431 documents satisfont la requête.
Projet de décret sur l'institution publique militaire, et sur le mode d'admission au service, en qualité d'officier. [Partie 2]
Auteur(s) : Broglie, Charles-Louis-Victor de (1756-1794)
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Arrêté de l'Assemblée provinciale du nord de St. Domingue
Auteur(s) : Saint-Domingue. Assemblée provinciale
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Projet de loi sur les délits et les peines militaires
Auteur(s) : Wimpffen, Félix Louis de (1744-1814)
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Discours prononcé par M. William Fawtier, gouverneur p. i. [par interim] de la Guyane française, à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général le 22 novembre 1909
Auteur(s) : Fawtier, William Maurice (1867-19..)
Auteurs secondaires : Guyane. Conseil général (1878-2015)
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Société de Crédit foncier colonial : rapport du conseil d' administration à l'assemblée générale du 28 mai 1868
Auteur(s) : Société de crédit foncier colonial
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Discours prononcé par M. C. Sergent-Alléaume, gouverneur P. I. de la Guyane française à l'ouverture de la session extraordinaire du conseil général le 16 août 1920
Auteur(s) : Sergent-Alléaume, Charles (1861-19..)
Auteurs secondaires : Guyane. Conseil général (1878-2015)
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Recueil d'édits, déclarations et arrests de Sa Majesté, concernant l'Administration de la Justice et la Police des colonies françaises de l'Amérique, et les Engagés.
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Des colonies et de la révolution actuelle de l'Amérique. Tome Second
Auteur(s) : Pradt, Dominique Dufour (1759-1837 ; baron de)
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Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le comité de la marine
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Calomniateurs dénoncés à la Convention nationale
Auteur(s) : France. Convention nationale
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Extrait des procès verbaux de l' Assemblée nationale, relativement à l'état des personnes dans les colonies : imprimé par ordre de l' Assemblée nationale
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Discours prononcé par M. H. Lejeune, gouverneur de la Guyane française, à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général le 4 décembre 1922
Auteur(s) : Lejeune, Henri Alphonse Joseph (1866-19..)
Auteurs secondaires : Guyane. Conseil général (1878-2015)
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Un hiver aux Antilles en 1839-40 ou Lettres sur les résultats de l'abolition de l'esclavage dans les colonies anglaises des Indes occidentales adressées à Henri Clay, du Kentucky
Auteur(s) : Gurney, Joseph-John (1788-1847)
Auteurs secondaires : Pacaud, Jean-Jacques (17..-18..)
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Le gouverneur de la Guyane française à messieurs les Maires : élections législatives de 1914 : textes officiels
Auteur(s) : Didelot, Pierre Jean Henri (1870-1941)
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Rapport fait au nom de la commission, relatif à la colonie de Saint-Domingue
Auteur(s) : Lainé, Joseph Henri Joachim (1767-1835)
Auteurs secondaires : France. Chambre des députés (1814-1848)
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Code noir, ou recueil d'édits, déclarations et arrets concernant les esclaves nègres de l'Amérique, avec un recueil de réglemens, concernant la police des isles françoises de l'Amérique et les Engagés
Auteurs secondaires : Barbot, Jean (1695-1771)
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L'administration et les dépenses des colonies : réponse à M. Leroy-Beaulieu
Auteur(s) : Clavius-Marius, J. ( Conseiller Général )
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Ordonnance du Roi concernant l'organisation de l'ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Guiane française
Auteur(s) : Charles X (roi de France ; 1757-1836)
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