Projet de loi, Sur les délits et les peines militaires, proposé à l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire. Auteur(s) : Chabroud, Charles (1750-1816) Année de publication : | Partager |
Etat-Major de la marine et service des ports Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des Noirs, prononcé à l'Assemblée nationale, le 30 octobre 1791 Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Année de publication : | Partager |
L'Agronomie coloniale. N°193 Auteur(s) : Ministère des colonies. Institut National d'agronomie Coloniale Année de publication : | Partager |
Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie 1878-1879. Auteur(s) : Peyron, Alexandre Louis François (1823-1892) Année de publication : | Partager |
Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1878-1879. Année de publication : | Partager |
Opinion de J. Ph. Garran sur les dénonciations formées contre les agens du Directoire, à Saint-Domingue : séance du 16 prairial, an V Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816) Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents Année de publication : | Partager |
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 10 décembre 1791 Auteur(s) : Tarbé, Charles (1756-1804) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Année de publication : | Partager |
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792 Auteur(s) : Gonyn, Pierre (1747-1...) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Année de publication : | Partager |
Questions coloniales sous la constituante : 1789-1791. T.2 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Rapport sur l'Isle de Cayenne & la Guiane-Française, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité colonial Auteur(s) : Levavasseur, Léon (1756-1808) Année de publication : | Partager |
Opinion sur les mesures provisoires relatives aux Colonies ; prononcée à la Séance du 7 Décembre 1791 Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816) Année de publication : | Partager |
Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale, le 4 mars 1791 Auteur(s) : Dillon, Arthur de (1750-1794) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |