétrants, soit sur leurs liens de parenté. Dans un premier temps la chercheuse développe son propos sur les différentes périodes, en prenant en compte les différents textes législatifs : le Code civil, le Code de la Martinique et les Codes noirs. Enfin dans un deuxième temps, elle procède à l'analyse qualitative des demandes de dispenses présentées au conseil privé et des arguments apportés.
Siècle(s) traité(s) : 21
Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V16336
V16336

Éditeur(s) : John Castello John Castello ( Falmouth, Jamaica )
Résumé : IN Falmouth Post and Jamaica General Advertiser (1865) Vol. 31, no. 80, pp1-2.

Droits : All rights reserved by the source institution.

Éditeur(s) : Impr. de Rambla y Bouza Impr. de Rambla y Bouza ( Habana )
Résumé : (Dates or Sequential Designation) t. 1- 1909-
At head of title: República de Cuba.
Imprint varies slightly.
Cuba
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ABY9101
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Éditeur(s) : de l'Imprimerie du gouvernement de l'Imprimerie du gouvernement ( [Port-au-Prince )
Résumé : Title from PDF caption (LLMC Digital, viewed on July 14, 2011)
At head of title: République d'Hayti.
"Donné, en Chambre des représentans des communes, au Port-au-Prince, le 20 mai 1820": p. 8.
Haiti
Haïti
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http://ufdc.ufl.edu/AA00021618/00001

Éditeur(s) : Impr. de Rambla y Bouza Impr. de Rambla y Bouza ( Habana )
Résumé : (Dates or Sequential Designation) t. 1- 1909-
At head of title: República de Cuba.
Imprint varies slightly.
Cuba
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Éditeur(s) : Impr. de Rambla y Bouza Impr. de Rambla y Bouza ( Habana )
Résumé : (Dates or Sequential Designation) t. 1- 1909-
At head of title: República de Cuba.
Imprint varies slightly.
Cuba
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ABY9101
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