Résumé : L’outre-mer comprend des régions, des pays et des territoires aux statuts divers et au passé hérité en grande partie des grandes puissances européennes, ce qui les a placés dans une communauté d’intérêts avec les Etats auxquels ils sont rattachés mais aussi avec l’Union européenne (UE).Néanmoins, ces régions, pays et territoires n’ont eu cesse de reconstruire entre eux des liens historiques et culturels et de tisser des relations avec l’ensemble de l’outre-mer afin de présenter une cohérence d’ensemble dans leur négociation avec l’Union européenne.Les régions ultrapériphériques appliquent le droit communautaire tandis que les pays et territoires d’outre-mer, situés en dehors du territoire communautaire, connaissent un régime d’association avec l’Union européenne.Le Danemark, l’Espagne, la France, les Pays-Bas, le Portugal et le Royaume-Uni ont procédé aux réformes constitutionnelles autorisant de multiples évolutions statutaires dans le respect du droit à l’autodétermination des populations.Forts d’une évolution statutaire et d’un développement économique et social continu, les régions, pays et territoires d’outre-mer souhaitent maintenant faire valoir leurs droits et défendre leurs intérêts au niveau européen et sur la scène internationale.La globalisation des politiques les incite à se regrouper au sein d’institutions internationales. Le rattachement de ces territoires à des Etats de droit leur a ouvert la voie à des systèmes juridiques bien structurés mais aussi aux valeurs européennes. Leur ultrapériphérité les a placés dans une situation géopolitique qui les a fait accéder aux relations internationales.L’objet de cette thèse est de démontrer l’interdépendance entre ces différents ordres juridiques et l’influence du droit européen et du droit international sur l’évolution statutaire de l’outre-mer vers davantage d’autonomie, mais aussi de responsabilisation et de prise en charge de son développement au moyen d’une implication dans son environnement régional, d’une coopération inter-régionale ou transnationale et d’une participation aux travaux des organisations internationales.
The Overseas regions, countries and territories present various statuses inherited mainly from the major European Powers which placed them in a relationship of a common interest not only with their mother countries but also with the European Union (EU).However, these territories have continuously re-built between them historical and cultural links, and weaved relationship within the entire Overseas to appear as a constituted whole while negotiating with the EU.The outermost regions (OR) apply Community Law while the Overseas Countries and territories (OCT) situated outside the territory of the Community, have Association Arrangements with the EU.Denmark, France, Netherlands, Portugal, Spain and United Kingdom have proceeded to necessary constitutional reforms to allow numerous articles amendments in respect of right to self-determination of peoples.At the light of statutory amendments and of a continuous economic and social development, the Outermost regions (OR) and the Overseas Countries and Territories (OCT), now wish to assert their rights and to defend their interests at European and International level.Globalisation of policies encourages OR and OCT to gather within International bodies. The rule of law of the related countries opens them to well-structured legal systems and to European values. The outermost geopolitical localisation makes them to have access to international relations.The purpose of this thesis is to demonstrate the interdependence between these different legal systems and the impact of European and International Law on the statutory amendments of the Overseas towards more autonomy, but also liabilities and involvement on their own development by using their regional environment, inter-regional and transnational cooperation and taking part at the works of international organisations.

http://www.theses.fr/2014AGUY0812

Éditeur(s) : Cayenne : Imprimerie du gouvernement
Siècle(s) traité(s) : 19
Droits : Domaine public
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11071
FRA11071

Résumé : Nos travaux ont permis d'étudier l'effet combiné de la maturation, du mûrissement et des périodes climatiques, sur le profil des composés bioactifs de la banane Musa Cavendish, issus des French West Indies (FWI). La teneur en polyphénols des bananes 400 Degrés Jour (dj) est restée inchangée, tandis que les bananes 600 et 900 dj ont présenté une augmentation significative de leurs teneurs en polyphénols pendant la maturation (pThe combined influence of maturation, ripening and climate periods on French West Indies (FWI) bananas, Musa Cavendish, bioactive compounds profile was studied. The polyphenol content of the 400 dd bananas remained unchanged, while the 600 and 900 dd bananas exhibited a significant polyphenol increase during ripening (p
http://www.theses.fr/2012AGUY0533

Résumé : La nécessité d'une approche intégrée des pêches est actuellement largement affirmée, notamment par la FAO, en particulier dans le contexte des pêcheries artisanales tropicales. Ces pêcheries à petites échelles, souvent multi-spécifiques sont très importantes en termes d'emploi et de production, y compris pour la sécurité alimentaire. Néanmoins ces pêcheries et la biodiversité exploitées sont souvent marquées, d'une part, par le manque de données rendant difficile leur gestion dans le cadre d'une approche écosystémique, d'autre part, par la complexité des systèmes écologiques et économiques sous-jacents incluant interactions trophiques et techniques.Cette thèse contribue à la mise au point d'outils bioéconomiques adaptés aux petites pêcheries tropicales dans la perspective d'une gestion durable des pêches fondée sur l'approche écosystémique. Dans cette perspective, la pêcherie côtière en Guyane Française constitue un cas d'étude particulièrement fécond. La thèse propose ainsi des évaluations multi-critères, des modèles bioéconomiques complexes et des scénarios de gestion viable pour cette pêcherie.Dans un premier temps l'analyse statistique multi-variée suggère un statut global satisfaisant de la pêcherie en termes de durabilité. Cependant des différences de performance sont notées au sein de la pêcherie, notamment au niveau des zones frontalières. Aussi des améliorations dans le mode de gestion sont proposées. Ensuite, à travers la modélisation bioéconomique, les projections des différents scénarios de pêche montrent qu'à long terme le niveau d'exploitation actuel peut ne pas être en adéquation avec la future augmentation de la demande locale et qu'une perte de biodiversité peut avoir lieu. Un scénario dit de « co-viabilité » conciliant des objectifs à la fois écologique, économique et social, avec une probabilité de réalisation satisfaisante, est mis en exergue. Enfin, la comparaison des comportements optimaux en situation coopératif et non coopératif, montre dans quelle mesure la viabilité est favorisée quand les acteurs coopèrent. Au-delà du diagnostic apporté pour le cas d'étude, la méthode utilisée s'avère prometteuse dans le contexte des petites pêcheries tropicales, tandis que l'approche de « co-viabilité » permet de trouver les modalités d'exploitation dans le cadre de compromis entre durabilité écologique et socio-économique, ce que les principes de gestion halieutiques traditionnels ne permettent généralement pas.
The need for an integrated approach to fisheries is now widely affirmed, including the FAO, in particular in the context of tropical artisanal fisheries. These small-scale fisheries, often multispecies are very important in terms of production, employment and food security. However these fisheries and the exploited resources are often characterized by a lack of data making difficult their management within an ecosystem approach, and by the ecological and economic system complexities including trophic and technological interactions.This thesis aims to contribute to the development of bioeconomic tools for small tropical fisheries in a sustainable management perspective based on the ecosystem approach. In this perspective, the French Guiana coastal fishery constitutes an interesting case study. The thesis proposes multi-criteria evaluations, complex bioeconomic models and viable management scenarios for this fishery. At first, multivariate statistical analysis suggests a satisfactory overall status of the fishery in terms of sustainability. However, some performance differences are noted within the fishery, particularly at border areas. Also, management improvements are proposed. Then, through bioeconomic modeling, projections of different fishing scenarios show that, in the long term, the current exploitation level may not be consistent with the future increase of local demand and a loss of biodiversity may occur. A scenario called "co-viability" reconciling ecological, economic and social objectives, with a high probability of achievement is exhibited. Finally, the comparison of optimal behavior in cooperative and non-cooperative conditions, confirms that harvest levels are greater when actors do not cooperate. Furthermore, it is shown that the state of the ecosystem depends on the fishing strategies and the type of interaction between species. Beyond the diagnosis made for the case study, the method is promising in the context of small tropical fisheries, while the co-viability approach allows finding the exploitation conditions under which ecological and socio-economic sustainability are meet, what the conventional fisheries management generally do not allow.

http://www.theses.fr/2013AGUY0620/document

Résumé : Évoquer la place des libres de couleur en Martinique des origines à 1815, c'est évoqué un curieux paradoxe. Afin d'appréhender ce dernier et aborder la position des libres de couleur dans la société, il a fallu se pencher sur le processus de formation de ce groupe de 1635 à la veille de la Révolution française, en mettant en lumière l'origine de celui-ci, le statut, la condition des personnes, la répartition géographique, la situation socioéconomique et les réseaux de sociabilité qu'ils utilisent dans la société. L'abord de ce processus ne pouvait se faire sans la prise en compte de la politique menée par l'administration envers l'affranchissement. L'utilisation des registres paroissiaux (puis de l'état civil) et du notariat a permis la confrontation entre la théorie (le droit colonial), et, la pratique quotidienne. Il a fallu ensuite mettre en évidence dans un second temps comment, malgré la Révolution française et de ses idéaux, de son impact en Martinique, la ségrégation perdure à l'encontre du groupe des libres de couleur et confirme l'entre-deux de celui-ci dans la société, en dépit de son accroissement numérique (via l'affranchissement principalement) et économique, et ce, jusqu'au début de la Restauration. La politique coloniale menée par les différentes administrations qui se succèdent et les troubles qui perturbent l'ordre établi ont favorisé la compréhension du phénomène. Si, les libres de couleur furent assimilés dès 1685 aux sujets naturels du royaume de France, ils ne purent pourtant exercer comme les Blancs, certaines charges publiques, certaines professions libérales, certains emplois dans la milice (officiers). Cependant, certains d'entre eux réussirent à se hisser économiquement au niveau des négociants blancs avant 1815. Néanmoins, ils demeurèrent cantonnés dans une place mitoyenne entre Blancs et esclaves, une "zone tampon", un entre-deux discriminatoire et ségrégatif. Ces libres de couleur qui étaient aussi bien des noirs que des métis furent rejetés par les Blancs qu'ils souhaitaient égaler et méprisaient en général les esclaves alors qu'ils étaient souvent liés à eux par un ancêtre noir. Comme les Blancs, ils possédaient des esclaves, des terres et des maisons. Pourtant, leur situation dans la société fut très paradoxale.
To evoke the place of free coloureds in Martinic from the earliest times to 1815, it is evoked a curious paradox. In order to apprehend this last and to tackle free coloureds position in the society, it had to look into the process of development of this group from 1635 to the day before french revolution. The access of this process could not become without taking into consideration of the political controlled by the administration on emancipation. The utilization of parish registers (then registers of births, marriages and deaths) and deeds executed by a notary permitted confrontation between the theory (the colonial right) and the daily practical. It had to show how in spite of french revolution and these ideals, and this impact in Martinic, the segregation be continued against free coloureds group and confirmed space in between of this group in the society in spite of these numerical and economic growth (by way of emancipation principally), and those, as far as the beginning of the Restoration. The colonial political controlled by different administrations who followed one another and unrest who perturbed etablished order assisted the comprehension of this phenomenon. If free coloureds were assimilated since 1685 to natural subjects of french kingdom with the same rights, privileges and immunities, they did not exercise as whites some public responsabilities and offices, some liberal trades, some positions in militia (officers). Before the end of observation period (1815), some people were succeded to hoist themselves economically on a level with whites wholesalers. In spite of that, they were limited in a intermediate place between whites and slaves, a "buffer zone". Free coloureds who were as well as blacks than halfcastes have been rejected by whites that they would wish to equal and despised in general slaves even when they had common interests (a mother or a sister in slavery). As whites, they possessed slaves, estates and houses. However, their situation was so paradoxical in the colonial society.

http://www.theses.fr/2011AGUY0395/document

Résumé : À la Martinique au XVIIIe siècle, les « libres de couleur », qu’ils soient nés libres ou affranchis, noirs ou métis, forment une catégorie juridique distincte des Blancs et des esclaves. L’étude comparée, avec les territoires espagnols ou anglais, montre qu’aucune réglementation légale n’a officialisé un passage de la catégorie Libre de couleur à celle de Blanc dans les colonies françaises de la fin du XVIIe siècle à la Révolution française. Aussi, cette thèse se propose de montrer les processus officieux qui ont permis à certaines personnes – les « assimilés » – de franchir la barrière de couleur. Une réflexion a été menée sur le préjugé de couleur, système raciste dont l’idéologie, soutenue par la réglementation locale, a légitimé la construction collective d’un ordre public et social. Puis, on a examiné l’élaboration de la barrière de couleur. Les libres de couleur ont été les premiers à faire les frais de l’imperméabilisation de la ligne de démarcation et des problèmes posés par la pureté de sang ; mais les Blancs mésalliés, dans le cadre d’unions interraciales, et les Amérindiens ont aussi été visés. Enfin nous avons réfléchi à ce qui faisait la blancheur et aux stratégies adoptées pour réussir ce changement de statut. Le notariat et les 33 000 actes des registres paroissiaux traités ont donné lieu à la reconstitution de généalogies pour examiner des individus et des familles sur plusieurs générations ; on a ainsi observé l’importance du phénotype, le blanchiment, la légitimité des relations, les conjoints privilégiés, le choix des réseaux, les niveaux de fortune et l’usage de l’espace.
In Martinique in the eighteenth century, the "free people of color", both those free by birth and freedmen, black or mixed race, form a legal category, which was distinct from those of whites and slaves. Comparative studies with Spanish or English territories show that no legal regulation formalized a shift - from the category of free colored people to that of White - in the French colonies between the late seventeenth century and the French Revolution. Also, this thesis proposes to show the informal process that enabled some people - the "assimilated" - to cross the color barrier. I analysed the color prejudice, a racist system, whose ideology, supported by local regulations, legitimized the collective construction of a public and social order. In a second step, I examined the development of the color bar. The free colored people were the first to bear the brunt of the impermeability of the demarcation line and of the problems posed by the purity of blood; but some whites, through interracial unions, and Native Americans have also been targeted. Finally I thought about what made the whiteness, and the strategies to achieve whiteness, change in status. Notarial acts and 33,000 acts of parish registers treaties led to the reconstitution of genealogies, in order to examine individuals and families over generations; I observed the importance of the phenotype, whitening, legitimacy relations, privileged partners, choice of networks, wealth levels and the use of space.

http://www.theses.fr/2015AGUY0847/document

Résumé : La tuberculose (TB), maladie infectieuse contagieuse, est causée par une mycobactérie appartenant au complexe Mycobacterium tuberculosis (MTBC). Malgré de nombreuses campagnes de vaccination par le BCG (Bacilles de Calmette et Guérin) et les traitements antituberculeux, on observe une réémergence de la maladie depuis les années 80. Ce bouleversement s’explique par la coïnfection avec le virus du VIH/SIDA, la désorganisation des systèmes de santé et par l’apparition des bactéries résistantes aux principaux antibiotiques antituberculeux. Dans ce contexte une meilleure connaissance des mouvements et de l’évolution des clones circulants du bacille tuberculeux permettrait de détecter plus rapidement et de façon plus pertinente l’émergence d’épidémies. Le contrôle et la surveillance de la maladie représentent des moyens essentiels pour lutter contre l’expansion mondiale de la tuberculose. C’est ainsi que l’unité de la Tuberculose et des Mycobactéries de l’Institut Pasteur de la Guadeloupe (IPG) a mis en place une base de données de profils génotypiques pour l’étude de l’épidémiologie globale de la tuberculose. Dans le cadre de cette thèse, nous décrirons les méthodes de bioinformatique qui ont été utilisées pour la gestion et l’exploitation de la 6ème version (SITVIT2) de cette base de données des génotypes pour mieux comprendre l’évolution et la dissémination mondiale du bacille tuberculeux. Cette base intègre aussi plusieurs marqueurs moléculaires tels que les MIRU-VNTRs (« mycobacterial interspersed repetitive units-variable number of tandem repeats ») et le Spoligotype43 servant à mieux décrire et identifier les familles de profils génotypiques du MTBC. La banque de données SITVIT2 ne cesse d’évoluer, et elle contient actuellement des informations épidémiologiques sur 111 635 isolats cliniques. Cette base de données est consultable en ligne à l’adresse suivante : http://www.pasteur-guadeloupe.fr:8081/SITVIT2/. Nous avons également réalisé une base de données nommée SITVITBovis qui est dédiée à la tuberculose bovine. Cette base de données sera accessible à l’adresse : http://www.pasteur-guadeloupe.fr:8081/SITVIT_Bovis/. Parallèlement au développement et à la gestion des bases de données, ce travail de thèse s’est appuyé sur plusieurs études épidémiologiques et phylogéographiques mettant en corrélation les données disponibles sur la résistance aux médicaments ou les caractéristiques démographiques (dont le sexe, l’âge, le statut VIH, et l’origine du patient). Notre initiative de recherche permet ainsi d’améliorer la caractérisation phylogénétique détaillée des lignées du MTBC, ainsi que l’épidémiologie des clones en circulation, afin d’élaborer une cartographie géographique des isolats cliniques prédominants pour les bacilles tuberculeux principalement impliqués dans la maladie, à l’échelle nationale, régionale et mondiale. La superposition ultérieure de ces cartes avec des données sociopolitiques, économiques et démographiques obtenues auprès de Systèmes d’information géographique (SIG) ont permis de dresser un portrait précis des disparités actuelles par pays ou sous-région. Cette thèse représente une importante collaboration avec plusieurs équipes de chercheurs travaillant également dans le domaine de l’épidémiologie moléculaire de la tuberculose. L’objectif à long terme de ce travail, est d’optimiser la structure de la base, et de pérenniser l’enrichissement de celle-ci (notamment par l’automatisation et la facilité de la saisie de données). Une représentation optimale et une meilleure accessibilité des données de la base conforteraient les efforts faits pour le contrôle et la surveillance de la TB dans monde.
Tuberculosis (TB) is a contagious infectious disease caused by mycobacteria belonging to the Mycobacterium tuberculosis complex (MTBC). Despite numerous campaigns of vaccination by the BCG (Bacillus Calmette-Guérin) vaccine, and TB treatments, there was a resurgence of the disease since the 80s. This disruption is due to coinfection with HIV/AIDS, disorganization of health systems and the emergence of bacteria resistant to anti-TB drugs. In this context, a better understanding of the movements and changes of circulating clones of tubercle bacilli would detect faster and more relevant emerging epidemics. The control and monitoring of the disease are essential means to fight against the worldwide spread of tuberculosis. Thus the TB and Mycobacteria unit of the Pasteur Institute of Guadeloupe (IPG) has developed a database of genotypic profiles for the study of global epidemiology of tuberculosis.In this thesis, we discuss the Bioinformatical methods that have been used for the management and development of the 6th version (SITVIT2) of this database of genotypes to better understand the evolution and global dissemination of the tubercle bacillus. The database also includes several molecular markers such as MIRU-VNTRs (mycobacterial interspersed repetitive units- variable number of tandem repeats) and Spoligotype43 allowing a better description and identification of the families of genotypic profiles of Mycobacterium tuberculosis complex. SITVIT2 database is constantly evolving, and it currently contains epidemiological information on 111,635 clinical isolates. This database is available online at the following address: http://www.pasteur-guadeloupe.fr:8081/SITVIT2/. We also developed a database named "SITVITBovis", which is dedicated to bovine tuberculosis. This database will be accessible at: http://www.pasteur-guadeloupe.fr:8081/SITVIT_Bovis/.Alongside the development and management of databases, this work was based on several epidemiological and phylogeographic studies correlating data on drug resistance or demographic characteristics (including sex, age, HIV status, and the origin of the patient). Our research initiative is thus focused to further improve in depth phylogenetic characterization of MTBC lineages, as well as the epidemiological analysis of circulating clones to generate evidence-based geographical mapping of predominant clinical isolates of tubercle bacilli causing the bulk of the disease both at country and regional level. Further superposition of these maps with socio-political, economical and demographical available through Geographic Information Systems (GIS) allows to have a precise view of prevailing disparities at the level of country or sub-region. This thesis represents an important collaboration with several researchers teams also working in the field of molecular epidemiology of tuberculosis.The long-term goal of this work is to further optimize the database structure, and sustain enriching it (including automation and ease of data entry). Optimum performance and accessibility of data in the database would reinforce efforts to control and surveillance of TB in the world.

http://www.theses.fr/2014AGUY0791/document

Résumé : Statuts de société, 40 p.
Imprimerie du Journal Spécial des Sociétés Françaises par Actions
Siècle(s) traité(s) : 20
Droits : Domaine public
Provenance : ORkidé|Fonds privé Pierre Rostan
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK12138
ORK12138

Résumé : Statuts de société, 20 p.
IMPRIMERIE DU PALAIS
Siècle(s) traité(s) : 20
Droits : Domaine public
Provenance : ORkidé|Fonds privé Pierre Rostan
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK12141
ORK12141

Résumé : Statuts de société, 23 p.
IMPRIMERIE BARTHE & CIE
Siècle(s) traité(s) : 20
Droits : Domaine public
Provenance : ORkidé|Fonds privé Pierre Rostan
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK12142
ORK12142

Résumé : Statuts de société, 25 p.
IMPRIMERIE DU PALAIS
Siècle(s) traité(s) : 20
Droits : Domaine public
Provenance : ORkidé|Fonds privé Pierre Rostan
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK12144
ORK12144

Résumé : Statuts de société, 4 p.
Siècle(s) traité(s) : 20
Droits : Domaine public
Provenance : ORkidé|Fonds privé Pierre Rostan
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ORK12137
ORK12137