Projet de décret sur l'organisation des troupes de la marine Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Projet de loi sur la requisition et l'action de la force publique dans l'intérieur du royaume Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution Année de publication : | Partager |
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 29 février 1792 Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Auteurs secondaires : Tarbé, Charles (1756-1804) Année de publication : | Partager |
Notice sur la transportation à la Guyane Française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1878-1879 Auteur(s) : Peyron, Alexandre Louis François (1823-1892) Année de publication : | Partager |
Projet de loi sur les délits et les peines militaires corrigé Année de publication : | Partager |
L'Agronomie coloniale. N°195 Auteur(s) : Ministère des colonies. Institut National d'agronomie Coloniale Année de publication : | Partager |
Rapport fait au nom du comité de législation Auteur(s) : Beauchamp, Joseph (1761-1842) Auteurs secondaires : France. Convention nationale Année de publication : | Partager |
Discours prononcé à l'Assemblée nationale le 25 novembre 1790 Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Opinion sur les colonies, par M. Gensonné, Député du Département de la Gironde ; Prononcée à la séance du 22 mars 1792 Auteur(s) : Gensonné, Armand (1758-1793) Année de publication : | Partager |
Convention nationale. Rapport fait au nom du Comité de division ... sur la validité de l'élection des députés de la Martinique et de la Guadeloupe Auteur(s) : Bazoche, Claude Hubert (1748-1812) Année de publication : | Partager |
Décret de la Convention nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République françoise, relatif aux Colonies Auteur(s) : France. Convention nationale Année de publication : | Partager |
Discours prononcé par C. Lavaux [sic.], député de Saint-Domingue, le troisième jour complémentaire, an V Auteur(s) : Laveaux, Etienne (1751-1828) Auteurs secondaires : France. Conseil des Anciens Année de publication : | Partager |
Opinion de Couzard, de la Gironde, sur les élections faites en l'an 6 par le département du Nord de Saint-Domingue : séance du 8 floréal an 7 Auteur(s) : Couzard, Denis (1746-1818) Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents Année de publication : | Partager |
Loi relative aux Invalides. Donnée à Paris, le 17 Avril 1791. Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |