Éditeur(s) : HAL CCSD CRIC & Ophrys
https://hal.univ-antilles.fr/hal-01052512

hal-01052512
https://hal.univ-antilles.fr/hal-01052512

Éditeur(s) : Université des Antilles et de la Guyane
Description : "Le propos sera de montrer - textes historiques à l'appui (notamment un mémoire du roi aux administrateurs de la Martinique de janvier 1765) - que du Code Noir au Chlordécone, prévaut aux Antilles françaises la même logique "coloniale", malgré l'apparente "décolonisation". Cette attitude, fondée sur la subordination économique de la colonie à sa métropole, en instaurant un modèle agricole fondé sur l'exportation commerciale et non la satisfaction des besoins locaux et le développement de l'économie locale, a dans les deux cas, conduit à deux "monstres", l'un juridique, l'autre chimique, par le même processus de dérogation au droit commun national. En effet, l'esclavage a été implanté et légalisé dans les colonies en contravention manifeste - et pleinement assumée par le pouvoir central - avec le droit commun du royaume. Il a été de plus rétabli en 1802 en toute illégalité, après le retour des territoires antillais dans le statut colonial - et donc dérogatoire - en 1799. Or, même si l'esclavage comme institution légale et mode de production a été aboli (1848), et même si le statut administratif et politique a été transformé en département (1946), le modèle agricole antillais n'a pas été "décolonisé", et a conduit, pour des raisons commerciales, à partir des années 1950, à l'utilisation massive de pesticides générateurs d'une pollution massive et durables des sols, des animaux et des populations, avec le soutien actif de l'Etat, qui a autorisé l'épandage aérien même pour des produits interdits sur le sol hexagonal comme l'était la Chlordécone après 1990, et qui continue à le faire en contravention du droit européen et d'une décision du Tribunal administratif de Basse-Terre. C'est donc toujours cette même attitude "coloniale" de dérogation juridique négative au droit commun - voire au droit tout court- qui prévaut. Finalement, après l'esclavage et la traite, c'est au autre "crime contre l'humanité, généré par la même logique coloniale, et tout aussi ravageur et meurtrier, qui a été perpétré dans les Antilles françaises, et qui continue à l'être sous nos yeux."
Siècle(s) traité(s) : 17
Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13180
V13180

South America -- Guyana -- Georgetown
Caribbean

Éditeur(s) : Université des Antilles Études caribéennes
Résumé : Cet article discute du lien entre racisme, ségrégation ethnique et trafic de drogues illicites dans trois territoires caribéens caractérisés par une forte représentation des populations d'origine indienne et africaine : Trinidad, le Suriname et le Guyana. Pour des raisons historiques, ces territoires ont connu l'apparition relativement récente d'une classe d'entrepreneurs indo-caribéen prospère. D'un autre côté, pour les mêmes raisons, les populations d'origine afro-caribéennes y représentent l'essentiel de la classe pauvre urbaine. C'est sur cette base que s'est développé, à partir des années 1980, le trafic de cocaïne colombienne. D'où, dans la majorité des cas, une spécialisation ethnique des activités liées au trafic. A la base de la pyramide sociale, les jeunes Afro-caribéens des bidonvilles de Buxton (Guyana) ou de Laventille (Trinidad), par exemple, se retrouvent sur-représentés parmi les coupables de crimes commandités liés au trafic. Et émerge un discours raciste présentant les « noirs » comme plus enclin au crime...
This paper focus on an analysis of the relationship between racism, segregation and the illicit drug trade inside three Caribbean territories known for their large share of population of Indian and African origin: Trinidad, Suriname and Guyana. Because of historical reasons, those territories have known the recent growth of a wealthy Indo-Caribbean business class. On the other hand, for similar reasons, Afro-Caribbeans today represent most of the urban poor lower class. From the 1980's Colombian cocaine trafficking affected those territories; hence a drug trafficking activities' ethnical specialization. At the bottom of the pyramid, young Afro-Caribbeans are today overwhelmingly represented amongst perpetrators of crime linked to the traffic. Progressively a racist discourse tends here to present « blacks » as more prone to crime...
Guyana
Suriname
Trinité

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
urn:doi:10.4000/etudescaribeennes.5334
http://journals.openedition.org/etudescaribeennes/5334

Éditeur(s) : Université des Antilles Études caribéennes
Résumé : During the last couple of decades, the countries of the world have become increasingly interconnected into a single capitalist economic system. Globalization processes have facilitated the flow of goods and services. They have also led to new forms of exclusion, inequality and “culture conflict”. This paper elaborates on the nexus between transnational organized crime networks, fundamental Islamic movements and terrorist groups in the Balkan region, and argues that these movements for social, political and economic change are bi-products of globalization. After the fall of the Soviet Union, criminal-political formations expanded drastically in the newly emerging Balkan democracies. The weak government structures, the deteriorating domestic economy and the vulnerable government institutions made the Balkan region a safe haven for war profiteers, career criminals and fundamental Islamists. This paper gives a detailed overview of the origin, nature and expansion of several politicized illicit markets in the Balkans. It further elaborates on the birth of fundamental Islamic movements after communism. The complex interrelation between globalization, wars, organized crime and fundamental Islam is at the forefront of this paper.
Durant les deux dernières décennies, le monde s’est intégré dans un seul système économique capitaliste. Alors que les processus de mondialisation ont facilité les flux de biens et de services, ils ont aussi mené à des formes nouvelles d’exclusion, d’inégalité et de « conflit culturel ». Cet essai offre une réflexion sur le lien entre les réseaux transnationaux du crime organisé, les mouvements islamiques radicaux et les groupes terroristes dans la région des Balkans. Il soutient l’idée selon laquelle ces mouvements qui luttent pour le changement social, politique et économique sont les conséquences directes de la mondialisation. Après la chute de l’Union Soviétique, les formations politico-criminelles se sont rapidement accrues au sein des démocraties balkaniques émergentes. La fragilité des structures gouvernementales, la détérioration de l’économie domestique et la vulnérabilité des institutions ont transformé la région balkanique en lieu idéal pour ceux qui font des conflits armés leur fonds de commerce, pour les criminels de carrière ainsi que pour les intégristes islamiques. Cette recherche offre une analyse détaillée de l’origine, de la nature et du développement de plusieurs marchés illicites dans la région des Balkans. Elle se penche aussi sur l’origine des mouvements intégristes islamiques depuis la fin du communisme. Au cœur de cette analyse se loge donc l’interface entre la mondialisation, les conflits armés, le crime organisé et l’intégrisme islamique.
Kosovo

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
urn:doi:10.4000/etudescaribeennes.5871
http://journals.openedition.org/etudescaribeennes/5871

Résumé : La recevabilité est le cœur de la procédure judiciaire. Elle permet d’étudier la pénalisation de la vie internationale. Elle semble pouvoir rendre compte de la réponse judiciaire à la rancœur internationale au regard des grands faits criminels ; quel qu’en fut le territoire de commission.Cette thèse porte sur la notion de recevabilité devant la Cour pénale internationale. Avec la création de la CPI, la justice pénale internationale prend une dimension nouvelle. La pratique de la Cour est encore récente. L’étude est le prétexte pour examiner le fonctionnement de la Cour pénale internationale. Les Etats ont tenté de limiter la capacité de recevoir de la Cour. Ils l’ont ainsi fondée sur le principe de la complémentarité. Elle supplée l’inaction ou l’action défaillante des Etats, qui ont le devoir de poursuivre les auteurs de crimes internationaux. L’article 17 du Statut de Rome énonce les exceptions permettant de déclarer une affaire recevable devant la CPI. Ainsi, la recevabilité d’une affaire ayant fait l’objet d’une enquête ne sera retenue que s’il est prouvé que les Etats n’ont pas l’intention de mener véritablement à bien les poursuites. Et, que par ailleurs, le seuil de gravité de l’affaire est atteint. Le caractère universel de la compétence de la CPI est battu en brèche par les conditions de recevabilité. On analyse la recevabilité comme une condition de compétence à juste titre, car c’est bien le manquement de l’Etat à assurer l’effectivité des poursuites qui justifie que l’affaire soit déclarée, par la Cour elle-même, recevable. Les conditions requises pour que la Cour puisse agir, force est de constater l’implication du système de recevabilité tant sur l’organisation de la Cour que sur ses rapports avec les Etats. Celles-ci ne sont pas négligeables. De fait, le système de recevabilité est amené à évoluer. Il se caractérise par sa capacité à influencer le droit interne. Ainsi, la décision de recevoir doit amener les Etats à adapter leur droit interne. La viabilité de la Cour, à long terme, dépend du maintien d’une synergie de coopération avec les juridictions nationales, des États parties et d'autres Etats. Le système de recevabilité tend à mettre en évidence des indicateurs émergents dans la pratique de la Cour pénale internationale. C’est notamment le réalignement frappant des rôles des acteurs internationaux et la relation nouvelle qui s’instaure entre les Etats et la Cour. Le système de recevabilité de la Cour tend à éroder le principe de la souveraineté de l'Etat, sans être elle-même balayée par l'opposition catégorique des Etats souverains.
Admissibility is the heart of the judicial process. It studies the criminalization of international life. It seems to account for the judicial response to the international resentment against the great criminal acts, whatever was the territory of commission.This thesis deals with the notion of admissibility before the ICC. With the creation of the ICC, International Criminal Justice is a new dimension. The practice of the Court is still new. The study is an excuse to investigate the operation of the ICC. States have tried to limit the ability to receive from the Court. They did so based on the principle of complementarity. It compensates the action or inaction of failing states, which have a duty to prosecute international crimes. Article 17 RS sets out exceptions to declare a case admissible before the ICC. Thus, the admissibility of a case which is the subject of an investigation will be accepted only, if it is shown that States did not intend genuinely to carry out prosecutions. And that furthermore, the threshold of gravity of a case is reached. The universal nature of the jurisdiction of the ICC is undermined by the conditions of admissibility. Analyzing the admissibility of competence as a condition rightly, for it is the failure of the state to ensure effective prosecution to justify that the case will be declared by the Court itself, admissible. The requirements for the Court to act, it is clear involvement of the system of admissibility as on the organization of the Court that its relationship with the United States. These are not insignificant. In fact, the system will evolve admissibility. It is characterized by its ability to influence the law. Thus, the decision to receive should encourage States to adapt their domestic law. The viability of the Court, in the long run depends on maintaining a synergy of cooperation with national courts of States Parties and other States. The system of admissibility tends to highlight indicators emerging in the practice of the International Criminal Court. This is especially striking realignment of the roles of international actors and the new relationship established between the States and the Court. The system of admissibility of the Court tends to erode the principle of state sovereignty, without itself being swept by the opposition of sovereign states.

http://www.theses.fr/2011AGUY0468

Éditeur(s) : Université des Antilles Études caribéennes
Résumé : Cet article s’intéresse aux aspects géopolitiques des rapports entre un quartier de Kingston — Tivoli Gardens — et le pouvoir jamaïcain. Il revient sur la construction de Tivoli en tant que lotissement et en tant que « communauté garnison » à la fin des années 1960, et sur l’ascendance des groupes criminels claniques qui la dirigent. Il revient ensuite sur l’évolution du pouvoir des autorités officieuses du quartier, et sur le basculement dans le rapport de force qu’elles entretiennent avec l’État.
This paper explores the complex geopolitical relationship that exists between one of Jamaica's most notorious garrison communities, Tivoli Gardens, and the formal state. This relationship is analysed through a historical perspective of Tivoli's construction – from a low-income housing project to a fortified garrison community. The analysis highlights the growth of local criminal organizations that have been controlling the enclave, and shows the shift of power that progressively took place between this gang and the formal State who created the community in the first place.
Jamaïque
Kingston

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
urn:doi:10.4000/etudescaribeennes.4863
http://journals.openedition.org/etudescaribeennes/4863

Éditeur(s) : Université des Antilles Études caribéennes
Résumé : This paper examines the changing fortunes of Durban as a tourist city from the apartheid to the post apartheid eras. Durban has long earned its prime position as one of South Africa’s most popular year‑round tourist destination. In keeping with the dictates of apartheid, the city catered largely for the needs of the white minority, while that of the black majority was largely ignored. With political changes and shifts in both the international and domestic markets, an effort had to be made to reposition tourism in the city. In order to successfully promote its tourism opportunities, Durban attempted to enhance its image and appeal by promoting its sports, convention and cultural attractions. The democratic transition of the 1990s provided many challenges, the most enduring of which was the need to cater for the emerging black tourist market. There was also an urgency to address problems of crime and grime, disparities in the distribution of labour market opportunities, especially in terms of race and gender within the tourism sector. A serious threat to tourism in Durban is unemployment and alienation of the majority of African people from the industry.
Ce document examine l'évolution des dynamiques touristiques de la ville de Durban dans un contexte post-apartheided. La ville de Durban s’est imposée comme l'une des destinations touristiques les plus populaires d’'Afrique du Sud. En accord avec les diktats de l'apartheid, pour satisfaire les souhaits d’une minorité blanche, l’organisation de la ville avait ignoré les besoin de la majorité noire. Aujourd’hui la ville de Durban se repositionne sur l’échiquier touristique, portée par les changements politiques intérieurs et les opportunités des marchés touristiques internationaux et nationaux. Afin de se positionner avec succèssur ce marché, la ville de Durban renforce son image autour de la promotion son front de mer, des sports nautiques, du tourisme de congrés, et des animations culturelles. La transition démocratique des années 1990 a fourni de nombreux défis et oppportunités dans la première sur le plan touristique fut de se positionner sur le nouveau marché touristique noir. Cal passe aussi par les urgence à résoudre sur le plan de la criminalité, de l’hygiène et de la résorption des disparités sur le marché du travail, en particulier en termes de race et de l'égalité des sexes dans le secteur du tourisme. Les plus sérieuses limites pour le tourisme à Durban sont le chômage et la marginalisation de la majorité des African people.
Afrique du Sud
Durban

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
urn:doi:10.4000/etudescaribeennes.1192
http://journals.openedition.org/etudescaribeennes/1192

Éditeur(s) : Université des Antilles Études caribéennes
Résumé : L’objectif de cette étude est d’analyser les impacts et les limites d’une expérience de lutte contre la pauvreté par le tourisme au travers d’une étude de cas dans le village d’Anse-la-Raye, à Sainte-Lucie.Depuis son indépendance en 1979, Sainte-Lucie a tenté de diversifier la structure économique héritée de son passé colonial, en développant notamment des sources alternatives de recettes. Au début, il y a eu un certain succès avec l'industrie de confection et le tourisme qui ont émergé comme des activités viables en dehors de l'agriculture d'exportation.À la fin des années 1980, le pays avait même atteint un taux de croissance qui aurait été considéré comme raisonnable. Sainte-Lucie a d’ailleurs été l’île ayant connu la plus grande croissance économique des Etats du CARICOM. L’exportation de la banane a contribué pour beaucoup à ces résultats, et les nouveaux secteurs ont permis la création d’emplois ainsi que des revenus et des recettes d'exportation supplémentaires.Mais comme tous les Petits Etats Insulaires en Développement (PEID), Sainte-Lucie est caractérisée par sa vulnérabilité économique face aux catastrophes naturelles et crises extérieures. Ainsi, deux des secteurs principaux de son économie se sont affaiblis ces dernières années (l’agriculture et l’industrie), avec pour résultat principal une aggravation de la pauvreté à Sainte-Lucie malgré les bons résultats du secteur touristique devenu le pilier principal de l’économie de l’île.Dans ce contexte de faible croissance économique, le gouvernement et les partenaires sociaux se sont rassemblés pour identifier les politiques susceptibles d’accélérer la croissance économique de Sainte-Lucie. Ainsi, trois axes principaux ont été retenus : l’augmentation de la production locale, la réduction du crime et la réduction de la pauvreté. Dans ce dernier cadre, le gouvernement a lancé plusieurs stratégies de lutte contre la pauvreté notamment l’aide au développement d’activités touristiques.L’étude s’intéresse plus particulièrement au village d’Anse-la-Raye et à une expérience de tourisme pro-pauvre qui y a été développé en 2000 : l’Anse-la-Raye Seafood Friday, une sorte de festival qui permet aux visiteurs de déguster les produits de la mer tous les vendredis. Ce festival a-t-il eu réellement des répercussions sur la population pauvre de la communauté d’Anse-la-Raye ? Est-il viable? Quel est son devenir?
The objective of this study is to analyse the impacts and limitations of attempts to combat poverty using tourism through a case study in the village of Anse-la-Raye, in St. Lucia.Since its independence in 1979, St. Lucia has attempted to diversify the economic structure it inherited from its colonial past, in particular developing alternative sources of revenue. Initially there was some success with the clothing industry and tourism, which emerged as viable business activities outside of agricultural exports.At the end of the 1980s, the country had reached a growth which was considered reasonable. Of all the states of CARICOM, St. Lucia has moreover experienced the greatest economic growth. Banana exports have contributed significantly to these results, and new sectors have led to the creation of jobs and income to supplement export income.But like all Small Island Developing States (SIDS), St. Lucia is characterized by vulnerability to natural disasters and external economic shocks. Two major sectors of the economy have weakened in recent years (agriculture and industry), resulting in an increase in poverty in St. Lucia despite favourable outcomes in the tourism sector, which became the primary pillar of the island.In the context of low economic growth the government and social partners gathered together to identify policies and accelerate economic growth in St. Lucia. Three main themes were identified: Increasing local production; reducing crime and reducing poverty. In this context, the government launched several strategies to combat poverty including assistance for the development of tourism.The study focuses on the village of Anse-la-Raye and the experiences of pro-poor tourism that was developed in 2000: Anse-la-Raye Seafood Friday, a kind of festival that allows visitors to taste the seafood on Fridays. Has this festival really had an impact on the poor of the community of Anse-la-Raye? Is it viable? And what is its future?
Sainte-Lucie

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
urn:doi:10.4000/etudescaribeennes.6525
http://journals.openedition.org/etudescaribeennes/6525

Éditeur(s) : HAL CCSD Presses Universitaires de France- PUF
Résumé : International audience
Le débat sur la reconnaissance de l'histoire de l'esclavage colonial en France illustre les conflits de mémoire qui émaillent un projet qui se veut unanime. La question de la ritualisation officielle de cette reconnaissance souligne le rôle d'instauration du groupe que joue le travail de mémoire. Dès lors que l'Etat sollicite des figures et mises en scène d'événements présentés comme fondateurs, cherche-t-il moins à légitimer la communauté nationale sur une base idéologique qu'à l'édifier sur le respect de la diversité culturelle ? La conscience d'appartenance commune que présente toute commémoration se heurte souvent à des lectures différentes de l'histoire officielle. Etudier les tensions qui alimentent une représentation du passé à vocation collective, observer les usages de cette représentation dans la sphère publique, indiquent précisément ce qui pose problème. Entre amnésie collective et devoir de mémoire La commémoration de l'abolition de l'esclavage en France établit d'emblée une hiérarchisation des mémoires par les groupes qui les portent à travers le traitement du thème de la reconnaissance. Les premiers mettent en avant l'acquis républicain de l'abolition pour se faire reconnaître dans le respect des principes fondateurs de la République. Les seconds se réfèrent au crime fondateur de peuples ayant droit à réparation pour se reconnaître dans une identité propre. Lorsqu'en 1998, la R épublique commémore le cent cinquantenaire de l'abolition définitive de l'esclavage en France, l'événement vante les vertus de la patrie des droits de l'Homme qui a montré l'exemple au reste du monde. A contrario, depuis les années 1960 dans les Outre-mers comme dans l'Hexagone, nombre de mobilisations collectives insistent sur les actes, les lieux et les acteurs des révoltes d'esclaves.
ISSN: 1299-5495

hal-01152967
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01152967
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01152967/document
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01152967/file/Memoire_francaise_esclavage.pdf
DOI : 10.3917/cite.025.0186

Éditeur(s) : Université des Antilles Études caribéennes
Résumé : Sur la terre ferme, la sécurité est devenue un thème récurrent de la vie politique, des imaginaires voire de la réalité. Dans le monde de la croisière au contraire, la communication vend un univers idyllique. Or la réalité de la vie à bord du navire n’est pas faite que de bonheur, et les armateurs, les voyagistes, les équipages et les autorités administratives anticipent des situations qui mettent en péril les passagers. La gestion des épidémies ne se limite pas à la grippe H1N1, moment exceptionnel qui cache la réalité fréquente des épidémies de gastro-entérite. Le quotidien sécuritaire est aussi constitué par les risques plus traditionnels : le feu et le naufrage. La croisière également s’accompagne de viols et violences sur des croisiéristes, voire de disparitions de passagers. Ces trois dangers de la croisière font l’objet de mesures de santé publique, de définition de normes de sécurité internationales depuis 1914, et de mesures législatives récentes, puisque le dernier texte a été promulgué par le président Obama en juillet 2010. L’Europe montre un retard important dans l’organisation de cette politique, gage de développement de l’industrie de la croisière.
On land, security has become a recurring theme in the political life of the imagination or reality. In the world of cruising the contrary, communication sells idyllic world. The reality of life on the ship is not made that happiness, and shipowners, operators, crews and administrative authorities anticipate situations that endanger passengers. Outbreak management is not limited to the H1N1 exceptional moment that hides the reality of frequent outbreaks of gastroenteritis. The daily safe is also constituted by the more traditional risks: fire and sinking. The cruise also accompanied by rape and violence on cruise or disappearances of passengers. These three dangers of the cruise are the subject of public health measures, definition of international safety standards since 1914, and recent legislation, since the final text was issued by President Obama in July 2010. Europe shows a significant delay in the organization of the political guarantee for the development of the cruise industry.

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
urn:doi:10.4000/etudescaribeennes.5220
http://journals.openedition.org/etudescaribeennes/5220

Résumé : De plus en plus, le bruit est considéré comme une véritable pollution. dans le passé, les carrioles, les sabots des chevaux sur les pavés causaient déjà des nuisances aux habitants des villes. dès le xixe siècle, l'évolution de l'industrialisation entraîna une augmentation de la machinerie, qui ne fit qu'augmenter les nuisances sonores. aujourd'hui, le bruit est la cause de nombreuses plaintes. en conséquence, réduire la pollution sonore est devenu une question majeure du fait de ses effets sur la santé humaine. le bruit peut affecter le sommeil, le système cardiovasculaire, le système cérébral, particulièrement le développement cérébral des enfants. il peut causer des déficiences mentales, des problèmes de concentration et des pertes de mémoire. c'est un problème de santé publique. mais le bruit peut aussi entraîner la commission de crimes ou de suicides ! c'est aussi une question d'ordre public.en france, il existe certains dispositifs juridiques de contrôle des émissions sonores et de lutte contre les nuisances, particulièrement depuis la loi « bruit » de 1992. diverses dispositions ont été codifiées dans le code de l'environnement, les classant en fonction des différentes sources de bruit, mais aussi dans d'autres codes, notamment le code de l'urbanisme. il existe une police environnementale du bruit dont le maire et le préfet sont les deux autorités compétentes. tous ces moyens permettent de pallier les problèmes dûs au bruit à court ou à moyen terme.cependant, aujourd'hui, au regard de la préoccupation de développement durable, il convient de penser aux générations futures et de mettre en place des nouveaux moyens de régulation de la pollution sonore, à long terme. le droit de l'urbanisme apparaît comme le moyen privilégié d'atteindre ce but. le bruit pourrait être régulé par une utilisation plus rationnelle des sols… le but de ma recherche est d'analyser quel type de relation existe entre droit du bruit et droit de l'urbanisme et de mettre en évidence vers quelle forme d'urbanisme la société évolue sous l'influence combinée de l'écologie et de la question sonore, notamment à travers les objectifs posés par le grenelle de l'environnement et les lois adoptées en conséquence.
Noise is considered as a real pollution for the quality of life. Law has been requested to respond the multi-form cases of noise pollution. The matter is firstly the concern of environmental law. It is especially treated in a sectorial way. Town planning law also seizes the question, in a diffuse way, as environmental issue, or in a specific way when noise pollutions are directly caused by the use of grounds.However, under the influence of more and more pervasive environmental law, and further to the new legislation resulting from the Grenelle of the environment, town planning law underwent a deep transformation. It has been rewritten on the basis of new environmental objectives and of sustainable development. Town planning law also absorbs many other juridical sectors. Therefore it appears as a global space law and living environment law, allowing to improve the sound context.The perception of noise has changed, as well as its consideration into town planning law. Town planning law can be considered as a favorable measure to develop a more global and unified approach of the very composite legal system against noise pollution.The study of the relationship between noise and town planning highlights new manners to consider noise into space and living environment, differently from the classic approach imposed by environmental law.

http://www.theses.fr/2014AGUY0711/document

Éditeur(s) : Fort Royal : E. Ruelle, Imprimeur du Gouvernement
Résumé : "6 vol. in-8°, portraits. 7 pages de tableaux à la fin :"Etat des condamnations prononcées par le tribunal spécial, depuis son établissement, contre les individus prévenus du crime d'empoisonnement, avec la note nominale de ceux qui ont été reconnus suspects de ce crime, mais qui n'ont pas été condamnés, par insuffisance de preuves""
Siècle(s) traité(s) : 19
Droits : Domaine public
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17015
ADG17015