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Rapport et projet de décret, au nom des comités de commerce et des colonies réunis, sur les secours à envoyer à Saint-Domingue : le 10 février 1792, quatrième année de la liberté, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Rapport sur l'Isle de Cayenne & la Guiane-Française, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité colonial
Auteur(s) : Levavasseur, Léon (1756-1808)
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Opinion sur les mesures provisoires relatives aux Colonies ; prononcée à la Séance du 7 Décembre 1791
Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
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Pièces justificatives du Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom du Comité colonial : Procès-verbaux, arrêtés, proclamations, etc. de l'Assemblée coloniale de la partie françoise de Saint-Domingue
Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Auteurs secondaires : Tarbé, Charles (1756-1804)
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Opinion de M. Dumas, député du département de Seine-et-Oise, sur les troubles de St-Domingue et les secours à y apporter, prononcée dans la séance du jeudi 22 mars 1792
Auteur(s) : Dumas, Mathieu (1753-1837)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Régénération des colonies, ou moyens de restituer graduellement aux hommes leur état politique, et d'assurer la prospérité des Nations ; et Moyens pour rétablir promptement l'ordre dans les colonies Françaises
Auteur(s) : Bonnemain, Antoine-Jean-Thomas (1756-1807)
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Projet de décret sur les colonies
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des colonies
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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport fait par Eschassériaux aîné, relatif à la contribution foncière des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 21 nivôse an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Analyse et rapprochement des opérations de l'Assemblée coloniale de Cayenne : l'affaire est au Comité colonial, au rapport de M. Léon Le Vavasseur
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Mémoire sur les colonies des Indes orientales, adressé à l'Assemblée nationale, par des colons de Pondichéry, réclamans contre leur exil, depuis la révolution, pour leur servir de justification et d'éclaircissemens, sur l'administration des colonies de l'Inde, aux commissaires civils qui vont y être envoyés par le Roi : décembre 1791
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Lettre de M. de Mirbeck, commissaire national-civil, délégué par le Roi aux Isles françoises de l'Amérique sous le vent, à M. de la Coste, ministre de la Marine
Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
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Observations importantes sur les troubles de Saint-Domingue. Inutilité absolue des moyens qu'on prend pour les apaiser, si l'on n'améliore pas en même temps le sort des Nègres esclaves, si l'on n'interdit pas aux Colons les rigueurs excessives qu'ils se permettent d'exercer sur eux
Auteur(s) : Blanc-Gilli, Mathieu (1747-1804)
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Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue
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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation et de marine, réunis. Tome second
Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
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Lettre de M. Louis Monneron, député des Indes Orientales, sur le Décret du 15 Mai 1791, en faveur des hommes libres de couleur
Auteur(s) : Monneron, Louis (1742-1805)
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Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution, présentée à l'assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Discours prononcé par M. Robert Chot, gouverneur p.i. de la Guyane française, devant le monument de la République à Cayenne le 14 juillet 1939 à l'occasion de la fête nationale et du 150e anniversaire de la Révolution française
Auteur(s) : Chot-Plassot, Robert Paul (18..-19..)
Auteurs secondaires : Guyane. Conseil général (1878-2015)
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Projet d'articles additionnels pour la composition actuelle de la gendarmerie nationale, présenté au nom du comité militaire
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Adresse des membres de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, séante à Paris. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du soir, 13 octobre 1790
Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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