Traité de droit colonial. Tome II Auteur(s) : Dareste de La Chavanne, Pierre-Rodolphe (1851-1937) Auteurs secondaires : Matter, Paul (1865-1938) Année de publication : | Partager |
De la police judiciaire et des tribunaux de simple police ; Droit criminel Auteur(s) : Dalbemar, Jean Joseph, b. 1839 | Partager |
Histoire de la Guadeloupe. Tome quatrième, 1803 à 1830 Auteur(s) : Lacour, Auguste (1805-1869) Année de publication : | Partager |
Loi portant tarif des frais à percevoir dans les tribunaux de la République ; Tarif des frais à percevoir dans les tribunaux de la République Auteur(s) : Haiti | Partager |
Le livre d'or du négociant. Tome 2 Auteur(s) : Potel, Maurice (1866-19..) Année de publication : | Partager |
Des fonctions judiciaires du corps législatif ; Fonctions judiciaires du corps législatif Auteur(s) : Durand, Constantin R | Partager |
Loi sur l'organisation judiciaire du 8 juin 1835 ; Organisation judiciaire Auteur(s) : Haiti | Partager |
Lois instituant les tribunaux d'appel Auteur(s) : Haiti | Partager |
Loi sur la juridiction commerciale Auteur(s) : Haiti | Partager |
De l'organisation judiciaire en Haïti Auteur(s) : Justin, Joseph | Partager |
Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1880-1881. Auteur(s) : Peyron, Alexandre Louis François (1823-1892) Faure, Félix (1841-1899) Année de publication : | Partager |
Histoire générale des Antilles. Tome cinquième et deuxième de la deuxième série Auteur(s) : Dessalles, Adrien (1809-1870) Année de publication : | Partager |
Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1884. Auteur(s) : Aube, Hyacinthe Théophile (1826-1890) La Porte, Jean Roger Amédée de (1848-1900) Année de publication : | Partager |
Bulletin officiel de la Guyane française Année de publication : | Partager |
Les bagnes : Histoire, Types, Moeurs, Mystères Auteur(s) : Alhoy, Maurice (1802-1856) Année de publication : | Partager |