Pétition à l'Assemblée nationale, par les propriétaires de Saint-Domingue, résidans à Paris, du 9 décembre 1791 Année de publication : | Partager |
Opinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du Concordat, & des arrêtés de l'Assemblée coloniale confirmatifs de cet accord Auteur(s) : Ducos, Jean-François (1765-1793) Année de publication : | Partager |
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome II Auteur(s) : France. Convention nationale Année de publication : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 6 décembre 1792, l'an premier de la République françoise : organisation de la légion franche des Américains Auteur(s) : France. Convention nationale Année de publication : | Partager |
Lettre de M. de Gouy, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis Marthe (1753-1794) Année de publication : | Partager |
Réplique à J. P. Brissot, député de Paris, sur les troubles de Saint-Domingue : prononcée à l'Assemblée nationale le 22 novembre 1792 Auteur(s) : Tarbé, Charles (1756-1804) Année de publication : | Partager |
Projet de loi sur les délits et les peines militaires Auteur(s) : Wimpffen, Félix Louis de (1744-1814) Année de publication : | Partager |
Compte rendu à l'Assemblée nationale, le 2 juin 1792, l'an 4e de la liberté Auteur(s) : Saint-Léger, Edmond de (17..-1...) Année de publication : | Partager |
Histoire militaire de la révolution de Saint-Domingue Auteur(s) : Poyen-Bellisle, Henry de (1839-....) Année de publication : | Partager |
Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le comité de la marine Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Discours de J. P. Brissot, Député, sur les causes des troubles de Saint-Domingue. Prononcé à la Séance du premier Décembre 1791 Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Année de publication : | Partager |
Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu à l'Assemblée nationale le 26 mai 1792. [2, Suite] Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818) Année de publication : | Partager |
Opinion d'Eschasseriaux aîné, sur les colonies : séance du 3 vendémiaire an 6 Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents Année de publication : | Partager |