Éditeur(s) : Neidine Editeurs
Résumé : This article replaces the French program of legal extension of the continental shelf named EXTRAPLAC, interesting in particular the 3 overseas collectivities of the Pacific (New Caledonia, Wallis and Futuna and French Polynesia)” It considers this program in the context of the Convention of the United Nations on the Maritime law. It clarifies the governance system of this program set up by the authorities of the State. A specific chapter clarifies the constraints to be respected to build up the necessary file in respect of the international Committee requirements so said UNO Commission of the Limits of the Continental shelf. The article considers then scenarios presented by 3 territories and state of progress of the three cases, both regarding the acquisition of the useful data and the planning of adequate oceanographic campaigns and structuring the administrative files in front of the UNO in conjunction with the border countries. The article ends finally on the potential extensions, the exploitation rights of mineral and living resources as the obligations which it supposes
Cet article replace le programme français d’extension juridique du plateau continental nommé EXTRAPLAC, intéressant notamment les 3 collectivités d’Outre-Mer du Pacifique (Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et Polynésie française) dans le contexte de la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer. Il explicite le système de gouvernance de ce programme mis en place par les autorités de l’Etat. Un chapitre spécifique explicite les contraintes à respecter pour construire un dossier de demande présentable devant la Commission internationale spécialisée de l’ONU dite Commission des Limites du Plateau Continental. L’article considère ensuite les cas de figures présentés par les 3 territoires et l’état d’avancement des dossiers tant en matière d’acquisition des données utiles et de planification de campagnes océanographiques adéquates que de structuration et de dépôt administratif devant l’ONU en conjonction avec les pays frontaliers. L’article conclue enfin sur les extensions potentielles, les droits d’exploitation de ressources qui peuvent en être tirés comme les obligations que cela suppose.
Taï Kona (2269-7535) (Neidine Editeurs), 2014 , N. 11 , P. 18 - 26

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Éditeur(s) : CEREGMIA : Centre d'Etudes et de Recherche en Economie, Gestion et Modélisation Informatique Appliquée Université des Antilles et de la Guyane
Extrait de : "Fiscalité et réforme territoriale" : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Présentation des "États généraux des finances locales de la Martinique" qui ont eu lieu à l'Université des Antilles et de la Guyane les 9 et 10 Février dernier.
Siècle(s) traité(s) : 21
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V12182

Éditeur(s) : CRILLASH : Centre de Recherches Interdisciplinaires en Lettres, Langues, Arts et Sciences Humaines
Extrait de : "Patrimonialisation et développement dans la Caraïbe et les Amériques" : colloque international, du 2 au 4 mars 2011. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Présentation d'un projet d'extension portuaire de la ville de Bastia, principal port méditerranéen de transport de passagers dont la taille des infrastructures est actuellement insuffisante. Pourtant, malgré la définition d'un territoire par les acteurs qui le compose, le patrimoine n'a pas été au centre de cet aménagement. De plus, le montant élevé des travaux, a imposé un débat public avec l'ensemble des citoyens. Seulement, bien que les plans soient actés par la collectivité locale, des collectifs ont jugés ces débats de mascarade démocratique et ont décidé de s'opposer au projet. Quel modèle de développement emprunter ? L'extension du port est-elle profitable pour les populations locales ? Les autorités locales sont-elles capables de prendre en compte les acteurs locaux ?...
Siècle(s) traité(s) : 21
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V12046

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales" : colloque international, les 25 et 26 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Cette tranche de débat permet la rétrospective sur l'adhésion à l'OSCS ainsi que sur la problématique de l'adhésion de Saint-Martin à l'OSCS.
Siècle(s) traité(s) : 21
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Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V13130
V13130

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales" : colloque international, les 25 et 26 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Dans cette intervention, sont évoquées les participations de la France à la Commission des Caraïbes (1946) à l'Organisation des Caraïbes (1961) et à la Commission Economique pour l'Amérique Latine. Il est question aussi de l'exclusion des puissances « extérieures » au moment de la création en 1975 du Comité de Développement et de Coopération de la Caraïbe (CDCC), organe subsidiaire de la CEPAL, devenue par la suite CEPALC, compte tenu de l'entrée en nombre d'Etats nouveaux des Caraïbes au sein de l'ONU. Sont analysées les raisons pour lesquelles les collectivités territoriales françaises ont été écartées des institutions régionales et celles qui ont, en revanche, ouvert de nouvelles perspectives d'intégration de ces collectivités dans leur environnement régional.
Siècle(s) traité(s) : 21
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V13128

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "La question de la gouvernance territoriale dans les régions et départements français d'Amérique" : journées d'étude, les 8 et 9 avril 2012. Campus de Troubiran
Description : Les régions ultrapériphériques ont un statut européen et ce malgré des autonomies nationales. En effet, l'Europe de par son droit fédéral garantit une autonomie institutionnelle. Les régions ultrapériphériques ont alors profité de l'influence considérable des traités et chartes européens pour favoriser lors des différentes décentralisations, leur accès à une autonomie accrue. Toutefois, l'Europe ne cherche en aucun cas à accentuer les spécificités locales, mais bien à intégrer ces territoires dans le maillage européen.
Siècle(s) traité(s) : 21
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V12220

Éditeur(s) : Université des Antilles Études caribéennes
Résumé : Cette étude permet une approche distincte de la réflexion sur les ressources marines dans le cadre d’une aire protégée. En effet, les écosystèmes marins sont essentiels d’autant plus, qu’ils présentent en Nouvelle-Calédonie une grande richesse, notamment en termes de patrimoine culturel. Ce sont majoritairement les Kanak qui habitent sur la Côte Est de la Province nord, où la Collectivité et le WWF collaborent à la mise en place de plusieurs aires marines protégées (AMP). Jusqu’à présent, la gestion coutumière Kanak a permis une relative préservation de ces écosystèmes dans un secteur littoral non soumis aux pressions de l’urbanisation, du tourisme ou de la navigation. L’étude s’attache à souligner les enjeux autour de la mise en place des AMP et des perspectives de développement local, sur le milieu marin et les populations locales. Il s’agit de voir comment cette expérimentation est envisagée par les différents acteurs (État, Province Nord, associations, coutumiers, etc.) et de s’interroger sur les mécanismes de gouvernance.
This study allows a distinct approach to thinking about the marine resources in a protected area. Indeed, marine ecosystems are essential, especially as they are in New Caledonia, particularly in terms of cultural heritage. It is mainly Kanak who live on the East Coast of the North Province, where the Community and WWF collaborate on the installation of several marine protected areas (MPAs). So far, the Kanak customary management allowed a relative preservation of these ecosystems in a coastal area not subject to the pressures of urbanization, tourism and navigation. The study aims to highlight the issues surrounding the establishment of MPAs and opportunities for local development on the marine environment and local populations. This is to see how this experiment is considered by the various actors (State, Northern Province, associations, etc. customary). And to consider the mechanisms of governance.
Nouvelle-Calédonie

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urn:doi:10.4000/etudescaribeennes.7883
http://journals.openedition.org/etudescaribeennes/7883

Éditeur(s) : CEREGMIA : Centre d'Etudes et de Recherche en Economie, Gestion et Modélisation Informatique Appliquée Université des Antilles et de la Guyane
Extrait de : "Fiscalité et réforme territoriale" : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Monsieur Christian Vitalien nous expose les conclusions des différents ateliers organisés lors des états généraux des finances locales de la Martinique.
Siècle(s) traité(s) : 21
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V12196

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : Les jeudis de l'Université. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Présentation de l'ouvrage « Un temps de crises : dossier de la crise financière » par l'auteur, François Paul Félicité, financier, ancien cadre des collectivités. L'auteur, après avoir décrit l'enchaînement des faits qui, dans le courant des années 2000 conduit de façon directe à l'éclatement de la crise financière internationale, analyse le rôle des marchés financiers, de la dette, du déficit budgétaire, de la notation, des banques, etc.. Il rappelle les facteurs d'aggravation ou d'apaisement de la crise et les possibilités d'intervention de l'Etat.
Siècle(s) traité(s) : 21
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V13001

Éditeur(s) : CEREGMIA : Centre d'Etudes et de Recherche en Economie, Gestion et Modélisation Informatique Appliquée Université des Antilles et de la Guyane CEREGMIA : Centre d'Etudes et de Recherche en Economie, Gestion et Modélisation Informatique Appliquée Université des Antilles et de la Guyane
Extrait de : "Fiscalité et réforme territoriale" : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012. Université des Antilles et de la Guyane
Résumé : Monsieur Guengant nous présente l'impact de la réforme fiscale et territoriale sur les finances locales, particulièrement en Martinique.
Monsieur Guengant nous présente l'impact de la réforme fiscale et territoriale sur les finances locales, particulièrement en Martinique.
Siècle(s) traité(s) : 21
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V12184
V12184
V12184

Éditeur(s) : CREDDI : Centre de Recherche en Economie et en Droit sur le Développement Université des Antilles
Extrait de : "Réflexions croisées sur la crise des gilets jaunes" : conférence, le 30 mars 2019. Université des Antilles
Description : Selon Jacky Dahomay,Professeur agrégé de philosophie, les Gilets jaunes sont une manifestation d'une crise politique du néolibéralisme. La souveraineté des Etats est battue en brèche par des multinationales déterritorialisées. Réduits à être des auxiliaires des marchés, les États peinent à insuffler du sens aux collectivités humaines. C'est l'absence de convergence des luttes nées des contradictions du capitalisme qui a engendré le mouvement insurgeant des gilets jaunes. Face à un pouvoir technocratique, nul ne peut prédire les conditions de sortie de crise.
Siècle(s) traité(s) : 21
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V19057

Éditeur(s) : HAL CCSD DGLF - Observatoire des pratiques linguistiques
Résumé : Nonobstant leur diversité sur le plan linguistique et socioculturel, les contextes d'enseignement dans les départements et collectivités de l'outre-mer français présentent de nombreux points communs, et notamment la présence de plusieurs langues entrainant des phénomènes de contacts comme les alternances codiques (désormais AC). Ainsi, dans ces contextes bi et plurilingues, la question de la gestion des langues au cours des interactions didactiques est centrale et concerne tous les acteurs : élèves, parents, enseignants, formateurs, conseillers pédagogiques, inspecteurs de l'Éducation nationale... Si l'utilisation des langues régionales et de l'AC dans les situations d'enseignement a longtemps été interdite et considérée comme un manque de maitrise ou de respect, les travaux actuels tendent à considérer ces phénomènes comme des marques de mobilisation des ressources langagières et de construction de compétences plurilingues en vue de l'enseignement et de l'apprentissage de savoirs, tant dans les disciplines dites linguistiques (français, langue vivante étrangère, langue vivante régionale...) que non linguistiques (sciences de la vie et de la terre, histoire, mathématiques, éducation physique et sportive...). C'est pourquoi nous avons relevé, transcrit puis analysé des corpus de parole issus de situations d'enseignement aux Antilles et en Guyane françaises, afin d'analyser les AC en classe et de proposer des pistes de réflexion didactiques et pédagogiques, mais également éducatives, culturelles et sociales en contextes bi- et plurilingues.
Langues et cité

halshs-00665378
https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-00665378

Résumé : Le Laboratoire Côtier de La Tremblade est implanté géographiquement dans le premier bassin ostréicole d'Europe (30 000 tonnes produites et 60 000 tonnes commercialisées chaque année). L'ostréiculture est une activité économique très importante en terme d'emplis, qui doit cohabiter sur un même littoral avec le tourisme et l'agriculture générant parfois des conflits d'usages (gestion de l'eau, qualité de l'eau). Les avis donnés à l'Administration ou aux collectivités locales s'appuient sur les résultats de la surveillance ou ceux émanant des études spécifiques comme les études microbiologiques locales. Les activités, les responsabilités de chacun dans le cadre ce de mandat, figurent dans le Manuel Qualité du Laboratoire. Enfin, l'assistance technique à la profession conchylicole, en matière environnementale ou de préparation à la mise en marché des coquillages revêt des formes multiples : formations données, distribution de fiches pratiques, fourniture de renseignements, interface entre professionnels et laboratoires de recherche, études spécifiques.

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
http://archimer.ifremer.fr/doc/00074/18538/16085.pdf
http://archimer.ifremer.fr/doc/00074/18538/

Éditeur(s) : CEREGMIA : Centre d'Etudes et de Recherche en Economie, Gestion et Modélisation Informatique Appliquée Université des Antilles et de la Guyane
Extrait de : "Fiscalité et réforme territoriale" : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Débat entre le public et les intervenants Messieurs Georges Para et Alain Guengant.
Siècle(s) traité(s) : 21
Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V12185
V12185

Résumé : Chapters in Volume 1: - Law of the sea and international straits - Trends in the French merchant fleet - International shipping - Safety and rescue at sea, the case of yachting - Marine research and economic development - The respective roles played at sea by the state and local authorities - Social trends in populations linked to the sea: commercial seafarers - Future perspectives for marine leisure activities - French ports, outlook for the year 2000 Chapters in Volume 2: - European organisation in terms of seafood - The role of the sea in the development of the DOM/TOM (French overseas départements and territories) - France's international policy and naval and maritime resources - Naval strategies of the major powers - Europe's security in the Mediterranean, the example of the Balkans - Nuclear-weapon-free areas and peace zones at sea - France and geopolitical balances in the South Pacific - The North-west of the Indian Ocean and the world energy supply
Rapports des dix-sept groupes de séminaires de la promotion "Liberté, égalité, fraternité" de l'Ecole nationale d'administration, février à juillet 1988: Chapitres du Tome1: - Le droit de la mer et les détroits internationaux - L'évolution de la flotte de commerce française - Les transports maritimes internationaux - Sécurité et sauvetage en mer, le cas de la plaisance - Recherche en mer et développement économique - Les rôles respectifs de l'État et des collectivités locales en mer - L'évolution sociale des populations attachées à la mer : les marins de commerce - Les perspectives d'avenir des loisirs de la mer - Les ports français, perspectives pour l'an 2000 Chapitres du Tome2: - Organisation européenne en matière de produit de la mer - Le rôle de la mer dans le développement des DOM/TOM - La politique internationale de la France et les moyens navals et maritimes - Les stratégies navales des grandes puissances - La sécurité de l'Europe en Méditerranée, l'exemple des Balkans - Les zones exemptes d'armes nucléaires et les zones de paix en mer - La France et les équilibres géopolitiques dans le Pacifique Sud - Le Nord-Ouest de l'océan Indien et l'approvisionnement énergétique mondial

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
http://archimer.ifremer.fr/doc/1988/rapport-1027.pdf
http://archimer.ifremer.fr/doc/1988/sup-1027.pdf
http://archimer.ifremer.fr/doc/00000/1027/

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "La question de la gouvernance territoriale dans les régions et départements français d'Amérique" : journées d'étude, les 8 et 9 avril 2012. Campus de Troubiran
Description : Suite au référendum sur l'autonomie de la Guyane et de la Martinique, deux projets de loi seront débattus en avril 2010. Mr Patient déplore que les deux textes discutés au Sénat sont purement institutionnels et souhaiterait qu'ils s'accompagnent de moyens financiers avec un champs d'action plus élargi. Par la suite, il discute des zones encore trouble du projet de loi comme par exemple le découpage des zones électives. Pour enfin conclure que pour une bonne gouvernance, il faut tout d'abord conforter les actions locales.
Siècle(s) traité(s) : 21
Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V12210
V12210
V12210

Éditeur(s) : CEREGMIA : Centre d'Etudes et de Recherche en Economie, Gestion et Modélisation Informatique Appliquée Université des Antilles et de la Guyane
Extrait de : "Fiscalité et réforme territoriale" : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012. Université des Antilles et de la Guyane
Description : Deuxième débat entre le public et messieurs Bertrand Diringer et Christian Vitalien.
Siècle(s) traité(s) : 21
Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V12188
V12188

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe CCEE : Conseil de la Culture, de l'Education et de l'Environnement
Extrait de : "La collectivité territoriale de Martinique : enjeux, débats et perspectives" : séminaire, le 24 octobre 2015. Université des Antilles
Description : Ce séminaire intervient en clôture du cycle de conférences animées par le CRPLC et le CCEE depuis le mois d'avril 2015. A six semaines de l'élection de l'Assemblée de Martinique, il s'agit de faire un point complet et actualisé sur toutes les questions qui se posent à propos de la mise en place de la CTM. Fort des échanges organisés dans plusieurs communes de la Martinique, ce séminaire apportera des réponses précises aux interrogations qui continuent à sourdre au sein de la population. Au-delà de la compréhension des mécanismes juridiques qui sous-tendent le fonctionnement de la CTM, les enjeux de la réforme, dont la portée dépasse très largement la dimension strictement institutionnelle, seront passés au crible de l'analyse des spécialistes du CRPLC.
Siècle(s) traité(s) : 21
Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V15368
V15368

Éditeur(s) : Collectivité Territoriale de Guyane
Extrait de : "Conférence pour le 40e anniversaire de l'arrivée des Hmong en Guyane", le 5 septembre 2017. Collectivité territoriale de Guyane
Description : La Collectivité Territoriale de Guyane commémore le 40ème anniversaire de l'arrivée des Hmongs en Guyane. Hommages sous forme de remerciements, à ceux qui ont permis la venue et l'installation des vagues successibles de ces réfugiés. Un rappel, également, sur la dureté des conditions d'accueil et du travail qui a dû être fourni pour s'intégrer et devenir un maillon indispensable à la vie de la Guyane.
Siècle(s) traité(s) : 20
Droits : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V17201
V17201

Éditeur(s) : Université des Antilles Études caribéennes
Résumé : For Norwegians the name of our country is based on a route - "the way to the North" - and this was not a built route but using of the coast-line itself. As long as the boats and ships were the main means of travel this coastal way - "Nor-way" - was the main communication basis for most people, and for transport of goods. But even in the interior of the country, water, namely rivers and lakes were the main structures for communication. The lakes were most efficient for transport during the cold winters, by sledges on the frozen surfaces.When new means of transport took over most of the traffic, however, sea, lakes and rivers in many ways became obstacles instead of means of communication (?). This gave the government and others new challenges. In the sailing period up to the end of the eighteen hundreds, boats and harbors were the investment focus and sailors were recruited in every community from the age of 15. This meant that in a remote area at the Arctic Circle there were plenty of people who have been sailing around most of the work and could easily be hosts of visitors.This paper is mostly focusing on "how to market and develop these beautiful coastal areas to travelers using either their own cars, bikes, boats or collective transport". What types of geographical units are suited for marketing and developing such areas and how might local producers of accommodation, food & beverages, crafts, activities and arts be included in such organizations. The main focus will be on the work of organization "Kystriksvegen Reiseliv AS" that have been working with these challenges for closed to two decades. What have their successes and obstacles been and how have they been able to operate a sustainable business on a long coastal route with many car ferries, small islands, fjords and mountains and more than twenty municipalities.
Pour les Norvégiens, le nom de notre pays est basé sur un itinéraire - «le chemin vers le Nord» - et ce n'était pas une route construite, mais qui repose sur la ligne de côte elle-même. Tant que les bateaux et les navires étaient le principal moyen de déplacement de cette façon côtière – "Nor-way" - était la base principale de communication pour la plupart des gens et pour le transport de marchandises, et même à l'intérieur du pays, l'eau, à savoir les rivières et les lacs étaient les principales structures de communication. Les lacs sont les plus efficaces pour le transport pendant les hivers froids, par traîneaux sur les surfaces gelées.Avec l’arrivée des nouveaux moyens de transport, la mer, les lacs et les rivières à bien des égards, sont devenus obstacles (?). Cela a donné de nouveaux défis au gouvernement. A l’époque de la voile jusqu'à la fin des dix-huit centaines, des bateaux et des ports ont été l'objet d'investissements et les marins ont été recrutés dans toutes les collectivités dès l’âge de 15 ans. Cela signifie que dans une région éloignée dans le cercle arctique, il y avait beaucoup de gens qui étaient navigateurs et pouvaient facilement être les hôtes de visiteurs.Ce document est principalement axé sur «la façon de commercialiser et de développer ces belles régions côtières de voyageurs qui utilisent soit leurs propres voitures, motos, bateaux ou de transports collectifs». Quels types d'unités géographiques sont adaptés pour la commercialisation et le développement de ces régions ? Comment les producteurs locaux d'hébergement, de nourriture et de boissons, d’artisanat, les activités et les arts sont inclus dans ces organisations ? L'accent principal sera mis sur le travail de l’organisation "Reiseliv AS Kystriksvegen" qui a travaillé sur ces défis de fermeture depuis deux décennies. Quelles ont été leurs réussites et obstacles, et comment ont-ils pu exploiter une entreprise durable sur une longue route côtière avec des car-ferries, de nombreuses petites îles, des fjords et des montagnes et plus d’une vingtaine de municipalités.
Norvège

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
urn:doi:10.4000/etudescaribeennes.5286
http://journals.openedition.org/etudescaribeennes/5286