Adresse prononcée à l'Assemblée nationale Auteur(s) : France -- Assemblée nationale constituante (1789-1791) | Partager |
Sur la question des gens de couleur : le 11 mai 1791 Auteur(s) : Roume, Philippe-Rose (1743-1804) Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789 Auteur(s) : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité colonial, le 10 décembre 1791. [Première partie] Auteur(s) : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Auteurs secondaires : Tarbé, Charles (1756-1804) Année de publication : | Partager |
Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le comité de la marine Auteurs secondaires : France . Assemblée nationale constituante (1789-1791) Année de publication : | Partager |
Discours de J. P. Brissot, Député, sur les causes des troubles de Saint-Domingue. Prononcé à la Séance du premier Décembre 1791 Auteur(s) : Brissot de Warville, Jacques-Pierre (1754-1793) Auteurs secondaires : France. Assemblée nationale législative (1791-1792) Année de publication : | Partager |