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Opinion de J. Ph. Garran sur les dénonciations formées contre les agens du Directoire, à Saint-Domingue : séance du 16 prairial, an V
Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies : sur les effets de la Révolution dans les colonies françaises au-delà du Cap de Bonne-Espérance ; sur la nécessité d'y envoyer quatre commissaires civils, au-lieu de deux, dont l'Assemblée nationale constituante avait décrété l'envoi ; sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillité publique dans nos possessions de l'Inde ; et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves
Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815) France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 10 décembre 1791
Auteur(s) : Tarbé, Charles (1756-1804)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792
Auteur(s) : Gonyn, Pierre (1747-1...)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Questions coloniales sous la constituante : 1789-1791. T.2
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Rapport sur l'Isle de Cayenne & la Guiane-Française, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité colonial
Auteur(s) : Levavasseur, Léon (1756-1808)
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Opinion sur les mesures provisoires relatives aux Colonies ; prononcée à la Séance du 7 Décembre 1791
Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
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Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale, le 4 mars 1791
Auteur(s) : Dillon, Arthur de (1750-1794)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport et projet de décret, au nom des comités de commerce et des colonies réunis, sur les secours à envoyer à Saint-Domingue : le 10 février 1792, quatrième année de la liberté, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Projet de décret sur les colonies
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des colonies
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Décret de la Convention nationale du 7 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux officiers, sous-officiers & soldats du second bataillon du neuvième régiment d'infanterie
Auteur(s) : France. Convention nationale
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Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1866, 1867
Auteur(s) : Rigault de Genouilly, Charles (1807-1873)
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Rapport fait par Eschassériaux aîné, relatif à la contribution foncière des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 21 nivôse an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Mémoire sur l'état économique de la Martinique
Auteur(s) : Saint-Mauris, Charles-Emmanuel-Xavier de (17..-1787 ; comte)
Auteurs secondaires : Fournier, Joseph (1872-1949)
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Opinion de M. Dumas, député du département de Seine-et-Oise, sur les troubles de St-Domingue et les secours à y apporter, prononcée dans la séance du jeudi 22 mars 1792
Auteur(s) : Dumas, Mathieu (1753-1837)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Rapport sur la Conservation et le classement des Places de Guerre et Postes militaires ; sur la suppression des États-majors des Places ; sur la manière de suppléer à leur service ; sur le commandement et le service des Troupes de lignes avec les Gardes nationales, et sur ceux du pouvoir civil avec l'autorité militaire dans les Places ; sur la conservation et la manutention des établissemens et bâtimens militaires, meubles, effets, fournitures et ustensiles à l'usage des Troupes ; sur les logemens desdites Troupes ; et sur l'administration des travaux militaires : fait à l'Assemblée nationale, le 24 mai 1791, au nom du Comité militaire, par M. Bureaux-Pusy, membre de ce comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Bureaux de Pusy, Jean-Xavier (1750-1805)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Historique sommaire de la lèpre dans nos diverses possessions coloniales
Auteur(s) : Kermorgant, Alexandre (1843-1920)
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Observations importantes sur les troubles de Saint-Domingue. Inutilité absolue des moyens qu'on prend pour les apaiser, si l'on n'améliore pas en même temps le sort des Nègres esclaves, si l'on n'interdit pas aux Colons les rigueurs excessives qu'ils se permettent d'exercer sur eux
Auteur(s) : Blanc-Gilli, Mathieu (1747-1804)
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Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue
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