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Procès Virginie, de la Guadeloupe : plaidoirie et arrêt de cassation : 22 novembre 1844
Auteur(s) : Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864) France. Cour de cassation
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Observations pour le S.r Tainon, contre le S.r d'Olbreuse
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Enquête sur les sucres
Auteur(s) : France. Ministère du commerce et des manufactures (1828-1829)
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Examen de la conduite des commissaires Mirbeck, Roume et Saint-Léger. Deuxième chapitre : De l'état de la colonie de Saint-Domingue à l'époque de l'arrivée des commissaires Polverel, Sonthonax et Ailhaud. Troisième chapitre : Examen de la conduite de Sonthonax , Polverel et Ailhaud
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Mémoire pour S. Ex. le Président de la République d'Haïti, contre Me Blanchet, avocat, sur la question morale de ce procès
Auteur(s) : Isambert, François-André (1792-1857)
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Mémoire pour Messire Alexandre Prevost, Chevalier, Seigneur d'Olbreuse, ancien Capitaine de Cavalerie, Chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de St. Louis, Appellant
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Mémoire pour le nommé Roc, nègre, contre le sieur Poupet, négociant
Auteur(s) : Poncet de la Grave, Guillaume (1725-1803)
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L'affaire Légitimus et la race noire : un crime politico-judiciaire
Auteur(s) : Boussenot, Georges
Auteurs secondaires : Bérenger, Henry Victor (1867-1952)
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Mémoire pour le vicomte de Besse, mestre-de-camp de dragons, appellant et défendeur ; contre Louis-Camille Crispin, Negre, procédant sous l'autorité de Louis Antoine Jacques de Junquieres, procureur en la Cour, son curateur ad hoc, intimé et demandeur
Auteur(s) : Joly de Fleury, Guillaume-François-Louis (1710-1787)
Auteurs secondaires : La Servolle Le Bas
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Procès du contre-amiral Comte Durand de Linois, gouverneur de la Guadeloupe et de l'adjudant-commandant Baron Boyer de Peyreleau, commandant de la même colonie.
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"Mémoire pour le nommé Roc, nègre, contre le sieur Poupet, négociant"
Auteur(s) : Henrion de Pansey, Pierre-Paul-Nicolas (1742-1829)
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Procès de M. Anquetil de Beauregard contre le directeur de la Revue des colonies [M. Bissette]
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Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840
Auteur(s) : France. Cour d'assises (Pointe-à-Pitre)
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Défense des émigrés français, adressée au peuple français
Auteur(s) : Lally-Tolendal, Trophime-Gérard de (1751-1830)
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Consultation pour le citoyen Artaud, négociant de la Guadeloupe, armateur du corsaire la Jeune Marseillaise. contre le nommé Stading, capitaine du navire capturé le Vandrham
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Mémoire pour le sieur François Tainon, demeurant sur son Habitation, au Grand-Goave, Isle & Côte de Saint-Domingue, Intimé, contre Mre Alexandre Armand Prevot, Chevalier, seigneur d'Ollebreuse, appelant
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Mémoire pour M. de Ferrayre, ancien chevalier de Saint-Louis, appelant, contre les héritiers de M. de Mauret, ancien commandant les milices de la Guadeloupe, intimés : Cour impériale, IIe Chambre, audience du 1er décembre 1813
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Journal de l'adjudant-général Ramel, commandant de la garde du corps législatif de la république Française, l'un des déportés a la Guiane après le 18 fructidor.
Auteur(s) : Ramel, Jean-Pierre (1768-1815)
Auteurs secondaires : Le Pitre, Jacques-François (1764-1821) Lally-Tolendal, Trophime-Gérard de (1751-1830)
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Prévention de complicité dans une poursuite en concussion, dirigée contre le Capitaine-Général de la Guadeloupe
Auteur(s) : Mallespine, Michel
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