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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 26 nivôse an 6
Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792
Auteur(s) : Gonyn, Pierre (1747-1...)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour l'année 1884.
Auteur(s) : Aube, Hyacinthe Théophile (1826-1890) La Porte, Jean Roger Amédée de (1848-1900)
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Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour l'année 1885.
Auteur(s) : Krantz, Jules-François-Émile (1821-1914) La Porte, Jean Roger Amédée de (1848-1900)
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Opinion de M. J. F. Michon, député du département de Rhône-&-Loire, sur le projet de décret de M. Brissot, concernant les troubles des colonies
Auteur(s) : Michon-Dumaret, Jean-François (1751-1842)
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Projet de décret présenté au nom des comités militaire et de salubrité, sur le service de santé des Armées et des Hôpitaux Militaires
Auteur(s) : Sèze, Victor de (1754-1830)
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Opinion de M. Guadet, député du département de la Gironde, sur les colonies, prononcée dans la séance du 23 mars 1792 : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Guadet, Marguerite-Élie (1758-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Pièces justificatives du Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom du Comité colonial : Procès-verbaux, arrêtés, proclamations, etc. de l'Assemblée coloniale de la partie françoise de Saint-Domingue
Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Auteurs secondaires : Tarbé, Charles (1756-1804)
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Pétition présentée à l'Assemblée nationale dans la séance du 11 décembre 1791
Auteur(s) : Gaterau (17..-18.. ; révolutionnaire du Cap-Français)
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Projet de décret relatif à l'emploi des troupes destinées pour Saint-Domingue, par J. P. Brissot
Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Discours fait a l'Assemblée nationale, le 3 novembre 1791
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du lundi 8 mars 1790
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la commission chargée de présenter les lois organiques de la constitution dans les colonies, & les mesures de législation & de politique pour opérer leur rétablissement : séance du premier brumaire an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Décret sur les fournitures de la marine, précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Curt, Louis de (1722-17..)
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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité des colonies, concernant les troubles arrivés à la Guadeloupe
Auteur(s) : Queslin, Jean-Adrien (1754-1821)
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Troisième rapport, fait au nom du Comité des colonies, sur les secours à accorder à Saint-Domingue, et sur l'acquittement des lettres-de-change tirées par les administrateurs de la colonie sur le trésor public
Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815)
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Rapport et projet de décret sur le service de santé des Armées & des Hôpitaux militaires ; présentés au nom des Comités Militaires et de Salubrité
Auteur(s) : Sèze, Victor de (1754-1830)
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Deuxième rapport du comité militaire, sur les Invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, récompenses militaires, les compagnies détachées, & sur l'administration de l'Hôtel ; par M. Dubois de Crancé ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis (1747-1814)
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Rapport et projet de décret sur le service de santé des hopitaux de la marine, des colonies et des armées navales, présenté, au nom des Comités de la Marine & de Salubrité
Auteur(s) : Boussion, Pierre (1753-1828)
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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation et de marine, réunis. Tome second
Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
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