Lettre de M. de Gouy, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis Marthe (1753-1794) Année de publication : | Partager |
Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le comité de la marine Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu à l'Assemblée nationale le 26 mai 1792. [2, Suite] Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818) Année de publication : | Partager |
Rapport sur l'Isle de Cayenne & la Guiane-Française, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité colonial Auteur(s) : Levavasseur, Léon (1756-1808) Année de publication : | Partager |
Opinion de M. Dumas, député du département de Seine-et-Oise, sur les troubles de St-Domingue et les secours à y apporter, prononcée dans la séance du jeudi 22 mars 1792 Auteur(s) : Dumas, Mathieu (1753-1837) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Année de publication : | Partager |
Projet d'articles additionnels pour la composition actuelle de la gendarmerie nationale, présenté au nom du comité militaire Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Discours prononcé par les hommes de couleur, à la barre de l'Assemblée nationale, le 30 mars 1792 Année de publication : | Partager |
Pétition à l'Assemblée nationale, relative aux troubles de Saint-Domingue, présentée le 9 décembre 1791 Auteur(s) : Garderot Année de publication : | Partager |
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792 Auteur(s) : Gonyn, Pierre (1747-1...) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Année de publication : | Partager |
Pétition présentée à l'Assemblée nationale dans la séance du 11 décembre 1791 Auteur(s) : Gaterau (17..-18.. ; révolutionnaire du Cap-Français) Année de publication : | Partager |