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Pétition à l'Assemblée nationale, relative aux troubles de Saint-Domingue, présentée le 9 décembre 1791
Auteur(s) : Garderot
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Opinion de Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 26 pluviôse, qui porte à 5 au lieu de 4 le nombre des députés de la colonie de Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 21 ventôse an 6
Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Anciens
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Discours prononcés à la barre de l'Assemblée nationale, le 7 décembre 1791, par les Députés de la Ville Saint-Pierre-Martinique
Auteur(s) : Crassous, Joseph-Augustin (1755-1829) Dugommier, Jacques-François (1738-1794)
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Lettre à MM. les députés des trois ordres, pour les engager à faire nommer par les États généraux, à l'exemple des Anglais, une commission chargée d'examiner la cause des noirs.
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Opinion de M. J. F. Michon, député du département de Rhône-&-Loire, sur le projet de décret de M. Brissot, concernant les troubles des colonies
Auteur(s) : Michon-Dumaret, Jean-François (1751-1842)
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Réflexions politiques sur les troubles et la situation de la partie françoise de Saint-Domingue
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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 26 nivôse an 6
Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792
Auteur(s) : Gonyn, Pierre (1747-1...)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Histoire des révolutions d'Haïti. Tome premier, [1789-1792]
Auteur(s) : Saint-Amand, J.
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Pétition présentée à l'Assemblée nationale dans la séance du 11 décembre 1791
Auteur(s) : Gaterau (17..-18.. ; révolutionnaire du Cap-Français)
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Projet de décret relatif à l'emploi des troupes destinées pour Saint-Domingue, par J. P. Brissot
Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Discours fait a l'Assemblée nationale, le 3 novembre 1791
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Journal de ma déportation à la Guyane française (fructidor an V - Ventôse an VIII) : publié d'après les manuscrits inédits
Auteur(s) : Laffon de Ladébat, André-Daniel (1746-1829)
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Opinion de M. Guadet, député du département de la Gironde, sur les colonies, prononcée dans la séance du 23 mars 1792 : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Guadet, Marguerite-Élie (1758-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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La déclaration des droits de l'homme et du citoyen, mise à la portée de tout le monde, et comparée avec les vrais principes de toute Société
Auteur(s) : Morel de Vindé, Charles-Gilbert Terray (1759-1842 ; vicomte de)
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Compte rendu à la nation, par les représentans de S. Domingue, au sujet de la démarche éclatante de cette députation auprès de l'Assemblée nationale, ou Ultimatum sur la dénonciation de M. de la Luzerne et son arrêt : imprimé pour l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis Marthe (1753-1794)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Mémoire pour les négocians de Rheims, sur le projet d’abandon des colonies ; suivi d’une lettre adressée à M. Blin, député de Nantes aux Etats généraux
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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la commission chargée de présenter les lois organiques de la constitution dans les colonies, & les mesures de législation & de politique pour opérer leur rétablissement : séance du premier brumaire an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, concernant les troubles arrivés à la Guadeloupe
Auteur(s) : Queslin, Jean-Adrien (1754-1821)
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