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Almanach royal, année bissextile M.DCC.LXXXVIII présenté à sa majesté pour la première fois en 1699
Auteur(s) : Houry, Laurent d' (1644-1725)
Auteurs secondaires : Debure, François-Jean-Noël (1743-1802)
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Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome premier, Comprenant les loix et constitutions depuis 1550 jusqu'en 1703 inclusivement
Auteur(s) : Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819)
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Manuel de droit commercial :contenant un traité sur chaque livre du code de commerce, l'indication du dernier état de la jurisprudence, des formules pour tous les actes, une analyse de tous les articles de code réduits en questions, le texte des ordonnances de 1673 et 1681 et celui du code rapprochés et mis en regard
Auteur(s) : Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861)
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Le commerce des isles françoises de l'Amérique par Marseille et autres ports du royaume
Auteur(s) : Chambon (17..-17.. ; receveur général des finances)
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Lettre de M. L'archevêque de Lyon, Primat de France, A M. L'archevêque de Paris
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Arrest de la cour du parlement, qui statue sur les requêtes présentées par plusieurs des ci-devant soi disans Jésuites, aux chambres assemblées, afin de pensions annuelles & alimentaires,
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Traité de droit colonial. Tome II
Auteur(s) : Dareste de La Chavanne, Pierre-Rodolphe (1851-1937)
Auteurs secondaires : Matter, Paul (1865-1938)
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Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Auquel on a joint l'analyse raisonnée des loix qu'y ont été publiées, avec des réflexions sur l'utilité ou l'insuffisance de chacune de ces loix en particulier, tome II
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Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non-recevable & mal fondé dans son opposition à l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 17 février dernier : le déboute en conséquence de toutes ses fins & conclusions ; supprime les requêtes & mémoires dudit sieur Fournier, comme attentatoires au respect dû à l'autorité du roi, contraires à la police de l'imprimerie, injurieux, faux & calomnieux : interdit l'avocat de ses fonctions pour un an, du 28 juillet 1787
Auteur(s) : France. Conseil d'Etat (13..-1791)
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Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Auquel on a joint l'analyse raisonnée des loix qu'y ont été publiées, avec des réflexions sur l'utilité ou l'insuffisance de chacune de ces loix en particulier, tome I
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Bulletin officiel de la Guyane française
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Arrest du parlement de provence
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Recueil de règlemens concernant le commerce des Isles & colonies françoises de l'Amérique
Auteur(s) : France
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Le livre d'or du négociant. Tome 2
Auteur(s) : Potel, Maurice (1866-19..)
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Observations de la Cour de cassation (Chambre des requêtes) relative à l'affaire opposant M. Pajot, notaire au Fort-Royal à M. Liot, trésorier général de la Martinique, demandeur en cassation d'un arrêt rendu par la Cour royale de la MArtinique le 11 avril 1829 : brochure. Imprimerie de Marchand du Breuil, [1829] Partager

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Lettres patentes du Roi, concernant la poursuite des biens de la Société & Compagnie des Jésuites qui sont dans les colonies françoises : données à Versailles le 3 Juin 1763
Auteur(s) : Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Auteurs secondaires : France. Parlement de Paris
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Bulletin officiel de la Guyane française
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Code noir, ou recueil d'édits, déclarations et arrets concernant les esclaves nègres de l'Amérique, avec un recueil de réglemens, concernant la police des isles françoises de l'Amérique et les Engagés
Auteurs secondaires : Barbot, Jean (1695-1771)
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Anecdotes américaines ou Histoire abrégée des principaux événements arrivés dans le nouveau monde, depuis sa découverte jusqu'à l'époque présente
Auteur(s) : Hornot, Antoine (17..-....)
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La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome II - 1715-1774
Auteur(s) : Ballet, Jules (1825-1904)
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