Éditeur(s) : Université de Guyane
Extrait de : Séminaire préparatoire aux états généraux du multilinguisme dans les Outre-mer, le 27 mars 2021. Université de Guyane
Description : Intervention en langue Kali'na et en français. Au cours des dernières décennies la société kali?na de Guyane, au travers d?associations ont revendiquées les droits culturels et linguistiques des communautés amérindiennes à Awala-Yalimapo.
Siècle(s) traité(s) : 21
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V21028

Éditeur(s) : Paris : Imp. Geny-gros
Extrait de : La femme dans les colonies françaises : études sur les moeurs au point de vue myologique et social (Entre p. 60 & 61)
Résumé : Femme malinké pilant du mil et portant son enfant sur le postérieur ; le bébé est attaché par un lambeau de tissu qui se trouve au-dessus des seins de la mère tandis qu'un autre lambeau de pagne lui cache le bas-ventre, retombant à mi-partie de la cuisse. En haut, à gauche : une soudanaisese fait coiffer. Sur la figure de droite : cette même femme quand la coiffure est terminée ; elle a des petites nattes au bout desquelles elle met du corail, des verroteries et des pièces de métal. On remarque également sur ce dessin une oreille dans le pavillon de laquelle se trouvent fixées plusieurs bagues ou fragments de bagues. Au bas de la gravure, se trouvent des instruments de musique parmi lesquels le plus usité est le tam-tam ou tronc d'arbre creusé et recouvert d'une peau de boeuf. A côté du tam-tam, est la machine à percer dont se servent les bijoutiers, puis à droite et à gauche deux sortes de guitare et de lyre, enfin le morceau de bois rond qui sert aux blanchisseuses pour le repassage de leur linge.

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SCH132790091i1

Résumé : Imputer, comme on le fait quotidiennement, le mal-développement des départements français d’outre-mer à leur « éloignement » et à leur « insularité » est devenu un véritable rite, mais paraît peu fondé lorsque l’on analyse objectivement les conditions de la desserte et de l’approvidionnement de ces départements depuis la métropole : l’insularité n’est plus une réalité économique. Bien au contraire, son abolition a exposé les activités productives locales à la concurrence des importations, et les a littéralement laminées. La dangereuse montée de l’inactivité au sein des populations de l’outre-mer conduit donc à rechercher les conditions d’une relance de ces activités productives. La conquète de nouveaux marchés extérieurs suppose des avantages comparatifs … qui restent à découvrir. La reconquète du marché intérieur serait, par contre, possible si une protection ponctuelle du marché local par des droits de douane redevenait juridiquement concevable : le passage à un statut communautaire de P.T.O.M. en serait la condition.
French Overseas Départements are no longer islands as far as their economy is concerned : costs of transatlantic transportation has become too low to provide local productions with sufficient protection. The growth of local unemployment is a threat today for these societies. Producing new goods or services for export seems hardly conceivable for the time being, as french Overseas departments did not find any comparative advantage so far. So, recovering domestic market seems the only way to get jobs. But such a policy would require that would be allowed to raise customs to protect their domestic market : a change for a new status in E.U. law would be necessary, and these ultraperipherical regions would have to be changed into overseas countries and territories.
Martinique
Guadeloupe
21
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recherch:HASH0100299346894139b808b859

Date de création : 2000-11-01
Validité : 2002-00-00
Description : French Overseas Départements are no longer islands as far as their economy is concerned : costs of transatlantic transportation has become too low to provide local productions with sufficient protection. The growth of local unemployment is a threat today for these societies. Producing new goods or services for export seems hardly conceivable for the time being, as french Overseas departments did not find any comparative advantage so far. So, recovering domestic market seems the only way to get jobs. But such a policy would require that would be allowed to raise customs to protect their domestic market : a change for a new status in E.U. law would be necessary, and these ultraperipherical regions would have to be changed into overseas countries and territories.
Communication au colloque Le Développement économique et social des Départements français d'Amérique à l'aube du XXIème siècle. Université des Antilles et de la Guyane, GEODE, 28-29 novembre
Siècle(s) traité(s) : 20
Droits : Version de l'auteur diffusée avec l'aimable autorisation des éditions Karthala
Provenance : Université des Antilles et de la Guyane. Service commun de la documentation
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HASH0100299346894139b808b859

Résumé : Imputer, comme on le fait quotidiennement, le mal-développement des départements français d’outre-mer à leur « éloignement » et à leur « insularité » est devenu un véritable rite, mais paraît peu fondé lorsque l’on analyse objectivement les conditions de la desserte et de l’approvidionnement de ces départements depuis la métropole : l’insularité n’est plus une réalité économique. Bien au contraire, son abolition a exposé les activités productives locales à la concurrence des importations, et les a littéralement laminées. La dangereuse montée de l’inactivité au sein des populations de l’outre-mer conduit donc à rechercher les conditions d’une relance de ces activités productives. La conquète de nouveaux marchés extérieurs suppose des avantages comparatifs … qui restent à découvrir. La reconquète du marché intérieur serait, par contre, possible si une protection ponctuelle du marché local par des droits de douane redevenait juridiquement concevable : le passage à un statut communautaire de P.T.O.M. en serait la condition.
French Overseas Départements are no longer islands as far as their economy is concerned : costs of transatlantic transportation has become too low to provide local productions with sufficient protection. The growth of local unemployment is a threat today for these societies. Producing new goods or services for export seems hardly conceivable for the time being, as french Overseas departments did not find any comparative advantage so far. So, recovering domestic market seems the only way to get jobs. But such a policy would require that would be allowed to raise customs to protect their domestic market : a change for a new status in E.U. law would be necessary, and these ultraperipherical regions would have to be changed into overseas countries and territories.
Martinique
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Éditeur(s) : Université des Antilles Études caribéennes
Résumé : Les « printemps » arabo-africains se suivent et ne se ressemblent pas, aux  « printemps » doux et pacifiques succèdent des « printemps » chauds et sanguinaires. Un « printemps » en chasse un autre, mais le bilan est mitigé, l’avenir encore incertain et les acquis réversibles. Indéniablement, ils n’ont pas encore dit leur dernier mot. De nouvelles raisons de préoccupations voient le jour, de nature différente ; elles ont pour nom : instabilité, intolérance, chaos, paralysie de l’État et ses institutions, menace qui plane sur le droit des femmes, des minorités de tous ordres, sur la liberté de conscience et le droit à la différence. Mais aussi de nouvelles raisons d’espérer des lendemains meilleurs.L'Afrique n’en est pas à un « printemps » près, mais les retombées sont toujours restées en deçà des attentes. La mise en place laborieuse d'un système panafricain des droits de l’homme et des peuples fut saluée, à juste titre, comme un évènement majeur et un « printemps » avant  la  lettre.L'article retrace toutes les étapes et péripéties de cette mise en place, le contexte, les tenants  et  les aboutissants de l'élaboration de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples qui en constitue le substratum. Il met en exergue ses spécificités, ses originalités, les mécanismes prévus et les organes érigés (Commission et Cour Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples) pour assurer l'application et la promotion des  droits de l'homme et des peuples. À beaucoup d’égards, la Charte innove courageusement et originalement par  rapport à ses illustres devancières.Dans son intitulé d'abord : il s'agit d'une Charte et non d’une Déclaration. Ensuite, les droits de l’homme sont couplés aux droits des peuples et hissés au même niveau d'importance et d'impérativité, sinon plus. Enfin, la Charte ne reconnait pas seulement des droits mais elle édicte des devoirs (envers la famille, la communauté, l'État, l'Afrique, l’environnement, etc.) et fait de l'accomplissement de ceux-ci une condition de la jouissance de ceux-là. Deux décennies de recul et seulement 12 affaires traitées (sur seulement 24 qui lui sont parvenus), on peut dire que cette dernière est loin d'avoir atteint sa vitesse de croisière et mérité tant d'espoir placé en elle. De là à jeter le bébé avec l'eau du  bain, occulter tous les bienfaits d'un système qui est loin d'avoir démérité, il n'y a qu'un pas que ne franchirons guère.
The Arab-African springs follow one after the other but are not alike, soft and peaceful springs are succeeded by hot and bloodthirsty springs. One spring expels another one, but the situation s balance sheet is mixed, the future is still uncertain and the experiences are reversible. Undeniably, they didn't say their last word. New reasons of preoccupation are born, made of different nature : they are named : instability, intolerance, chaos, paralysis of the state and its institutions, threat to the women rights, minorities of all kinds, the conscience freedom and the rights to difference ; but also new reasons to hope for a better tomorrow. Africa is not at its last "spring" but the rewards remained always below expectations.The laborious Implementation of a Pan-African system of human rights and peoples was hailed, deservedly, as a major event and a "spring" far ahead of its time. The article in attached outlines all the steps and vicissitudes of this implementation rerelease the context, the end and results of the elaboration of human and people’s rights African charter which constitutes the substratum. It highlights its specificities, its originalities, the planed mechanisms and high instruments (Commission and the African Court of Human and Peoples' Rights) to ensure the application and the promotion of human and people’s rights.In many respects, the Charter innovates bravely and originally compared to its illustrious predecessors.At first in its title: it is matter of a charter and not a declaration. Then, human rights are closely connected to the people’s rights and hoisted at the same level of importance and imperativeness or more. Finally, the Charter does not only recognizes rights but it promulgates duties (to family, community, the state, Africa, the environment, etc.) and makes of the fulfillment of these a condition of enjoyment of those. Two decades backout, and only 12 cases treated (from only 24 have reached) later, in front of the Court, we can say that it is far from having reached its cruising speed and deserved so much hope placed in it.From there to throw the baby out with the bath water, hide all the benefits of a system which is far from being unworthy, there is only one step which shall exceed hardly.
Afrique

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
urn:doi:10.4000/etudescaribeennes.6735
http://journals.openedition.org/etudescaribeennes/6735

Éditeur(s) : Université Bretagne Ouest
Résumé : This work deals with the fishing effects on the diversity dynamics of demersal fish communities, focusing on the biotic interactions. Multispecies indices are used in order to characterize the demersal fish community dynamics of the Bay of Biscay and of the Gulf of Lions. These are the diversity indices, the temporal variability of the total biomass and of the slope of the number size spectra and the slope of the species-area curves (spatial segregation). The yearly bottom trawl surveys EVHOE, CHALIST and MEDITS, carried out in these two areas since 1983 by IFREMER for the stocks assessment provide the data. The differences between areas are related to a fishing index (mean value of the annual landings of demersal fish per surface area). Other areas are included in the analysis when the index values are available from the published literature (North Sea, Scotian Shelf, Kenya, French Guyana). It is argued from the diversity indices analysis that the Gulf of Lions community is more diverse and less disturbed than the Bay of Biscay one. This result is not consistent with a fishing effect but with biogeography. The total biomass variability and the slope variability of size spectra are higher in the most harvested areas than in the least ones. On the contrary, the species-area slope is the lowest in the most harvested areas. Theoretically, biotic interactions decrease the total biomass variability and the spectra slope variability because of compensations and increase the species area slope because of competitive exclusion. It is concluded that harvesting alters biotic interactions and favour local coexistence by decreasing competitive exclusion. The species diversity maintenance depends on competitive exclusion. Hence, biodiversity is threatened not only by a direct fishing effect but also by a dynamics alteration.
Ce mémoire aborde le problème de l'impact de l'exploitation par la pêche sur la dynamique de diversité des peuplements de poissons démersaux. Les effets de la pêche sur le rôle des interactions biotiques entre espèces dans la dynamique des peuplements sont plus particulièrement analysés à l'aide de descripteurs multispécifiques. Les descripteurs utilisés sont les indices de diversité, la variabilité temporelle de la biomasse totale et de la pente multispécifique du spectre de poids et la pente des droites d'accumulation d'espèces mesurant la ségrégation spatiale. Les valeurs de ces indices sont calculées à partir des données de campagnes annuelles de chalutage de fond EVHOE, CHALIST et MEDITS, menées par l'IFREMER depuis 1983 pour l'évaluation des ressources halieutiques dans le golfe de Gascogne et dans le golfe du Lion. Les différences de caractéristiques de dynamique entre les deux peuplements révélées par ces descripteurs sont mises en relation avec un indice d'exploitation (valeur moyenne des débarquements annuels, divisée par la surface du plateau de la région concernée). D'autres régions ont été intégrées dans cette analyse lorsque les valeurs des indicateurs étaient disponibles dans la littérature (Mer du Nord, plateau de Nouvelle-Ecosse, Kenya et Guyane Française). Les indices de diversité utilisés permettent de mettre en évidence que le peuplement du golfe du Lion est plus diversifié et moins soumis à perturbations que celui du golfe de Gascogne. Ces caractéristiques semblent dues à l'histoire biogéographique de ces deux régions et non à un effet de la pêche. La variabilité de la biomasse totale et celle de la pente du spectre multispécifique augmentent depuis les régions les moins exploitées vers les plus exploitées. A l'inverse, la ségrégation spatiale diminue. En théorie, les interactions entre espèces diminuent la variabilité temporelle de la biomasse totale et de la pente du spectre multispécifique, à cause de compensations entre espèces, et augmentent la ségrégation spatiale par exclusion compétitive. L'interprétation donnée des résultats obtenus est ainsi une altération des interactions entre les espèces par l'exploitation. En prélevant de la biomasse, l'exploitation augmente la disponibilité des ressources pour les individus non pêchés. En conséquence, l'exclusion compétitive diminue et la coexistence locale des individus est facilitée. A long terme, la diversité est donc menacée, non seulement par raréfaction des espèces prélevées par l'exploitation mais aussi parce que les interactions sont altérées et que le maintien de la diversité en dépend pour partie.

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
http://archimer.ifremer.fr/doc/2000/these-6670.pdf
http://archimer.ifremer.fr/doc/00000/6670/

Résumé : The boundaries of territorial waters are not as stable as boundaries on land. Nowadays, indeed they are characterised by their very mobility. No doubt the reason for this is political. A state which sought to further her own interests by enlarging her domain within her own waters would encounter no sovereign opposition. Additonally, with the collapse of the traditional "understanding" regarding the conception of -and the criteria governing -maritime boundaries. nations chose the most effective methods of appeasing their own needs and appetites. This was achieved with the maximum ingenuity. The natural boundary myth was shaken sometimes before and sometimes simultaneously with, the cultivation of negotiating skills or, from a position of strength. the imposition of "political limits". Fruitful sources of approximation were provided by phenomena such as low-water mark, the continental shelf. the Humboldt current and so on. As for accuracy. however. this was obtained by the application of geometrical methods such as calculation on a straight line basis or by equidistance or. again. by numeric evaluation : expression of distance in nautical miles. The general effect of this medley of arguments - or pretexts - has been to add to the fluctuating nature of sea boundaries rather than contribute to their stability. In fact. the only way stabilisation of these boundaries is usually achieved is by confrontation between two or more adjacent and competing sovereign states once the question of demarcation has been hammered out. The ocean, "man's common heritage", seems to have entered a phase of parcelling out, of sharing. [NOT CONTROLLED OCR]
Les frontières maritimes n'ont pas la stabilité des frontières terrestres. Dans la présente époque, au contraire, elles se caractérisent essentiellement par leur mobilité. La principale raison de ce phénomène est sans doute d'ordre politique : au large de sa mer territoriale, l'État ne rencontre pas d'autre souveraineté lorsque ses intérêts le portent à étendre son emprise. Aussi, lorsque le « consensus » international traditionnel sur la conception et le critère de la frontière maritime fut ruiné. les États laissèrent libre cours à leur ingéniosité pour choisir les techniques les plus adéquates à la pleine satisfaction de leurs besoins et de leurs appétits. Tour à tour, et, parfois. simultanément. fut agité le mythe de la « frontière naturelle » et cultivé l'art de négocier ou d'imposer, selon les rapports de force. des "limites politiques". La "laisse de basse mer", la "marge continentale ", le courant de Humboldt. etc. fournirent des approximations fécondes. Mais la certitude est venue des techniques géométriques (lignes de base droites, équidistance) ou des évaluations chiffrées (distance exprimée en milles marins). De façon générale. ces divers arguments, ou prétextes. ont puissamment alimenté le dynamisme des frontières maritimes et fort peu contribué à leur stabilisation. Celle-ci ne procède finalement que de la rencontre de deux ou plusieurs souverainetés voisines et concurrentes. une fois tranchées les querelles de "bornage". L'océan, "héritage commun de l'humanité", est entré, semble-t-il, dans une phase de liquidation et de partage... [OCR NON CONTRÔLE]

Droits : 1979 CNEXO
http://archimer.ifremer.fr/doc/1979/rapport-4798.PDF
http://archimer.ifremer.fr/doc/00000/4798/

Résumé : Chapters in Volume 1: - Law of the sea and international straits - Trends in the French merchant fleet - International shipping - Safety and rescue at sea, the case of yachting - Marine research and economic development - The respective roles played at sea by the state and local authorities - Social trends in populations linked to the sea: commercial seafarers - Future perspectives for marine leisure activities - French ports, outlook for the year 2000 Chapters in Volume 2: - European organisation in terms of seafood - The role of the sea in the development of the DOM/TOM (French overseas départements and territories) - France's international policy and naval and maritime resources - Naval strategies of the major powers - Europe's security in the Mediterranean, the example of the Balkans - Nuclear-weapon-free areas and peace zones at sea - France and geopolitical balances in the South Pacific - The North-west of the Indian Ocean and the world energy supply
Rapports des dix-sept groupes de séminaires de la promotion "Liberté, égalité, fraternité" de l'Ecole nationale d'administration, février à juillet 1988: Chapitres du Tome1: - Le droit de la mer et les détroits internationaux - L'évolution de la flotte de commerce française - Les transports maritimes internationaux - Sécurité et sauvetage en mer, le cas de la plaisance - Recherche en mer et développement économique - Les rôles respectifs de l'État et des collectivités locales en mer - L'évolution sociale des populations attachées à la mer : les marins de commerce - Les perspectives d'avenir des loisirs de la mer - Les ports français, perspectives pour l'an 2000 Chapitres du Tome2: - Organisation européenne en matière de produit de la mer - Le rôle de la mer dans le développement des DOM/TOM - La politique internationale de la France et les moyens navals et maritimes - Les stratégies navales des grandes puissances - La sécurité de l'Europe en Méditerranée, l'exemple des Balkans - Les zones exemptes d'armes nucléaires et les zones de paix en mer - La France et les équilibres géopolitiques dans le Pacifique Sud - Le Nord-Ouest de l'océan Indien et l'approvisionnement énergétique mondial

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
http://archimer.ifremer.fr/doc/1988/rapport-1027.pdf
http://archimer.ifremer.fr/doc/1988/sup-1027.pdf
http://archimer.ifremer.fr/doc/00000/1027/

Éditeur(s) : Faculté de Droit et d'Economie de la Martinique
Extrait de : "Les migrations" : table ronde, le 10 mars 2020. Université des Antilles
Description : Quand il s'agit de s'intéresser à la question des déplacés environnementaux, l'actualité ne suffit pas à montrer l'urgence qu'il y a à s'en soucier. Il nous suffit de regarder le monde dans sa globalité pour comprendre que l'universalité des libertés et droits fondamentaux impliquerait une considération pleine et effective de ces individus. Ce sont des populations entières qui sont contraintes de fuir leur territoire d'attachement (qui pour la plupart est le lieu de naissance) pour des raisons climatiques. Les déplacés environnementaux se comptent par millions et les derniers recensements font état d'une nette augmentation. L'absence de cadre juridique ne leur garantit pas une prise en considération par les territoires "d'accueil". Sous le prisme des libertés et droits fondamentaux, cette question mérite qu'on s'y attarde pleinement.

Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
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V20122

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales" : colloque international, les 25 et 26 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Cette première tranche de débat permet d'approfondir la question de la coopération infra-étatique. Y émergent des interrogations sur le rapport entre le besoin d'intégration et de coopération et la modification du droit français. De même que des interrogations sur le rôle et la place de la société civile dans la coopération et la formation des hommes et femmes à cet effet.
Siècle(s) traité(s) : 21
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V13120

Éditeur(s) : CAGI : Centre d'Analyse Géopolitique et Internationale CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe Mémorial ACTe
Extrait de : "Les résistances politiques à l'esclavage dans l'espace colonial français (1750-1850) : essai de théorisation (définitions, typologies, comparaisons)" : grand séminaire d'histoire des outre-mers, du 3 au 8 février 2014. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Deuxième débat avec la public lors de la 1ère journée du "Grand séminaire d'histoire des Outre Mers.

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V15020

Éditeur(s) : Neidine Editeurs
Résumé : This article replaces the French program of legal extension of the continental shelf named EXTRAPLAC, interesting in particular the 3 overseas collectivities of the Pacific (New Caledonia, Wallis and Futuna and French Polynesia)” It considers this program in the context of the Convention of the United Nations on the Maritime law. It clarifies the governance system of this program set up by the authorities of the State. A specific chapter clarifies the constraints to be respected to build up the necessary file in respect of the international Committee requirements so said UNO Commission of the Limits of the Continental shelf. The article considers then scenarios presented by 3 territories and state of progress of the three cases, both regarding the acquisition of the useful data and the planning of adequate oceanographic campaigns and structuring the administrative files in front of the UNO in conjunction with the border countries. The article ends finally on the potential extensions, the exploitation rights of mineral and living resources as the obligations which it supposes
Cet article replace le programme français d’extension juridique du plateau continental nommé EXTRAPLAC, intéressant notamment les 3 collectivités d’Outre-Mer du Pacifique (Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et Polynésie française) dans le contexte de la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer. Il explicite le système de gouvernance de ce programme mis en place par les autorités de l’Etat. Un chapitre spécifique explicite les contraintes à respecter pour construire un dossier de demande présentable devant la Commission internationale spécialisée de l’ONU dite Commission des Limites du Plateau Continental. L’article considère ensuite les cas de figures présentés par les 3 territoires et l’état d’avancement des dossiers tant en matière d’acquisition des données utiles et de planification de campagnes océanographiques adéquates que de structuration et de dépôt administratif devant l’ONU en conjonction avec les pays frontaliers. L’article conclue enfin sur les extensions potentielles, les droits d’exploitation de ressources qui peuvent en être tirés comme les obligations que cela suppose.
Taï Kona (2269-7535) (Neidine Editeurs), 2014 , N. 11 , P. 18 - 26

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
http://archimer.ifremer.fr/doc/00217/32820/31254.pdf
http://archimer.ifremer.fr/doc/00217/32820/

Éditeur(s) : SAAHG : Société des Amis des Archives de l'Histoire de la Guyane APHGG : Association des Professeurs d'Histoire-Géographie de Guyane
Extrait de : "La Guyane au temps de l'esclavage : discours, pratiques et représentations, XVIIe-XIXe siècle" : colloque international, du 16 au 19 novembre 2010. Université des Antilles et de la Guyane
Description : La justice domestique et la justice publique sont dissociées sous l'ancien régime : l'esclave à un devoir d'obéissance et le maître à la possibilité de châtiment mais pas celui de mise à mort. Peu à peu, se pose la question de la limitation des abus domestiques, propre à la sphère privée". Le code noir donne alors aux esclaves le droit de plainte, pertinent mais très utopique dans son application. Au début du XIXe siècle, l'état ne peut laisser aux mains d'individus privés, la possibilité de sanctionner, même dans le cadre de l'esclavage. Les peines domestiques deviennent alors des sanctions pénales. De plus, la dénaturation du pouvoir domestique, s'accompagne d'obligation domestique comme l'instruction.
Siècle(s) traité(s) : 19
Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V11054
V11054

Éditeur(s) : HAL CCSD L'Harmattan
Résumé : International audience
Au terme de la description de la création et de la gestion des grandes aires marines protégées, de l'examen de la situation particulière du Pacifique et de deux cas emblématiques des politiques nationales d'extension de ses zones protégées, peut-on...
Gouvernance, enjeux et mondialisation des grandes aires marines protégées

ISBN : 978-2-343-04160-5
hal-01333476
https://hal-univ-perp.archives-ouvertes.fr/hal-01333476
IRD : fdi:010063183

Résumé : This work does not aim to defend or criticize. It is made of a collection of studies conducted, under our authority, by the team (RCP n° 258 of the CNRS) created two years ago, within the Institut du Droit de la Paix et du Développement (1), to study the questions raised by the questioning of marine legislation by, on the one hand, technical development and, on the other hand, the disputation of traditional legislation by developing countries.
L'ouvrage que nous présentons ne vise ni à la défense ni à la critique. Il est constitué par un ensemble de recherches menées, sous notre direction, par l'équipe (RCP no 258 du CNRS) créée il y a plus de deux ans, au sein de l'Institut du Droit de la Paix et du Développement (1) pour étudier les diverses questions soulevées par la remise en question du droit de la mer du fait tant de l'avancement des techniques que de la contestation des règles traditionnelles par les pays en voie de développement. [OCR NON CONTRÔLE]

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
http://archimer.ifremer.fr/doc/1974/rapport-4802.PDF
http://archimer.ifremer.fr/doc/00000/4802/

Résumé : With resolution 3 067 (XXVIII), November 16th, 1973, the UN General Assembly decided the organization of a 3rd Conference on marine legislation which first session, "organization and proceedings", was held in New York City from December 3rd to December 14th, 1973 and whose second session, "in-depth questions", will be held in Caracas for 10 weeks between June 20th and August 29th, 1974. In reality, the decision dates back to a resolution 2 750 C (XXV), November 17th, 1970, and stems from a number of consultations carried out by the Secretary-General demonstrating that "the idea of a general-interest conference on marine legislation was largely supported". Why did it appear necessary to totally review marine legislation, 15 years after the Geneva Conferences of 1958 and 1960? This is what we will try to explain in analysing the causes of such an evolution and drawing its general tendencies, before focusing on the current situation at the opening of the conference and the future perspectives.
Par une résolution 3067 (XXVIII) du 16 Novembre 1973, l'Assemblée Générale des Nations Unies décidait la convocation d'une 3ème Conférence sur le droit de la mer dont la première session d'organisation et de procédure a eu lieu à New York du 3 au 14 Décembre 1973 et dont la deuxième session, "aux fins de traiter des questions de fond", se tiendra à Caracas pendant 10 semaines du 20 Juin au 29 Août 1974. En réalité, la décision de principe remonte B une résolution 2750 C (XXV) du 17 Décembre 1970, et résulte de consultations entreprises par le Secrétaire Général indiquant que "l'idée de convoquer une Conférence de portée générale sur le droit de la mer recueillait un large appui". Pourquoi est-il apparu nécessaire de procéder à une révision totale du droit de la mer, 15 ans après les Conférences de Genève de 1958 et 1960 ? C'est ce que nous allons essayer d'expliquer en analysant les causes d'une telle évolution et en dégageant les tendances qui se manifestent avant d'examiner la situation telle quel le se présente à l'ouverture de la Conférence et les perspectives d'avenir. [OCR NON CONTRÔLE]

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
http://archimer.ifremer.fr/doc/1974/rapport-4794.PDF
http://archimer.ifremer.fr/doc/00000/4794/

Éditeur(s) : Cnexo
Résumé : Article 246 of the international agreement on marine legislation project deals with the practical conditions of scientific research in the exclusive economic area and on the continental shelf. We feel heavily concerned by this article and the first consequences of this new legislation begin to be felt in a very unpleasant way. In a large portion of seas and oceans, corresponding to the exclusive economic areas, research is subjected to the authorisation granted "in normal circumstances" by coastal states if it is conducted "exclusively for a peaceful purpose and in the aim to increase the scientific knowledge on marine environment in the interest of the whole of humanity."
L'article 246 du projet de convention internationale sur le droit de la mer traite des conditions d'exercice de la Recherche Scientifique dans la zone économique exclusive et sur le plateau continental. Il nous concerne au premier chef et les premières conséquences de ce droit émergeant commencent à se faire sentir désagréablement. Ainsi, sur une vaste portion des mers et des océans, celle qui correspond aux "zones économiques exclusives", la Recherche est désormais soumise à autorisation que les États côtiers doivent "dans des circonstances normales" accorder si elle est poursuivie à des "fins exclusivement pacifiques et en vue d'accroître les connaissances scientifiques sur le milieu marin dans l'intérêt de l'humanité tout entière". [OCR NON CONTRÔLE]
La Lettre du Cnexo (Cnexo), 1980-09 , N. 3 , P. 1-6

Droits : Cnexo - Ifremer
http://archimer.ifremer.fr/doc/1980/publication-4774.pdf
http://archimer.ifremer.fr/doc/00000/4774/

Résumé : L’outre-mer comprend des régions, des pays et des territoires aux statuts divers et au passé hérité en grande partie des grandes puissances européennes, ce qui les a placés dans une communauté d’intérêts avec les Etats auxquels ils sont rattachés mais aussi avec l’Union européenne (UE).Néanmoins, ces régions, pays et territoires n’ont eu cesse de reconstruire entre eux des liens historiques et culturels et de tisser des relations avec l’ensemble de l’outre-mer afin de présenter une cohérence d’ensemble dans leur négociation avec l’Union européenne.Les régions ultrapériphériques appliquent le droit communautaire tandis que les pays et territoires d’outre-mer, situés en dehors du territoire communautaire, connaissent un régime d’association avec l’Union européenne.Le Danemark, l’Espagne, la France, les Pays-Bas, le Portugal et le Royaume-Uni ont procédé aux réformes constitutionnelles autorisant de multiples évolutions statutaires dans le respect du droit à l’autodétermination des populations.Forts d’une évolution statutaire et d’un développement économique et social continu, les régions, pays et territoires d’outre-mer souhaitent maintenant faire valoir leurs droits et défendre leurs intérêts au niveau européen et sur la scène internationale.La globalisation des politiques les incite à se regrouper au sein d’institutions internationales. Le rattachement de ces territoires à des Etats de droit leur a ouvert la voie à des systèmes juridiques bien structurés mais aussi aux valeurs européennes. Leur ultrapériphérité les a placés dans une situation géopolitique qui les a fait accéder aux relations internationales.L’objet de cette thèse est de démontrer l’interdépendance entre ces différents ordres juridiques et l’influence du droit européen et du droit international sur l’évolution statutaire de l’outre-mer vers davantage d’autonomie, mais aussi de responsabilisation et de prise en charge de son développement au moyen d’une implication dans son environnement régional, d’une coopération inter-régionale ou transnationale et d’une participation aux travaux des organisations internationales.
The Overseas regions, countries and territories present various statuses inherited mainly from the major European Powers which placed them in a relationship of a common interest not only with their mother countries but also with the European Union (EU).However, these territories have continuously re-built between them historical and cultural links, and weaved relationship within the entire Overseas to appear as a constituted whole while negotiating with the EU.The outermost regions (OR) apply Community Law while the Overseas Countries and territories (OCT) situated outside the territory of the Community, have Association Arrangements with the EU.Denmark, France, Netherlands, Portugal, Spain and United Kingdom have proceeded to necessary constitutional reforms to allow numerous articles amendments in respect of right to self-determination of peoples.At the light of statutory amendments and of a continuous economic and social development, the Outermost regions (OR) and the Overseas Countries and Territories (OCT), now wish to assert their rights and to defend their interests at European and International level.Globalisation of policies encourages OR and OCT to gather within International bodies. The rule of law of the related countries opens them to well-structured legal systems and to European values. The outermost geopolitical localisation makes them to have access to international relations.The purpose of this thesis is to demonstrate the interdependence between these different legal systems and the impact of European and International Law on the statutory amendments of the Overseas towards more autonomy, but also liabilities and involvement on their own development by using their regional environment, inter-regional and transnational cooperation and taking part at the works of international organisations.

http://www.theses.fr/2014AGUY0812

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "La question de la gouvernance territoriale dans les régions et départements français d'Amérique" : journées d'étude, les 8 et 9 avril 2012. Campus de Troubiran
Description : Sur le plan politique, les territoires d'outre-mer sortent d'une période de crise suite aux revendications locales sur la vie chère, mais aussi d'un scepticisme fort envers la classe politique tant nationale que locale. La gouvernance doit alors être guidée dans la recherche d'une articulation optimale entre le national et le territorial. Sur le plan du droit, le juriste pourrait alors contribuer à sa mise en oeuvre de par la production normative des collectivités territoriale. Ainsi, il ne saurait y avoir de gouvernance sans responsabilité, d'où la question de l'autonomie. On peut d'ailleurs voir un début de mise en oeuvre de la gouvernance en la création de la collectivité unique.
Siècle(s) traité(s) : 21
Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V12221
V12221