369 documents satisfont la requête.
Traité de droit colonial. Tome II
Auteur(s) : Dareste de La Chavanne, Pierre-Rodolphe (1851-1937)
Auteurs secondaires : Matter, Paul (1865-1938)
Année de publication :

Partager

| Plus
Histoire de la Guadeloupe. Tome quatrième, 1803 à 1830
Auteur(s) : Lacour, Auguste (1805-1869)
Année de publication :

Partager

| Plus
Code de procédure civile d'Haïti ; Code de procédure civile (1836)
Auteur(s) : Haiti 		Partager

| Plus
Le livre d'or du négociant. Tome 2
Auteur(s) : Potel, Maurice (1866-19..)
Année de publication :

Partager

| Plus
Cours de procédure civile d'Haïti
Auteur(s) : Dominique, J. L 		Partager

| Plus
Les six codes d'Haïti ; Laws, etc. (Six codes d'Haïti)
Auteur(s) : Haiti Haiti Haiti Haiti Haiti Haiti Haiti 		Partager

| Plus
Recueil des lois modificatives des codes haïtiens ; Laws, etc. (Recueil des lois modificatives des codes haïtiens : 1899)
Auteur(s) : Haiti Chaumette, Gustave, b. 1869 		Partager

| Plus
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies 1°. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2°. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les moeurs des habitans de la partie françoise de Saint-Domingue ; 3°. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours. Tome premier, Comprenant les loix et constitutions depuis 1550 jusqu'en 1703 inclusivement
Auteur(s) : Moreau de Saint-Méry, Louis-Élie (1750-1819)
Année de publication :

Partager

| Plus
De l'organisation judiciaire en Haïti
Auteur(s) : Justin, Joseph 		Partager

| Plus
De la traite et de l'esclavage des Noirs et des Blancs par un ami des hommes de toutes les couleurs. Histoire du commerce homicide appelé Traite des Noirs ou cri des Africains contre les Européens leurs oppresseurs
Auteur(s) : Grégoire, Henri (1750-1831)
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation et de marine, réunis. Tome quatrième
Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
Année de publication :

Partager

| Plus
Les colonies françaises: petite encyclopédie coloniale. Tome premier, Introduction, Principes d'organisation coloniale, Algérie, Tunisie, Sahara, Sénégal, Guinée, Côte d'Ivoire, Dahomey : 247 gravures, 24 cartes
Auteur(s) : Petit, Maxime (1858-1939)
Année de publication :

Partager

| Plus
Débats entre les accusateurs et les accusés, dans l'affaire des colonies, imprimés en exécution de la loi du 4 pluviose. Tome II
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Code de procédure civile avec les dernières modifications ; Code de procédure civile (1836)
Auteur(s) : Haiti Héraux, Aug. A ( Auguste Albert ) 		Partager

| Plus
Les colonies françaises : petite encyclopédie coloniale. Tome second, Congo, Madagascar et ses satellites, La Réunion, Côte des Somalis, Inde, Indo-Chine, Saint-Pierre et Miquelon, Antilles, Guyane, Nouvelle-Calédonie, Etablissement de l'Océanie, Appendices : 213 gravures, 25 cartes
Auteur(s) : Petit, Maxime (1858-1939)
Année de publication :

Partager

| Plus
Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1880-1881.
Auteur(s) : Peyron, Alexandre Louis François (1823-1892) Faure, Félix (1841-1899)
Année de publication :

Partager

| Plus
Traité de droit colonial. Tome I
Auteur(s) : Dareste de La Chavanne, Pierre-Rodolphe (1851-1937)
Auteurs secondaires : Matter, Paul (1865-1938)
Année de publication :

Partager

| Plus
Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1884.
Auteur(s) : Aube, Hyacinthe Théophile (1826-1890) La Porte, Jean Roger Amédée de (1848-1900)
Année de publication :

Partager

| Plus
Code de procédure civile ; Codes haïtiens ; Code de procédure civile (1836)
Auteur(s) : Haiti Morpeau, Moravia 		Partager

| Plus
Les codes haïtiens annotés
Auteur(s) : Haiti Linstant Pradine, S., d. 1884 Haiti -- Tribunal de cassation 		Partager

| Plus
Résultats 21 - 40