165 documents satisfont la requête.
Pétition à l'Assemblée nationale, par les propriétaires de Saint-Domingue, résidans à Paris, du 9 décembre 1791
Année de publication :

Partager

| Plus
Opinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du Concordat, & des arrêtés de l'Assemblée coloniale confirmatifs de cet accord
Auteur(s) : Ducos, Jean-François (1765-1793)
Année de publication :

Partager

| Plus
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome II
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 25 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise. Payement des dépenses de l'expédition ordonnée pour les Iles du Vent
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 6 décembre 1792, l'an premier de la République françoise : organisation de la légion franche des Américains
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Lettre de M. de Gouy, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis Marthe (1753-1794)
Année de publication :

Partager

| Plus
Réplique à J. P. Brissot, député de Paris, sur les troubles de Saint-Domingue : prononcée à l'Assemblée nationale le 22 novembre 1792
Auteur(s) : Tarbé, Charles (1756-1804)
Année de publication :

Partager

| Plus
Projet de décret sur l'institution publique militaire, et sur le mode d'admission au service, en qualité d'officier. [Partie 2]
Auteur(s) : Broglie, Charles-Louis-Victor de (1756-1794)
Année de publication :

Partager

| Plus
Projet de loi sur les délits et les peines militaires
Auteur(s) : Wimpffen, Félix Louis de (1744-1814)
Année de publication :

Partager

| Plus
Compte rendu à l'Assemblée nationale, le 2 juin 1792, l'an 4e de la liberté
Auteur(s) : Saint-Léger, Edmond de (17..-1...)
Année de publication :

Partager

| Plus
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies, et sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics : prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791
Auteur(s) : Maury, Jean Sifrein (1746-1817)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Année de publication :

Partager

| Plus
Histoire militaire de la révolution de Saint-Domingue
Auteur(s) : Poyen-Bellisle, Henry de (1839-....)
Année de publication :

Partager

| Plus
Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le comité de la marine
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Année de publication :

Partager

| Plus
Discours de J. P. Brissot, Député, sur les causes des troubles de Saint-Domingue. Prononcé à la Séance du premier Décembre 1791
Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Année de publication :

Partager

| Plus
Extrait des procès verbaux de l' Assemblée nationale, relativement à l'état des personnes dans les colonies : imprimé par ordre de l' Assemblée nationale
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la Commission des colonies, sur la division constitutionnelle du territoire français dans les deux Indes : séance du 29 ventôse an V
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Année de publication :

Partager

| Plus
Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu à l'Assemblée nationale le 26 mai 1792. [2, Suite]
Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
Année de publication :

Partager

| Plus
Opinion d'Eschasseriaux aîné, sur les colonies : séance du 3 vendémiaire an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 17e jour du 1er mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui supprime les compagnies financières
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies : sur les effets de la Révolution dans les colonies françaises au-delà du Cap de Bonne-Espérance ; sur la nécessité d'y envoyer quatre commissaires civils, au lieu de deux, dont l'Assemblée nationale constituante avoit décrété l'envoi ; sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillité publique dans nos possessions de l'Inde ; et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves
Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Année de publication :

Partager

| Plus
Résultats 1 - 20 Résultats 41 - 60