Résumé : (Bibliography) Includes bibliographical references.
(Citation/Reference) Brown, J.C. Cat., 1493-1800,
(Citation/Reference) Sabin,
(Citation/Reference) Martin & Walter,
(Citation/Reference) Bissainthe, M. Dictionnaire de bib. haitienne,
Statement of responsibility for v. 2-4: Par J.Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale. Tome II, distribué au Corps législatif en pluviôse an VI.; ... Tome III, [-IV,] distribué au Corps législatif en nivose an VII.
Dates of publication: v.2: An VI de la République [1798]; v.3: An VII de la République [1799].
Text divided into three sections: Première partie. Des troubles parmi les blancs durant l'Assemblée constituante, et de la première assemblée coloniale (v.1); Seconde partie. Des insurrections contre les blancs, et de la seconde assemblée coloniale (v.2); Troisième partie. De l'administration de Polverel et de Sonthonax, et de l'affranchisement général des noirs (v.3-4).
(Statement of Responsibility) fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut publique, de législation et de marine, réunis, par J. Ph. Garran, député par le département du Loiret. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et distribué au Corps législatif en ...
Haiti
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Éditeur(s) : De l'Imprimerie du "Patriote françois" De l'Imprimerie du "Patriote françois" ( Paris )
Résumé : (Citation/Reference) Martin & Walter.
(Statement of Responsibility) Prononcé à l'Assemblée nationale, le 2 mars 1792.
France -- Paris
Haiti
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Éditeur(s) : Imprimé par Baillio jeune Imprimé par Baillio jeune ( Au Cap )
Résumé : (Statement of Responsibility) adressé à l'Assemblée nationale et au roi par M. Pierre François Page.
Title from PDF t.p. (LLMC Digital, viewed on Aug. 24, 2011)
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America
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Éditeur(s) : CCEE : Conseil de la Culture, de l'Education et de l'Environnement de Martinique
Description : Cette brochure porte sur l'engagement d'Aimé Césaire à défendre l'identité culturelle en paroles et en actes. Elle a été réalisée à l'occasion de la célébration des trente ans des CCEE, institution chère à Aimé Césaire, qui dans son discours à l'Assemblée Nationale en 1981, affirmait la nécessité de prendre en compte dans un statut particulier nos spécificités et notamment la dimension culturelle.
Siècle(s) traité(s) : 21
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T16015

Éditeur(s) : London : R. Bowyer Pall Mall
Extrait de : Poems on the abolition of the slave-trade (Non paginé)
Résumé : Gravure représentant le portrait vu de profil de William Wilberforce ((24 août 1759 - 29 juillet 1833),homme politique et philanthrope britannique qui fut l'un des meneurs du mouvement abolitionniste. ll mena la campagne parlementaire contre le commerce des esclaves durant près de 26 ans jusqu'à l'adoption du Slave Trade Act de 1807. Il fut proclamé citoyen français par l?Assemblée nationale législative le 26 août 1792. Il prit également une part déterminante au Slavery Abolition Act 1833, qui abolissait l'esclavage dans la plus grande partie de l'Empire britannique.

Droits : Domaine public
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Éditeur(s) : Neidine Editeurs
Résumé : The text is the transcription of the oral presentation made on November 5th, 2014 in front of the National Assembly in Paris within the framework of the conference, organized by the FEDOM and the ACCIOM, entitled: " the economic and strategic stakes of South Pacific overseas French Territories: New Caledonia, French Polynesia, Wallis and Futuna : valuable lands, ocean of future ". After a presentation of the geographical context of the three communities: New Caledonia, Wallis and Futuna and French Polynesia, a first chapter develops their main advantages towards stakes in economic growth in terms of spaces, quality, biodiversity, geo-diversity, energy resources, know-how … A second chapter, after a reminder of the ambitions of the National Commission on Innovation focuses for each of the territories on the axes of new growth linked to the maritime potential which characterizes them. In conclusion we clarify all the interest which represent these three communities and their complementarities as sustainable development laboratories bound to the sea and the necessity of the elaboration of adequate support strategies..
Le texte est la transcription de la présentation orale effectuée le 5 novembre 2014 devant l’Assemblée Nationale à Paris dans le cadre de la conférence, organisée par la FEDOM et l’ACCIOM, intitulée : « Les enjeux économiques et stratégiques de l’outre-mer français du Pacifique : Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis et Futuna , terres de valeurs, océan d’avenir ». Après une présentation du contexte géographique des 3 collectivités : Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et Polynésie française, un premier chapitre développe leurs atouts majeurs vis-à-vis d’enjeux de croissance en termes d’espaces, de qualité, de biodiversité, de géo-diversité, de ressources énergétiques, de savoir-faire… Un second chapitre, après un rappel des ambitions de la Commission Nationale Innovation se focalise pour chacun des 3 territoires sur les axes de croissance nouvelle liée au potentiel maritime qui les caractérise. En conclusion on explicite tout l’intérêt que représentent ces trois collectivités et leurs complémentarités comme laboratoires de développement durable lié à la mer et la nécessité de l’élaboration de stratégies d’accompagnement adéquates.
Tai Kona (2269-7535) (Neidine Editeurs), 2015-03 , N. 12 , P. 24-38

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Éditeur(s) : Archives départementales de la Martinique
1J129/1

Droits : Reproduction soumise à autorisation
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Éditeur(s) : Archives de la Martinique
Résumé : Assemblée Nationale. Galerie des représentants du peuple
15Fi77

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Éditeur(s) : Archives départementales de la Martinique
1J129/2

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Éditeur(s) : Archives de la Martinique
Résumé : Député de la Guadeloupe - Membre du comité de la Marine et du comité des domaines - Collection générale des portraits de MM. Les députés à l'Assemblée Nationale tenue à Versailles le 4 mai 1789
15Fi46

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Éditeur(s) : HAL CCSD Franco Angeli Edizioni
Résumé : International audience
Il 23 febbraio 2005 l'Assemblea Nazionale francese ha approvato la legge n. 158 «portant reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés», presentata da un gruppo di deputati dell'UMP (Unione per un movimento popolare) 1. Il testo intende riconoscere, e riaffermare, il debito morale dello Stato francese nei confronti dei " Pieds-noirs " (i francesi d'Algeria) e specialmente degli " Harkis " 2 , autoctoni reclutati dall'esercito francese in alcune unità ausiliarie durante la guerra d'Algeria. Con questa legge si vorrebbero dunque riconoscere i meriti degli Harkis, anche attraverso risarcimenti e riparazioni " morali " : gli Harkis e i loro orfani, infatti, percepiranno un sussidio di 2.800 euro l'anno, accompagnato da un capitale di 20.000 euro. La legge intende inoltre proteggere gli Harkis contro «gli insulti, la diffamazione e contro quelli che vorranno negare la loro tragedia». Oltre all'aumento delle compensazioni date ai Pieds-noirs, Harkis e veterani, la legge prevede la creazione di una fondazione per la memoria della guerra d'Algeria e dei combattimenti del Marocco e della Tunisia. A questa legge, che in origine avrebbe dovuto interessare " soltanto " la riconoscenza della nazione francese verso gli Harkis e i Pieds-noirs, sono stati aggiunti due nuovi articoli-1 e 4-che in un certo senso ne rivelano l'ambiguità di fondo.
ISSN: 1120-0650

hal-01673494
https://hal.univ-antilles.fr/hal-01673494
https://hal.univ-antilles.fr/hal-01673494/document
https://hal.univ-antilles.fr/hal-01673494/file/le%20colonie.pdf

Éditeur(s) : Bibliothèque Schoelcher
80128912
France
Martinique
Guadeloupe

Droits : Reproduction soumise à autorisation de la Bibliothèque Schoelcher
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Éditeur(s) : Archives départementales de la Martinique
1J164

Droits : Reproduction soumise à autorisation
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Éditeur(s) : Archives de la Martinique
Résumé : Assemblée Nationale - Galerie des représentants du peuple (législative, 1849) (Guyane) - Louis Dorville Jouannet - Né à la Pointe à Pitre (Guadeloupe) le 19 juin 1813 - Ex-président du tribunal de 1' instance de St-Pierre, Martinique
15Fi50

Droits : Reproduction soumise à autorisation des Archives de la Martinique
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Résumé : On August 18th, 1967, H.M. Arvid Pardo, Malta's delegate at the UN, referred to the General Assembly with the question entitled: "Examination of the question of the reservation exclusively for peaceful purposes of the sea-bed and the ocean floor, and the subsoil thereof, underlying the high seas beyond the limits of present national jurisdiction, and the use of their resources in the interests of mankind." (1) This proposal was not the result of pure abstract thinking, but was, on the contrary, the wording of the necessity to adapt marine legislation to the current development state of the international society. However, this evolutive perspective does not exist only economically and technically speaking: it develops in the political field, especially in the development of the nations claim over marine spaces and the genesis of the principle of freedom of high seas. As in any dialectical perspective, legislation interferes with these de facto situations and imposes a number of directions to the study of a legal regime responding to the needs of a changing international society.
Le 18 août 1967, SE Arvid PARDO, représentant de Malte à l'ONU, saisit l'Assemblée Générale de la question intitulée : "Examen de la question de l'affectation à des fins exclusivement pacifiques du lit des mers ainsi que de leur sous sol, au-delà des limites de la juridiction nationale actuelle et de l'exploitation de leurs ressources dans l'intérêt de l'humanité". (1) Cette proposition n'était pas l'émanation d'une réflexion purement abstraite, mais traduisait au contraire la nécessité d'adapter le droit de la mer à l'état de développement de la société internationale. Cependant, cette perspective évolutive n'existe pas seulement sur le plan économique et technologique : elle se développe au niveau politique, particulièrement dans l'extension des prétentions étatiques sur les espaces maritimes et la genèse du principe de liberté de la haute mer. Comme dans toute perspective dialectique, le droit interfère sur ces situations de fait et impose donc a priori certaines orientations à l'étude d'un régime juridique répondant aux besoins d'une société internationale en pleine mutation. [OCR NON CONTRÔLE]

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
http://archimer.ifremer.fr/doc/1973/rapport-4803.PDF
http://archimer.ifremer.fr/doc/00000/4803/

Éditeur(s) :  :
Résumé : [suivi de] Extrait des Registres de la Paroisse de Port au-Prince, & de l'Adresse destinée pour l'Assemblée Nationale. Du 17 juillet 1791
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16092-11
MMC16092-11

Éditeur(s) : Paris : Imprimerie nationale
Résumé : Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11164
PAP11164

Éditeur(s) : [Paris] : Imprimerie nationale
Résumé : Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale. Colonies, n° 30
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16093-7
MMC16093-7

Éditeur(s) : Paris : Imprimerie nationale
Résumé : Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11192
PAP11192

Éditeur(s) :  :
Résumé : Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Siècle(s) traité(s) : 18
Droits : Domaine public
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11222
PAP11222