165 documents satisfont la requête.
Seconde pièce triomphante à l'appui des mémoires justificatifs, publiés par MM. de La Luzerne et de Marbois, dans leur grand procès contre la colonie de Saint-Domingue.
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Projet de loi, Sur les délits et les peines militaires, proposé à l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire.
Auteur(s) : Chabroud, Charles (1750-1816)
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Etat-Major de la marine et service des ports
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Adresse prononcée à l'Assemblée nationale, séance du 30 septembre, au soir, par les députés des paroisses de Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des Noirs, prononcé à l'Assemblée nationale, le 30 octobre 1791
Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Rapport fait par J. A. Delacoste, sur la résolution du 28 fructidor, relative à l'élection des députés de l'île de Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 4e jour complémentaire de l'an V
Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Anciens
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L'Agronomie coloniale. N°193
Auteur(s) : Ministère des colonies. Institut National d'agronomie Coloniale
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Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie 1878-1879.
Auteur(s) : Peyron, Alexandre Louis François (1823-1892)
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Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1878-1879.
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Opinion de J. Ph. Garran sur les dénonciations formées contre les agens du Directoire, à Saint-Domingue : séance du 16 prairial, an V
Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
Auteurs secondaires : France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies : sur les effets de la Révolution dans les colonies françaises au-delà du Cap de Bonne-Espérance ; sur la nécessité d'y envoyer quatre commissaires civils, au-lieu de deux, dont l'Assemblée nationale constituante avait décrété l'envoi ; sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillité publique dans nos possessions de l'Inde ; et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves
Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815) France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 10 décembre 1791
Auteur(s) : Tarbé, Charles (1756-1804)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792
Auteur(s) : Gonyn, Pierre (1747-1...)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Questions coloniales sous la constituante : 1789-1791. T.2
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Rapport sur l'Isle de Cayenne & la Guiane-Française, fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité colonial
Auteur(s) : Levavasseur, Léon (1756-1808)
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Opinion sur les mesures provisoires relatives aux Colonies ; prononcée à la Séance du 7 Décembre 1791
Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
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Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale, le 4 mars 1791
Auteur(s) : Dillon, Arthur de (1750-1794)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport et projet de décret, au nom des comités de commerce et des colonies réunis, sur les secours à envoyer à Saint-Domingue : le 10 février 1792, quatrième année de la liberté, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Projet de décret sur les colonies
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des colonies
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