433 documents satisfont la requête.
Digesto constitucional americano
Auteur(s) : Carranza, Arturo B ( Arturo Bartolomé ), b. 1868 		Partager

| Plus
De l'organisation judiciaire en Haïti
Auteur(s) : Justin, Joseph 		Partager

| Plus
Rapport de M. Barnave sur les colonies, et décret rendu sur cette affaire par l'Assemblée Constituante, le 28 Septembre 1791; sanctionné par le Roi le 29 du même mois
Auteur(s) : Barnave, Antoine (1761-1793)
Année de publication :

Partager

| Plus
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Supplément, Confédération germanique, Prusse, Portugal, Turquie, Grèce, Suisse, États-Unis, Mexique, Guatemala, Brésil, Colombie, Pérou, Bolivia, La Plata, Chili, France
Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877)
Année de publication :

Partager

| Plus
Compte rendu à la partie françoise de Saint-Domingue par ses représentans, venus en France sur le vaisseau le Léopard, commandé par M. de Santo-Domingo
Année de publication :

Partager

| Plus
Les colonies françaises: petite encyclopédie coloniale. Tome premier, Introduction, Principes d'organisation coloniale, Algérie, Tunisie, Sahara, Sénégal, Guinée, Côte d'Ivoire, Dahomey : 247 gravures, 24 cartes
Auteur(s) : Petit, Maxime (1858-1939)
Année de publication :

Partager

| Plus
Colonies étrangères et Haïti : résultats de l'émancipation anglaise. Tome second, Colonies danoises; Haïti; Du droit de visite; Coup d'oeil sur l'état de la question d'affranchissement
Auteur(s) : Schoelcher, Victor (1804-1893)
Année de publication :

Partager

| Plus
Histoire d'Haïti (Ile de Saint-Domingue), depuis sa découverte jusqu'en 1824, époque des dernières négociations entre la France et le gouvernement haïtien
Auteur(s) : Malo, Charles (1790-1871)
Année de publication :

Partager

| Plus
Opinion de Jean-François Ducos, sur l'exécution provisoire du Concordat, & des arrêtés de l'Assemblée coloniale confirmatifs de cet accord
Auteur(s) : Ducos, Jean-François (1765-1793)
Année de publication :

Partager

| Plus
Sur les troubles des colonies, et l'unique moyen d'assurer la tranquillité, la prospérité et la fidélité de ces dépendances de l'Empire : en réfutation des deux discours de M. Brissot, des 1er et 3 décembre 1791
Auteur(s) : Du Morier, Joseph-Pierre
Année de publication :

Partager

| Plus
The constitution of the republic of Hayti ; Constitution of the Repubic of Haiti ; Constitution (1806)
Auteur(s) : Haiti Fontanges, -1822 Esmangart Haiti -- President (1807-1818 : Pétion) 		Partager

| Plus
Principes de colonisation et de législation coloniale : les colonies françaises avant et depuis 1815 : notions historiques, administratives, juridiques, économiques et financières
Auteur(s) : Girault, Arthur (1865-1931)
Auteurs secondaires : Maunier, René (1887-1951) Besson, Maurice (1885-1946)
Année de publication :

Partager

| Plus
Histoire générale des Antilles. Tome cinquième et deuxième de la deuxième série
Auteur(s) : Dessalles, Adrien (1809-1870)
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport fait au nom de la Commission des colonies par Eschassériaux aîné, sur les députations de Saint-Domingue : séance du 25 fructidor an V
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Année de publication :

Partager

| Plus
L'abolitioniste français
Auteur(s) : Société française pour l'abolition de l'esclavage
Année de publication :

Partager

| Plus
Saint-Domingue : étude et solution nouvelle de la question haïtienne. Tome 1
Auteur(s) : Le Pelletier de Saint-Rémy, Romuald (1809-1882)
Année de publication :

Partager

| Plus
La Constitution de 1889 et sa révision
Auteur(s) : Dube, Charles 		Partager

| Plus
Discours sur la constitution de 1889, suivi d'une lettre ouverte à la Société de législation ; Lettre ouverte à la Société de législation
Auteur(s) : Cauvin, Léger, 1853-1918 Société de législation (Port-au-Prince, Haiti) 		Partager

| Plus
La terreur sous le directoire : Histoire de la persécution politique et religieuse après le coup d'état du 18 fructidor (4 septembre 1797)
Auteur(s) : Pierre, Victor (1834-1906)
Année de publication :

Partager

| Plus
Comment je conçois une constitution d'Haïti ; Constitution d'Haïti
Auteur(s) : Doret, Frédéric 		Partager

| Plus
Résultats 1 - 20 Résultats 41 - 60