Extrait de : "Langage du droit et langage commun. Juristes et linguistes : quel regard sur la langue ?", le 19 janvier 2010. Université des Antilles et de la Guyane
Description : En partant du droit antique, jusqu'au code civil, Gabriel Marion démontre l'impact du langage dans l'évolution du droit.

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Provenance : Université des Antilles et de la Guyane. Service commun de la documentation
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HASH01aaae20bcc1f77ae4391349

Résumé : En partant du droit antique, jusqu'au code civil, Gabriel Marion démontre l'impact du langage dans l'évolution du droit.
Europe

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Éditeur(s) : AIHP-GEODE : Archéologie Industrielle, Histoire, Patrimoine/Géographie- Développement Environnement de la Caraïbe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe Université de Paris I Panthéon-Sorbonne IHRF-IHMC : Institut d'histoire de la révolution française - Institut d'histoire moderne et contemporaine
Extrait de : "La révolution française et les colonies. Couleur de peau dans l'espace colonial français (1777-1815)" : grand séminaire, les 17 et 18 mai 2016. Université des Antilles
Description : Pour cette conférence d'ouverture, le choix a été fait d'explorer le genre particulier des Dictionnaires d'histoire naturelle. Dans cette profusion de publications, un échantillon de sept dictionnaires a été choisi. Ce choix déterminé, la décision a été prise de croiser les entrées, « Hommes », « Noirs ou nègres » et « singes ». Choix arbitraire, qui présupposerait le résultat final, les trois entités se mêlent parce que le chercheur les a mélangées ? Sûrement pas. Les renvois explicites et fréquents au sein de ces trois entrées, construites en miroir le plus souvent, légitiment ce parti pris méthodologique, et finissent par le rendre éclairant, en livrant l'inquiétante étrangeté d'un monde du savoir qui finit par instiller la grande proximité de l'homme avec le primate, mais surtout du Noir avec le singe, auquel veulent faire croire nombre de notices. Dans ce voyage de 1752 à 1842, le lecteur se trouve propulsé au coeur du fondement d'un racisme scientifique où, sous les plumes autorisées du monde de la science, se construit, de notice en notice, l'altérité absolue du Noir par rapport au Blanc et son infériorité congénitale, lorsque la couleur noire devient un marqueur stigmatisant.

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V16092
V16092

Éditeur(s) : CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe
Extrait de : "Les entités infra-étatiques et les organisations de coopération et d'intégration régionales" : colloque international, les 25 et 26 mars 2013. Université des Antilles et de la Guyane
Description : La communication s'axe autour de la possibilité du recours en annulation des entités infra-étatiques face à un acte qui leur fait grief. Isabelle Bosse-Platière rappelle les trois catégories de requérants. D'abord les états membres et institutions de l'union, ou requérants privilégiés. Ensuite la cour des comptes, la banque centrale européenne et le comité des régions ou requérants semi-privilégiés. Puis toute personne physique ou morale ou requérant ordinaire les collectivités infra-étatiques étant assimilables aux personnes morales. Les collectivités infra-étatiques sont présentées comme impliquées pleinement dans le droit de l'union. Il y a une distorsion entre les obligations qui pèsent sur les collectivités infra-étatiques et les possibilités contentieuses dont elles disposent pour faire entendre leurs voix et pour défendre leurs intérêts.
Siècle(s) traité(s) : 21
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V13124

Éditeur(s) : Université des Antilles Études caribéennes
Résumé : Les « printemps » arabo-africains se suivent et ne se ressemblent pas, aux  « printemps » doux et pacifiques succèdent des « printemps » chauds et sanguinaires. Un « printemps » en chasse un autre, mais le bilan est mitigé, l’avenir encore incertain et les acquis réversibles. Indéniablement, ils n’ont pas encore dit leur dernier mot. De nouvelles raisons de préoccupations voient le jour, de nature différente ; elles ont pour nom : instabilité, intolérance, chaos, paralysie de l’État et ses institutions, menace qui plane sur le droit des femmes, des minorités de tous ordres, sur la liberté de conscience et le droit à la différence. Mais aussi de nouvelles raisons d’espérer des lendemains meilleurs.L'Afrique n’en est pas à un « printemps » près, mais les retombées sont toujours restées en deçà des attentes. La mise en place laborieuse d'un système panafricain des droits de l’homme et des peuples fut saluée, à juste titre, comme un évènement majeur et un « printemps » avant  la  lettre.L'article retrace toutes les étapes et péripéties de cette mise en place, le contexte, les tenants  et  les aboutissants de l'élaboration de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples qui en constitue le substratum. Il met en exergue ses spécificités, ses originalités, les mécanismes prévus et les organes érigés (Commission et Cour Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples) pour assurer l'application et la promotion des  droits de l'homme et des peuples. À beaucoup d’égards, la Charte innove courageusement et originalement par  rapport à ses illustres devancières.Dans son intitulé d'abord : il s'agit d'une Charte et non d’une Déclaration. Ensuite, les droits de l’homme sont couplés aux droits des peuples et hissés au même niveau d'importance et d'impérativité, sinon plus. Enfin, la Charte ne reconnait pas seulement des droits mais elle édicte des devoirs (envers la famille, la communauté, l'État, l'Afrique, l’environnement, etc.) et fait de l'accomplissement de ceux-ci une condition de la jouissance de ceux-là. Deux décennies de recul et seulement 12 affaires traitées (sur seulement 24 qui lui sont parvenus), on peut dire que cette dernière est loin d'avoir atteint sa vitesse de croisière et mérité tant d'espoir placé en elle. De là à jeter le bébé avec l'eau du  bain, occulter tous les bienfaits d'un système qui est loin d'avoir démérité, il n'y a qu'un pas que ne franchirons guère.
The Arab-African springs follow one after the other but are not alike, soft and peaceful springs are succeeded by hot and bloodthirsty springs. One spring expels another one, but the situation s balance sheet is mixed, the future is still uncertain and the experiences are reversible. Undeniably, they didn't say their last word. New reasons of preoccupation are born, made of different nature : they are named : instability, intolerance, chaos, paralysis of the state and its institutions, threat to the women rights, minorities of all kinds, the conscience freedom and the rights to difference ; but also new reasons to hope for a better tomorrow. Africa is not at its last "spring" but the rewards remained always below expectations.The laborious Implementation of a Pan-African system of human rights and peoples was hailed, deservedly, as a major event and a "spring" far ahead of its time. The article in attached outlines all the steps and vicissitudes of this implementation rerelease the context, the end and results of the elaboration of human and people’s rights African charter which constitutes the substratum. It highlights its specificities, its originalities, the planed mechanisms and high instruments (Commission and the African Court of Human and Peoples' Rights) to ensure the application and the promotion of human and people’s rights.In many respects, the Charter innovates bravely and originally compared to its illustrious predecessors.At first in its title: it is matter of a charter and not a declaration. Then, human rights are closely connected to the people’s rights and hoisted at the same level of importance and imperativeness or more. Finally, the Charter does not only recognizes rights but it promulgates duties (to family, community, the state, Africa, the environment, etc.) and makes of the fulfillment of these a condition of enjoyment of those. Two decades backout, and only 12 cases treated (from only 24 have reached) later, in front of the Court, we can say that it is far from having reached its cruising speed and deserved so much hope placed in it.From there to throw the baby out with the bath water, hide all the benefits of a system which is far from being unworthy, there is only one step which shall exceed hardly.
Afrique

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
urn:doi:10.4000/etudescaribeennes.6735
http://journals.openedition.org/etudescaribeennes/6735

Extrait de : L'affaire Légitimus et la race noire : un crime politico-judiciaire (En regard de la préface)
Résumé : "Portrait d'Henry Bérenger (1867-1952). Natif de l'Eure, il fut sénateur Radical-socialiste de la Guadeloupe de 1912 à 1942. Rédacteur à La Dépêche de Toulouse, il fonda en 1903 le journal l'Action dans lequel il créa une page coloniale qui servit à le faire connaître aux Antilles. Il fut délégué français à la conférence de Washington (1922) et ambassadeur de France aux États-Unis. Son élection comme sénateur de la Guadeloupe fut obtenue par l'achat de grands électeurs et la pression sur un candidat. Il partagea ensuite la représentation parlementaire en Guadeloupe en collusion avec le député Candace qui tenta sans succès dès 1929 de l'évincer en suscitant d'autres candidatures. Il ne participa pas au vote des pleins pouvoirs à Pétain à Vichy le 10 juillet 1940 en raison d'une absence excusée. Il fut considéré comme inoffensif par le régime de Vichy. Des soldats américains le recherchèrent à Paris en août 1944 pour des motifs inconnus de la police française. Bien qu'il ne fût pas touché par les mesures d'épuration politique, il fut exclu dès novembre 1944 du Parti radical pour sa passivité durant la guerre. Il contracta en 1945 une adhésion directe au Rassemblement des gauches républicaines (RGR), alliance de centre-droit regroupant les radicaux et l'UDSR de Mitterrand et Pleven, ce qui démontre qu'il n'avait pas pris sa retraite parlementaire de son plein gré." Notice rédigée par Dominique Chathuant, Professeur agrégé, chercheur associé au CERHIC.
Siècle(s) traité(s) : 20
Droits : Domaine public
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PAP111260009i1

Éditeur(s) : Université des Antilles. Service commun de la documentation Université des Antilles. Service commun de la documentation
Extrait de : "Au bord de l'espoir : Haïti et la République dominicaine" : conférence, le 11 octobre 2016, Université des Antilles
Description : La façon dont la République dominicaine traite les migrants haïtiens et les citoyens dominicains d?origine haïtienne a dominé la problématique des droits humains en 2015. Les autorités gouvernementales continuent à faire suite à une décision prise par la Cour constitutionnelle en 2013, et qui avait privé de leur nationalité des dizaines de milliers de Dominicains issus de familles migrantes, pour la plupart originaires d?Haïti, en menant une double politique consistant à réenregistrer les citoyens déchu de leur nationalité tout en pratiquant des expulsions massives. Dans le même temps, le gouvernement a pour la première fois engagé un effort global pour régulariser le statut des migrants sans papiers, pour la plupart Haïtiens. En novembre 2014, la Cour constitutionnelle a également mis en danger l?ensemble des protections des droits humains en déclarant inconstitutionnelle l?adhésion du gouvernement en 1999 à la juridiction de la Cour interaméricaine des droits de l?homme. Cette décision a créé un vide juridique qui n?a toujours pas été résolu.
Siècle(s) traité(s) : 21
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V17009
V17009

Éditeur(s) : HAL CCSD
Résumé : Based on fieldwork and modern analytical technics, this work presents an overview of the Mid-Cretaceous hyper-extended rift system exposed in the northern part of the Pyrenean mountain range. Its inversion during the Pyrenean orogeny allows for precious observations of the deep-seated processes occurring at the foot of distal margins. Some peculiar aspects characterizing the pre-Alpine hyper-extended domain are examined throughout the 400km long suture that is fossilized in the North Pyrenean Zone (NPZ). The High Temperature/Low Pressure (HT/LP) thermal imprint of the extensional event is studied thanks to a dataset of more than hundred peak temperature measurement by Raman spectroscopy of the carbonaceous material (RSCM). The pre- and syn-rift metasediments are characterized by an intense ductile deformation. Field and EBSD investigations of the mechanisms of deformation reveal ductile and syn-metamorphic processes. The emplacement conditions of the peridotite into crustal levels and localized exhumation is examined in the key-localities of Urdach, Saraillé-Tos de la Coustette, Moncaup, Lherz, Caussou-Bestiac and Salvezines, The results indicate an early boudinage of the crust during the rifting process, resulting in the direct superposition of pre-rift sediments on top of mantle peridotites. Field, textural and isotopic characterization of the various ophicalcite and breccias found in the vicinity of the peridotite outcrops allow to decipher their exhumation history. New Ar-Ar geochronological results allow to precise the temporal evolution of the NPZ.
Cette thèse présente une analyse structurale et thermique des marges passives crétacées inversées dans la Zone Nord Pyrénéenne (ZNP). L'application du paléothermomètre RSCM (spectrométrie Raman de la matière carbonée) sur plus de cent échantillons répartis à travers la ZNP permet de préciser l'évolution thermique de la déchirure continentale. Un métamorphisme de haute température (450 à >600°C) se développe particulièrement au droit de zones ou la croûte continentale est extrêmement amincie voire éliminée. Les sédiments pré- et syn-rift sont marqués par une intense déformation ductile. L'analyse à l'EBSD des fabriques minérales indique une déformation de Haute-température contemporaine du métamorphisme HT-BP. Les conditions de mise en place crustale des péridotites et leur exhumation localisée sont examinées dans les localités d'Urdach, Saraillé-Tos de la Coustette, Moncaup, Lherz, Caussou-Bestiac et Salvezines. Les résultats indiquent un boudinage de la croûte continentale au cours du processus de rifting. Des décollements de couverture, principalement localisés dans les évaporites triasiques conduisent à la superposition directe des sédiments pré-rift sur le manteau exhumé. La notion nouvelle de soutirage crustal est introduite pour désigner ce processus dans lequel l'écoulement gravitaire ne joue pas un rôle principal. La caractérisation sédimentologique, pétrographique et isotopique (O et C) des différentes formations de brèches et ophicalcites observées à proximité des corps de péridotites permet de reconstituer les étapes de l'exhumation du manteau en pied de marge. Enfin de nouvelles datations permettent de mieux contraindre le calendrier des évènements successifs.
https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00787952

tel-00787952
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https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00787952/file/TheI_se-Clerc-2012.pdf

Éditeur(s) : HAL CCSD Ecole nationale du génie rural
Résumé :  
Le patrimoine forestier guyanais, exceptionnel et riche, est placé dans un contexte humain singulier qui l'a, jusqu'à présent, relativement épargné. Domaine privé de l'État, il est géré par l'Office national des Forêts qui y intervient en conservation et mise en valeur durable. Outre la zone littorale qui recèle encore des milieux naturels, on y distingue une zone sublittorale de forêts aménagées, un massif intérieur avec de nombreux espaces protégés, enfin des zones de droit d'usage au bénéfice des communautés tirant traditionnellement de la forêt leurs moyens de subsistance. Dans les forêts aménagées, on s'oriente de plus en plus vers une sylviculture extensive, avec un recours limité à la plantation, prévenant les conflits d'usage. Il s'agit maintenant d'adopter une loi et des orientations régionales forestières, de redéfinir les modalités d'élaboration des aménagements, d'écocertifier la forêt guyanaise, d'adapter les modes de commercialisation et d'exploitation des bois, de mieux valoriser la ressource forestière.
ISSN: 0035-2829

hal-01032192
https://hal.archives-ouvertes.fr/hal-01032192

Éditeur(s) : HAL CCSD
Résumé : International audience
Up-to-date estimates of the health outcomes of preterm children are needed for assessing perinatal care, informing parents, making decisions about care, and providing evidence for clinical guidelines. To determine survival and neonatal morbidity of infants born from 22 through 34 completed weeks' gestation in France in 2011 and compare these outcomes with a comparable cohort in 1997. The EPIPAGE-2 study is a national, prospective, population-based cohort study conducted in all maternity and neonatal units in France in 2011. A total of 2205 births (stillbirths and live births) and terminations of pregnancy at 22 through 26 weeks' gestation, 3257 at 27 through 31 weeks, and 1234 at 32 through 34 weeks were studied. Cohort data were collected from January 1 through December 31, 1997, and from March 28 through December 31, 2011. Analyses for 1997 were run for the entire year and then separately for April to December; the rates for survival and morbidities did not differ. Data are therefore presented for the whole year in 1997 and the 8-month and 6-month periods in 2011. Survival to discharge and survival without any of the following adverse outcomes: grade III or IV intraventricular hemorrhage, cystic periventricular leukomalacia, severe bronchopulmonary dysplasia, retinopathy of prematurity (stage 3 or higher), or necrotizing enterocolitis (stages 2-3). A total of 0.7% of infants born before 24 weeks' gestation survived to discharge: 31.2% of those born at 24 weeks, 59.1% at 25 weeks, and 75.3% at 26 weeks. Survival rates were 93.6% at 27 through 31 weeks and 98.9% at 32 through 34 weeks. Infants discharged home without severe neonatal morbidity represented 0% at 23 weeks, 11.6% at 24 weeks, 30.0% at 25 weeks, 47.5% at 26 weeks, 81.3% at 27 through 31 weeks, and 96.8% at 32 through 34 weeks. Compared with 1997, the proportion of infants surviving without severe morbidity in 2011 increased by 14.4% (P < .001) at 25 through 29 weeks and 6% (P < .001) at 30 through 31 weeks but did not change appreciably for those born at less than 25 weeks. The rates of antenatal corticosteroid use, induced preterm deliveries, cesarean deliveries, and surfactant use increased significantly in all gestational-age groups, except at 22 through 23 weeks. The substantial improvement in survival in France for newborns born at 25 through 31 weeks' gestation was accompanied by an important reduction in severe morbidity, but survival remained rare before 25 weeks. Although improvement in survival at extremely low gestational age may be possible, its effect on long-term outcomes requires further studies. The long-term results of the EPIPAGE-2 study will be informative in this regard.
ISSN: 2168-6211

hal-01258705
http://hal.univ-brest.fr/hal-01258705
PUBMED : 25621457
DOI : 10.1001/jamapediatrics.2014.3351

Résumé : Cette thèse traite de la problématique de l'analyse automatique de tracés manuscrits réalisés à mains levée, à caractère géométrique et acquis en ligne. Lorsque l'on analyse un tracé en ligne, on peut le faire selon plusieurs angles. Comme pour les tracés hors ligne, on peu s'atteler à reconnaitre la forme produite. Mais le caractère en ligne de l'acquisition permet également d'autres niveaux d'analyse, comme l'analyse de la procédure utilisée par le dessinateur lors de la production de son dessin. Nous avons dans le cadre de ce travail élaboré des outils permettant de telles analyses de la production de tracé. Dans une première partie nous traitons des pré traitements à effectuer sur le tracé afin de pouvoir procéder aux analyses spatio-graphique et procédurale. Ces pré traitements sont le filtrage, la segmentation mixte à base d'arcs de cercles et de segments de droite, la sélection des points d'intérêt ainsi que l'identification de la nature de ces points. La seconde partie concerne l'analyse visuo-spatiale. Nous abordons alors deux aspects: la question de la reconnaissance des formes et celle de l'évaluation automatique de leur qualité. Notre contribution consiste en une méthode de reconnaissance basée sur l'apparence utilisant des descripteurs locaux. La dernière partie traite de l'analyse procédurale. Nous proposons une méthode d'extraction et de modélisation de la procédure mise en œuvre lors du dessin d'une forme. Nous montrons comment en utilisant cette modélisation, nous pouvons non seulement déterminer la procédure favorite d'un utilisateur mais également reconnaitre un dessinateur par l'analyse de sa procédure.
This thesis handles the problem of the automatic analysis of online hand drawn geometric sketches. An online sketch can be analysed according to several points of view. As for offline sketching, we can try to recognize the produced shape. However, online sketching allows other levels of analysis. For example the analysis of the behavior of the drawer during the production of the sketch. In this thesis, we have tried to develop tools allowing a multi level analysis, including both shape and behavior analysis. The first part of our work deals with the pre treatments that must be performed on the sketch in order to allow upper level analysis. Those pre treatments are filtering, mixed segmentation and feature points detection and labelisation. In the second part, we approach shape analysis in two aspects: shape recognition and evaluation. We have developed a appearance based method which use local descriptors to allows both recognition and evaluation of the quality of a produced shape compared to the model . in the last part we propose a method for drawer's behavior extraction and modeling. Then we show how we can not only determine the favorite procedure of a drawer but also recognize the drawer by analyzing his behavior.

http://www.theses.fr/2010AGUY0394/document

Résumé : La recevabilité est le cœur de la procédure judiciaire. Elle permet d’étudier la pénalisation de la vie internationale. Elle semble pouvoir rendre compte de la réponse judiciaire à la rancœur internationale au regard des grands faits criminels ; quel qu’en fut le territoire de commission.Cette thèse porte sur la notion de recevabilité devant la Cour pénale internationale. Avec la création de la CPI, la justice pénale internationale prend une dimension nouvelle. La pratique de la Cour est encore récente. L’étude est le prétexte pour examiner le fonctionnement de la Cour pénale internationale. Les Etats ont tenté de limiter la capacité de recevoir de la Cour. Ils l’ont ainsi fondée sur le principe de la complémentarité. Elle supplée l’inaction ou l’action défaillante des Etats, qui ont le devoir de poursuivre les auteurs de crimes internationaux. L’article 17 du Statut de Rome énonce les exceptions permettant de déclarer une affaire recevable devant la CPI. Ainsi, la recevabilité d’une affaire ayant fait l’objet d’une enquête ne sera retenue que s’il est prouvé que les Etats n’ont pas l’intention de mener véritablement à bien les poursuites. Et, que par ailleurs, le seuil de gravité de l’affaire est atteint. Le caractère universel de la compétence de la CPI est battu en brèche par les conditions de recevabilité. On analyse la recevabilité comme une condition de compétence à juste titre, car c’est bien le manquement de l’Etat à assurer l’effectivité des poursuites qui justifie que l’affaire soit déclarée, par la Cour elle-même, recevable. Les conditions requises pour que la Cour puisse agir, force est de constater l’implication du système de recevabilité tant sur l’organisation de la Cour que sur ses rapports avec les Etats. Celles-ci ne sont pas négligeables. De fait, le système de recevabilité est amené à évoluer. Il se caractérise par sa capacité à influencer le droit interne. Ainsi, la décision de recevoir doit amener les Etats à adapter leur droit interne. La viabilité de la Cour, à long terme, dépend du maintien d’une synergie de coopération avec les juridictions nationales, des États parties et d'autres Etats. Le système de recevabilité tend à mettre en évidence des indicateurs émergents dans la pratique de la Cour pénale internationale. C’est notamment le réalignement frappant des rôles des acteurs internationaux et la relation nouvelle qui s’instaure entre les Etats et la Cour. Le système de recevabilité de la Cour tend à éroder le principe de la souveraineté de l'Etat, sans être elle-même balayée par l'opposition catégorique des Etats souverains.
Admissibility is the heart of the judicial process. It studies the criminalization of international life. It seems to account for the judicial response to the international resentment against the great criminal acts, whatever was the territory of commission.This thesis deals with the notion of admissibility before the ICC. With the creation of the ICC, International Criminal Justice is a new dimension. The practice of the Court is still new. The study is an excuse to investigate the operation of the ICC. States have tried to limit the ability to receive from the Court. They did so based on the principle of complementarity. It compensates the action or inaction of failing states, which have a duty to prosecute international crimes. Article 17 RS sets out exceptions to declare a case admissible before the ICC. Thus, the admissibility of a case which is the subject of an investigation will be accepted only, if it is shown that States did not intend genuinely to carry out prosecutions. And that furthermore, the threshold of gravity of a case is reached. The universal nature of the jurisdiction of the ICC is undermined by the conditions of admissibility. Analyzing the admissibility of competence as a condition rightly, for it is the failure of the state to ensure effective prosecution to justify that the case will be declared by the Court itself, admissible. The requirements for the Court to act, it is clear involvement of the system of admissibility as on the organization of the Court that its relationship with the United States. These are not insignificant. In fact, the system will evolve admissibility. It is characterized by its ability to influence the law. Thus, the decision to receive should encourage States to adapt their domestic law. The viability of the Court, in the long run depends on maintaining a synergy of cooperation with national courts of States Parties and other States. The system of admissibility tends to highlight indicators emerging in the practice of the International Criminal Court. This is especially striking realignment of the roles of international actors and the new relationship established between the States and the Court. The system of admissibility of the Court tends to erode the principle of state sovereignty, without itself being swept by the opposition of sovereign states.

http://www.theses.fr/2011AGUY0468

Éditeur(s) : Université des Antilles Études caribéennes
Résumé : Cet article se réfère à ce que certains auteurs nomment, au Brésil, «nouveaux territoires» qui, depuis les débats lors de la Constituante fédérale de 1988, ont pris place, totalement ou partiellement, dans les circonscriptions tels qu’un État, une Commune, un District. Ce texte aborde deux types de réserves de conservation environnementale: une « réserve extractiviste » conquise par des populations rurales riveraines au confluent des fleuves Xingu et Amazone; et une « réserve marine» de populations rurales côtières – les deux à l’État du Pará. Au Brésil comme en Europe, ces initiatives ont visé un meilleur mode de vie et le développement des populations locales et, éventuellement, par surplus, régionales ou nationales. Au Brésil, ces objectifs ont été liés au droit à l’usage collectif des forêts, des bois, des cours d’eau et des mangroves. À des degrés différents, ces territoires sont issus de luttes pour la défense des ressources qui étaient la source de la subsistance de leurs habitants, de leur mode de vie et culture, en un mot, leur patrimoine – contre la pénétration d’« étrangers » venus d’ailleurs en dépit de la loi et de la légitimité: entreprises du bois, de grands élevages et de pêche. Ce texte cherche à confronter, au niveau de l’analyse sociologique, des intérêts de groupes, des acteurs, des stratégies des uns et des autres et de leurs perspectives pour les actuelles et futures générations.
This article refers to what some writers call, in Brazil, "new territories". Since the debates during the Federal Constitution elaboration, in 1988, they have been implemented, wholly or partly, within the jurisdiction of a state, a municipality, or a district. This paper addresses two types of environmental conservation reserves: an "extractive reserve" conquered by rural people at the confluence of the rivers Xingu and Amazon; and a "marine reserve" of rural populations on the northern coast of Brazil - both in the federal state of Pará. In Brazil as in Europe, these initiatives aim at better living standards and collective development of local populations. In Brazil, these have been linked to the respect of their collective rights to use the forests, wood, water streams and mangroves. To varying degrees, these territories result from struggles in defense of natural resources that were source of livelihood, lifestyle and culture of the inhabitants, in short, their heritage – against the invasion of "foreigners", timber companies, large farms and fishers. This text contrasts, through sociological analysis, the interest groups, the stakeholders, the challenges and their development prospects vis-à-vis the present and future generations.
Brésil

Droits : info:eu-repo/semantics/openAccess
urn:doi:10.4000/etudescaribeennes.8854
http://journals.openedition.org/etudescaribeennes/8854

Éditeur(s) : HAL CCSD
Résumé : Some States host Open Registers (also known under the pejorative term of “flags of convenience”): ships are registered regardless of their actual owners’ nationality or residence, and thus States enable them to escape from their country of origin’s legal framework. By being an aspect of globalization, this phenomenon has been growing up for 30 years, and is nowadays widespread, or even universal. Because each State fixes the conditions for implementation of its right to register ships, the phenomenon is a legal one. But it has strong economic implications too. Indeed, the laws of the State of registration – namely “flag state” – determine certain costs or some advantages for the company that adopts it, and can be attractive or repellent as for them.This work proposes an economic reading of the open registers of ships as a recent object of economics and tries to highlight the contribution of this activity to small islands’ economies, especially through some Caribbean examples (the Caribbean is by the way the historical cradle of this activity and offshore financial centres).Based on data concerning the last 30 years and 7 open-registry countries of the Caribbean (Gross Domestic Products and some items of the balances of payments), the research conducted here shows that, except perhaps Antigua, no significant correlation exists in host countries between the fleets registered and the economic gains : the “open registration” is not, by itself, a gain for small island economies surveyed.
Certains Etats pratiquent la libre immatriculation, également connue sous le terme péjoratif de « pavillons de complaisance » : ils enregistrent des navires chez eux sans considération de la nationalité ou de la résidence effective des propriétaires, et leur permettent ainsi d’échapper au cadre légal de leur pays d’origine. Aspect de la mondialisation, le phénomène qui a pris de l’ampleur dans les 30 dernières années est aujourd’hui largement répandu, voire universel.Au-delà des aspects juridiques (chaque Etat organise son droit à immatriculer les navires), la libre immatriculation a des conséquences économiques fortes car la législation de l’Etat d’immatriculation – dit « Etat du pavillon » – détermine certains coûts ou certaines facilités pour l’entreprise qui l’adopte.Le présent travail propose une lecture de la libre immatriculation des navires en tant qu’objet récent de la science économique et tente, à ce titre, de lever le voile sur la portée de cette activité sur les pays d’accueil, en prenant le cadre restreint de petites économies insulaires de la Caraïbe, berceau historique de cette activité et des centres financiers offshore.Sur la base de données économiques sur 30 ans concernant 7 pays de libre immatriculation de la Caraïbe (produits intérieurs bruts et éléments des balances des paiements), la recherche menée montre qu’hormis peut-être le cas à approfondir d’Antigua, aucune corrélation significative n’existe entre le nombre de navires immatriculés et les gains économiques dans les pays d’accueil. Ces résultats vont dans le sens des critiques de la libre immatriculation : cette activité ne présente pas, en soi, un gain pour les petites économies insulaires étudiées.
https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00697681

Droits : info:eu-repo/semantics/OpenAccess
NNT : 2012AGUY0508
tel-00697681
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Résumé : Le cadre juridique des investissements étrangers en Algérie a été marqué par de profonds changements depuis la promulgation du premier code des investissements, en 1963. Cette mutation n’a pas toujours été en phase avec les processus de développement économique national et le changement du contexte international. Le modèle socialiste de la gestion des affaires économiques qui a prédominé à partir du milieu des années 60 jusqu'au milieu des années 80 a progressivement cédé la place à un retrait graduel de l'Etat du champ économique. On assiste, depuis, à une émergence d’un secteur privé qui tente toujours de trouver sa place, à une vague de privatisations, à une libéralisation du commerce extérieur et à un appel aux capitaux étrangers pour financer le développement économique.Cette volonté manifeste d’accéder à une économie de marché est encore plus perceptible dans le dernier code des investissements de 2001. Ces efforts de mise en conformité du droit interne des investissements avec le droit international des investissements sont relayés par un discours politique offensif.Néanmoins, cet environnement juridique incitatif perd de son attrait lorsqu’on le confronte, soit aux textes promulgués en matière de réglementation du commerce extérieur et la réglementation des changes, soit à l’environnement administratif dans lequel est mis en œuvre l’ensemble de ces textes de lois. Cette confrontation est particulièrement instructive quant à l’insuffisance de cohérence de la politique étatique suivie en matière d’investissement étranger. Ceci révèle la balance d’intérêt des autorités algériennes entre l’augmentation de la contribution des investissements étrangers au potentiel économique et technologique national et la sauvegarde de la souveraineté nationale.Ainsi, le questionnement de la politique législative algérienne d’investissement permet de comprendre les fondements de la doctrine algérienne des investissements étrangers. Cette compréhension favorise l’émergence d’une stratégie qui concilie attractivité et préservation des intérêts publics.
The legal framework for foreign investment in Algeria was marked by profound changes since the enactment of the first investment code in 1963 This change has not always been in line with the process of national economic development and change in the international environment . The socialist model of economic management that prevailed from the mid 60s to mid 80s gradually gave way to a gradual withdrawal of the state from the economic field. There has since been an emergence of a private sector that is still trying to find its place, a wave of privatization, liberalization of foreign trade and to rely on foreign capital to finance the development will économique.Cette Manifest access to a market economy is even more noticeable in the latest investment Code of 2001 These efforts compliance of domestic investment law with the international investment law are supported by a political speech offensif.Néanmoins, the legal environment incentive loses its appeal when confronted or to enactments in regulation of foreign trade and foreign exchange regulations, or administrative environment that is implemented in all these laws. This comparison is particularly instructive about the lack of consistency in state policy with respect to foreign investment. This reveals the balance of interest between the Algerian authorities increasing the contribution of foreign investment to national economic and technological potential and safeguarding sovereignty nationale.Ainsi, questioning the Algerian legislative investment policy allows us to understand the foundations of the Algerian doctrine of foreign investment. This understanding promotes the emergence of a strategy that balances attractiveness and preservation of public interest.

http://www.theses.fr/2012AGUY0785

Résumé : Certains Etats pratiquent la libre immatriculation, également connue sous le terme péjoratif de « pavillons de complaisance » : ils enregistrent des navires chez eux sans considération de la nationalité ou de la résidence effective des propriétaires, et leur permettent ainsi d’échapper au cadre légal de leur pays d’origine. Aspect de la mondialisation, le phénomène qui a pris de l’ampleur dans les 30 dernières années est aujourd’hui largement répandu, voire universel.Au-delà des aspects juridiques (chaque Etat organise son droit à immatriculer les navires), la libre immatriculation a des conséquences économiques fortes car la législation de l’Etat d’immatriculation – dit « Etat du pavillon » – détermine certains coûts ou certaines facilités pour l’entreprise qui l’adopte.Le présent travail propose une lecture de la libre immatriculation des navires en tant qu’objet récent de la science économique et tente, à ce titre, de lever le voile sur la portée de cette activité sur les pays d’accueil, en prenant le cadre restreint de petites économies insulaires de la Caraïbe, berceau historique de cette activité et des centres financiers offshore.Sur la base de données économiques sur 30 ans concernant 7 pays de libre immatriculation de la Caraïbe (produits intérieurs bruts et éléments des balances des paiements), la recherche menée montre qu’hormis peut-être le cas à approfondir d’Antigua, aucune corrélation significative n’existe entre le nombre de navires immatriculés et les gains économiques dans les pays d’accueil. Ces résultats vont dans le sens des critiques de la libre immatriculation : cette activité ne présente pas, en soi, un gain pour les petites économies insulaires étudiées.
Some States host Open Registers (also known under the pejorative term of “flags of convenience”): ships are registered regardless of their actual owners’ nationality or residence, and thus States enable them to escape from their country of origin’s legal framework. By being an aspect of globalization, this phenomenon has been growing up for 30 years, and is nowadays widespread, or even universal. Because each State fixes the conditions for implementation of its right to register ships, the phenomenon is a legal one. But it has strong economic implications too. Indeed, the laws of the State of registration – namely “flag state” – determine certain costs or some advantages for the company that adopts it, and can be attractive or repellent as for them.This work proposes an economic reading of the open registers of ships as a recent object of economics and tries to highlight the contribution of this activity to small islands’ economies, especially through some Caribbean examples (the Caribbean is by the way the historical cradle of this activity and offshore financial centres).Based on data concerning the last 30 years and 7 open-registry countries of the Caribbean (Gross Domestic Products and some items of the balances of payments), the research conducted here shows that, except perhaps Antigua, no significant correlation exists in host countries between the fleets registered and the economic gains : the “open registration” is not, by itself, a gain for small island economies surveyed.

http://www.theses.fr/2012AGUY0508/document

Éditeur(s) : Cayenne : Imprimerie Paul Laporte
Résumé : Malgré nos recherches, nous n'avons pas pu identifier les ayants-droit de Auguste Horth. Cet ouvrage revêtant une importance particulière pour les créolistes, nous avons pris la décision de le mettre en ligne et invitons les ayants-droit à nous contacter.
Siècle(s) traité(s) : 20
Droits : Domaine public
Provenance : Evêché de Guyane
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11139
FRA11139