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Discours historique sur les effets que la révolution de la France a produit à S.-Domingue
Auteur(s) : Page, P. F ( Pierre François ), 1764-1805 France -- Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Correspondance secrette des colons députés à l'Assemblée constituante ; Correspondance secrète des colons députés à l'Assemblée constituante
Auteur(s) : Saint-Domingue -- Députés France -- Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Nouvel examen du rapport de M. Barnave sur l'affaire de Saint-Domingue, d'après celui qu'il a fait imprimer
Auteur(s) : France -- Assemblée nationale constituante (1789-1791) Millet, T ( Thomas ) Millet, T ( Thomas )
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Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du 13 octobre 1790
Auteur(s) : Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Adresse prononcée à l'Assemblée Nationale, Séance du 30 Septembre, au soir, Par les Députés des Paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Sur la question des gens de couleur : le 11 mai 1791
Auteur(s) : Roume, Philippe-Rose (1743-1804)
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Discours prononcé par le ministre de la Marine à l'Assemblée nationale, le 19 décembre 1791, sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur(s) : Bertrand de Moleville, Antoine François (1744-1818)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 10 décembre 1791. [Première partie]
Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
Auteurs secondaires : Tarbé, Charles (1756-1804)
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Décrets de l'Assemblée Nationale concernant les colonies ; suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches : du 8 mars 1790
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Projet de décret sur les colonies
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des colonies
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Discours sur la nécessité politique de révoquer le décret du 24 septembre 1791, pour mettre fin aux troubles de Saint-Domingue. Prononcé à l'assemblée nationale, le 2 mars 1792
Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le comité de la marine
Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Discours de J. P. Brissot, Député, sur les causes des troubles de Saint-Domingue. Prononcé à la Séance du premier Décembre 1791
Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793)
Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792)
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Extrait des procès verbaux de l' Assemblée nationale, relativement à l'état des personnes dans les colonies : imprimé par ordre de l' Assemblée nationale
Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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