177 documents satisfont la requête.
Adresse des citoyens de couleur résidans à Paris, à l'Assemblée nationale, suivie de la réponse de M. le Président, du 7 septembre 1992 [sic], l'an 4e de la liberté, & le premier de l'égalité
Année de publication :

Partager

| Plus
Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du 13 octobre 1790
Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 10 décembre 1791. [Première partie]
Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Auteurs secondaires : Tarbé, Charles (1756-1804)
Année de publication :

Partager

| Plus
Décrets de l'Assemblée Nationale concernant les colonies ; suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches : du 8 mars 1790
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Année de publication :

Partager

| Plus
Motion d'ordre relative aux colonies : séance du 2 prairial, an V
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 23 novembre 1792, l'an premier de la République française. Formation des bataillons de gardes nationales destinés à l'augmentation des forces employées dans les Iles du Vent
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 28 brumaire, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales : séance du 27 frimaire
Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Anciens
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport fait au nom de la Commission des colonies par Eschassériaux aîné, sur les députations de Saint-Domingue : séance du 25 fructidor an V
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Année de publication :

Partager

| Plus
Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1884.
Auteur(s) : Aube, Hyacinthe Théophile (1826-1890) La Porte, Jean Roger Amédée de (1848-1900)
Année de publication :

Partager

| Plus
Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à Messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince ; Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale. Séance du 13 octobre 1790
Année de publication :

Partager

| Plus
Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1882-1883.
Auteur(s) : Galiber, Charles Eugène (1824-1909) Rousseau, Paul Armand (1835-1896)
Année de publication :

Partager

| Plus
Pétition à l'Assemblée nationale, par les propriétaires de Saint-Domingue, résidans à Paris, du 9 décembre 1791
Année de publication :

Partager

| Plus
Opinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du Concordat, & des arrêtés de l'Assemblée coloniale confirmatifs de cet accord
Auteur(s) : Ducos, Jean-François (1765-1793)
Année de publication :

Partager

| Plus
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome II
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 25 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise. Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les Iles du Vent
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 6 décembre 1792, l'an premier de la République françoise : organisation de la légion franche des Américains
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Lettre de M. de Gouy, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis Marthe (1753-1794)
Année de publication :

Partager

| Plus
Réplique à J. P. Brissot, député de Paris, sur les troubles de Saint-Domingue : prononcée à l'Assemblée nationale le 22 novembre 1792
Auteur(s) : Tarbé, Charles (1756-1804)
Année de publication :

Partager

| Plus
Projet de décret sur l'institution publique militaire, et sur le mode d'admission au service, en qualité d'officier. [Partie 2]
Auteur(s) : Broglie, Charles-Louis-Victor de (1756-1794)
Année de publication :

Partager

| Plus
Projet de loi sur les délits et les peines militaires
Auteur(s) : Wimpffen, Félix Louis de (1744-1814)
Année de publication :

Partager

| Plus
Résultats 1 - 20 Résultats 41 - 60