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Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu à l'Assemblée nationale le 26 mai 1792. [2, Suite]
Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
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Concordat, ou Traité de paix entre les citoyens blancs et les citoyens de couleur des quatorze paroisses de la province de l'Ouest de la partie françoise de Saint-Domingue
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Opinion d'Eschasseriaux aîné, sur les colonies : séance du 3 vendémiaire an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
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Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 28 brumaire, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales : séance du 27 frimaire
Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Anciens
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Aux ennemis de l'imposture : Paris, ce 20 septembre 1791
Auteur(s) : Gouy d'Arsy, Louis Marthe (1753-1794)
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Pétition faite à l'Assemblée nationale, le 22 janvier 1792
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Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des Noirs, prononcé à l'Assemblée nationale, le 30 octobre 1791
Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Nouvel examen du rapport de M. Barnave sur l'affaire de Saint-Domingue, d'après celui qu'il a fait imprimer
Auteur(s) : Millet, Thomas (17..-18..)
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Extrait des registres des délibérations de l'Assemblée provinciale du sud de Saint-Domingue, et de sa séance du 16 mai 1790
Auteur(s) : Assemblée provinciale du Sud de Saint-Domingue
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Projet de décret sur l'institution publique militaire, et sur le mode d'admission au service, en qualité d'officier. [Partie 2]
Auteur(s) : Broglie, Charles-Louis-Victor de (1756-1794)
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Histoire des troubles de S.-Domingue : depuis le mois d'octobre 1789, jusqu'au 16 juillet 1791
Auteur(s) : Gaterau (17..-18.. ; révolutionnaire du Cap-Français)
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Loi relative aux colonies, donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 24 septembre 1791
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation et de marine, réunis. Tome quatrième
Auteur(s) : Garran, Jean-Philippe (1748-1816)
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Rapport et projet de décret, au nom des comités de commerce et des colonies réunis, sur les secours à envoyer à Saint-Domingue : le 10 février 1792, quatrième année de la liberté, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Historique des évènemens qui se sont passés à la Basse-Terre, ville capitale de l'île Guadeloupe, depuis la Révolution
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Opinion de M. Dumas, député du département de Seine-et-Oise, sur les troubles de St-Domingue et les secours à y apporter, prononcée dans la séance du jeudi 22 mars 1792
Auteur(s) : Dumas, Mathieu (1753-1837)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies : sur les effets de la Révolution dans les colonies françaises au-delà du Cap de Bonne-Espérance ; sur la nécessité d'y envoyer quatre commissaires civils, au lieu de deux, dont l'Assemblée nationale constituante avoit décrété l'envoi ; sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillité publique dans nos possessions de l'Inde ; et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves
Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Précis des manoeuvres contre-révolutionnaires opérées dans la partie française de Saint-Domingue, et apperçu des moyens de restaurer cette colonie
Auteur(s) : Brulley, Augustin-Jean (1756-18..)
Auteurs secondaires : France. Convention nationale
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Révolution de la Martinique, depuis le premier septembre 1790 jusqu'au 10 mars 1791
Auteur(s) : Crassous, Joseph-Augustin (1755-1829) Moreau (17..-18.. ; commissaire de Saint-Pierre-de-la-Martinique) Maurice (17..-18.. ; commissaire de Saint-Pierre-de-la-Martinique)
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Lettre de M. de Mirbeck, commissaire national-civil, délégué par le Roi aux Isles françoises de l'Amérique sous le vent, à M. de la Coste, ministre de la Marine
Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
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