177 documents satisfont la requête.
Compte rendu à l'Assemblée nationale, le 2 juin 1792, l'an 4e de la liberté
Auteur(s) : Saint-Léger, Edmond de (17..-1...)
Année de publication :

Partager

| Plus
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies, et sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics : prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791
Auteur(s) : Maury, Jean Sifrein (1746-1817)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Année de publication :

Partager

| Plus
Histoire militaire de la révolution de Saint-Domingue
Auteur(s) : Poyen-Bellisle, Henry de (1839-....)
Année de publication :

Partager

| Plus
Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le comité de la marine
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Année de publication :

Partager

| Plus
Discours de J. P. Brissot, Député, sur les causes des troubles de Saint-Domingue. Prononcé à la Séance du premier Décembre 1791
Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Année de publication :

Partager

| Plus
Extrait des procès verbaux de l' Assemblée nationale, relativement à l'état des personnes dans les colonies : imprimé par ordre de l' Assemblée nationale
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la Commission des colonies, sur la division constitutionnelle du territoire français dans les deux Indes : séance du 29 ventôse an V
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Année de publication :

Partager

| Plus
Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu à l'Assemblée nationale le 26 mai 1792. [2, Suite]
Auteur(s) : Mirbeck, Ignace-Frédéric de (1732-1818)
Année de publication :

Partager

| Plus
Opinion d'Eschasseriaux aîné, sur les colonies : séance du 3 vendémiaire an 6
Auteur(s) : Eschassériaux, Joseph (1753-1823) France. Conseil des Cinq-Cents
Année de publication :

Partager

| Plus
Décret de la Convention nationale, du 17e jour du 1er mois de l'an second de la République française, une & indivisible, qui supprime les compagnies financières
Auteur(s) : France. Convention nationale
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies : sur les effets de la Révolution dans les colonies françaises au-delà du Cap de Bonne-Espérance ; sur la nécessité d'y envoyer quatre commissaires civils, au lieu de deux, dont l'Assemblée nationale constituante avoit décrété l'envoi ; sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillité publique dans nos possessions de l'Inde ; et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves
Auteur(s) : Journu-Auber, Bernard (1745-1815)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Année de publication :

Partager

| Plus
Seconde pièce triomphante à l'appui des mémoires justificatifs, publiés par MM. de La Luzerne et de Marbois, dans leur grand procès contre la colonie de Saint-Domingue.
Année de publication :

Partager

| Plus
Projet de loi, Sur les délits et les peines militaires, proposé à l'Assemblée nationale, au nom du comité militaire.
Auteur(s) : Chabroud, Charles (1750-1816)
Année de publication :

Partager

| Plus
Etat-Major de la marine et service des ports
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Année de publication :

Partager

| Plus
Adresse prononcée à l'Assemblée nationale, séance du 30 septembre, au soir, par les députés des paroisses de Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Année de publication :

Partager

| Plus
Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des Noirs, prononcé à l'Assemblée nationale, le 30 octobre 1791
Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Année de publication :

Partager

| Plus
Rapport fait par J. A. Delacoste, sur la résolution du 28 fructidor, relative à l'élection des députés de l'île de Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 4e jour complémentaire de l'an V
Auteur(s) : La Coste, Jean-Aîmé de (1740-1815) France. Conseil des Anciens
Année de publication :

Partager

| Plus
L'Agronomie coloniale. N°193
Auteur(s) : Ministère des colonies. Institut National d'agronomie Coloniale
Année de publication :

Partager

| Plus
Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie 1878-1879.
Auteur(s) : Peyron, Alexandre Louis François (1823-1892)
Année de publication :

Partager

| Plus
Notice sur la transportation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1878-1879.
Année de publication :

Partager

| Plus
Résultats 21 - 40 Résultats 61 - 80