Du latin au français : l'outil linguistique au service du droit Auteur(s) : Marion, Gabriel Année de publication : | Partager |
Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon Auteur(s) : France | Partager |
Du latin au français : l'outil linguistique au service du droit Auteur(s) : Marion, Gabriel | Partager |
Code civil d'Haïti, annoté ; Code civil Auteur(s) : Haiti Borno, Louis, 1865-1942 Haiti | Partager |
Code de procédure civile d'Haïti ; Code de procédure civile (1836) Auteur(s) : Haiti | Partager |
Les six codes d'Haïti ; Laws, etc. (Six codes d'Haïti) Auteur(s) : Haiti Haiti Haiti Haiti Haiti Haiti Haiti | Partager |
Code civil d'Haïti ; Code civil Auteur(s) : Haiti | Partager |
Code civil d'Haïti ; Code civil Auteur(s) : Haiti | Partager |
Les codes haïtiens annotés Auteur(s) : Haiti Linstant Pradine, S., d. 1884 Haiti -- Tribunal de cassation | Partager |
Code civil d'Haïti ; Code civil Auteur(s) : Haiti Léger, Abel-Nicolas Haiti | Partager |
Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ? Débat (première partie) Auteurs secondaires : Bertin-Elisabeth, Cécile Année de publication : | Partager |
Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ? Débat (première partie) Auteurs secondaires : Bertin-Elisabeth, Cécile | Partager |
Code civil Auteur(s) : Haiti | Partager |
La contribution de la Cour de cassation à l'évolution du statut juridique de l'esclave de 1828 à 1848 Auteur(s) : Tanger, Margaret Année de publication : | Partager |
Code de procédure civile avec les dernières modifications ; Code de procédure civile (1836) Auteur(s) : Haiti Héraux, Aug. A ( Auguste Albert ) | Partager |
Code de procédure civile 1963 Auteur(s) : Haiti Barreau de Port-au-Prince | Partager |
Code de procédure civile ; Codes haïtiens ; Code de procédure civile (1836) Auteur(s) : Haiti Morpeau, Moravia | Partager |
Les demandes de dispenses relatives au mariage présentées au conseil privé de la Martinique, première moitié du XIX siècle Auteur(s) : Benavides, Christine Année de publication : | Partager |